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LA RESPONSABILITÉ

DES ACCIDENTS DONT LES OUVRIERS SONT VICTIMES

DANS LEUR TRAVAIL

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LA RESPONSABILITÉ

DES

ACCIDENTS

DONT LES OUVRIERS SONT VICTIMES DANS LEUR TRAVAIL

HISTOIRE, JURISPRUDENCE ET DOCTRINE

BIBLIOGRAPHIE

TRAVAUX PARLEMENTAIRES

JUSQU'A LA DATE DU 24 MARS 1896

PAR

Ε. ΤΑRBOURIECH

"

DOCTEUR EN DROIT

PROFESSEUR AU COLLÈGE LIBRE DES SCIENCES SOCIALES

PARIS

V. GIARD & E. BRIÈRE

LIBRAIRES-ÉDITEURS

16, Rue Soufflot, 16

1896

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ERRATA

P. 53, note 2. Lire: Circulaire du Comité des houillères n° 1152.

P. 57, note 1 (à ajouter à la 6o ligne du texte): Je dois les renseignements qui vont suivre à l'obligeance de MM. Bertrand, président, et Guinond, secrétaire général de l'Union.

La note 1 du texte devient la note 2.

P. 166, note 1, au lieu de: M. Félix Faure, lire M. Félix Martin.

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