Catalogue de la bibliothèque du Sénat: 1868 |
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Page 61
... ministres , 1852-67 . Paris , 1 in - 4 . - 574. Sénat . Documents officiels , 1852-67 . - I . Actes relatifs à la Constitution , à la Régence de l'Empire et au Conseil privé . II . Décrets organiques concernant l'élection des députés au ...
... ministres , 1852-67 . Paris , 1 in - 4 . - 574. Sénat . Documents officiels , 1852-67 . - I . Actes relatifs à la Constitution , à la Régence de l'Empire et au Conseil privé . II . Décrets organiques concernant l'élection des députés au ...
Page 64
... ministre président du Conseil d'Etat . Paris , Impr . imper . , 1862 , 1 in - fol . Angleterre . Domesday - Book et autres matières féodales . 601. A general introduction to Domesday - Book , accompanied by indexes of the tenants in ...
... ministre président du Conseil d'Etat . Paris , Impr . imper . , 1862 , 1 in - fol . Angleterre . Domesday - Book et autres matières féodales . 601. A general introduction to Domesday - Book , accompanied by indexes of the tenants in ...
Page 74
... ministre des travaux publics , sur l'endi- guement du poldre de Lillo , les chemins de fer , le canal de Meuse et Moselle , la canalisation de l'Es- caut et de la Lys , etc. Bruxelles , Remy , 1837 , 1 in - 4 . 710. Le Moniteur belge ...
... ministre des travaux publics , sur l'endi- guement du poldre de Lillo , les chemins de fer , le canal de Meuse et Moselle , la canalisation de l'Es- caut et de la Lys , etc. Bruxelles , Remy , 1837 , 1 in - 4 . 710. Le Moniteur belge ...
Page 84
... ministres , des préfets , des maires , etc. , par G. Dufour , avocat aux Consei s du roi et à la Cour de cassation . Paris , Delamotte , 1843 , 4 in - 8 . 816. Cours de droit public et administratif , par F. Laferrière , professeur de ...
... ministres , des préfets , des maires , etc. , par G. Dufour , avocat aux Consei s du roi et à la Cour de cassation . Paris , Delamotte , 1843 , 4 in - 8 . 816. Cours de droit public et administratif , par F. Laferrière , professeur de ...
Page 87
... ministre de la justice , 1820-66 . Paris , impr . roy . et imp . 1821-67 , 23 in - 4 . 841. Compte général de l'administration de la justice cri- minelle en France , présenté par le garde des sceaux , ministre de la justice , 1825-1866 ...
... ministre de la justice , 1820-66 . Paris , impr . roy . et imp . 1821-67 , 23 in - 4 . 841. Compte général de l'administration de la justice cri- minelle en France , présenté par le garde des sceaux , ministre de la justice , 1825-1866 ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 572 - Le cabinet du roy de France dans lequel il ya trois perles précieuses d'inestimable valeur, par le moyen desquelles Sa Majesté s'en va le premier monarque du monde et ses sujets du tout soulagez, 1581.
Page 878 - Recueil des actes , titres et mémoires concernant les affaires du clergé...
Page 807 - Nubie, ou monuments inédits des bords du Nil, situés entre la première et la seconde cataracte, dessinés et mesurés, en 1819.
Page 376 - Tableaux de la nature, ou Considérations sur les déserts, sur la physionomie des végétaux, sur les cataractes de l'Orénoque, sur la structure et l'action des volcans dans les différentes régions de la terre, etc., par A.
Page 428 - Napoléon, empereur des Français. roi d'Italie et protecteur de la confédération du Rhin : Sur le rapport de notre Ministre des relations extérieures . Notre Conseil d'État entendu , Nous avons décrété et décrétons ce qui suit: Art.
Page 519 - De l'origine des loix, des arts et des sciences, et de leurs progrès chez les anciens peuples (par GOGUET et FUGÈRE).
Page 525 - Histoire des empereurs et des autres princes qui ont régné durant les six premiers siècles de l'Eglise...
Page 219 - Ortolan: le Ministère public en France, traité et code de son organisation , de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif...
Page 540 - De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , dès les temps celtiques , jusqu'à la rédaction des coutumes (par Perreciot).
Page 623 - Mémoire à consulter sur un système religieux et politique, tendant à renverser la religion, . la société et le trône.