Annales des mines ou Recueil de mémoires sur l'exploitation des mines et sur les sciences et les arts qui s'y rattachent, Volume 17

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Dunod, 1840

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Page 774 - Description des machines et procédés consignés dans les brevets d'invention , de perfectionnement et d'importation dont la durée est expirée et dans ceux dont la déchéance a été prononcée. Publiée par les ordres de M. le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics. Tome LXXXVI. Paris, 1857. 4°.
Page 691 - Des règlements d'administration publique détermineront les conditions auxquelles pourront être autorisés l'enlèvement, le transport et l'emploi en franchise ou avec modération de droits , du sel de toute origine, des eaux salées ou des matières salifères, à destination des exploitations agricoles ou manufacturières, et de la salaison, soit en mer; soit à terre, des poissons de toute sorte.
Page 689 - Les lois et règlements généraux sur les mines sont applicables aux exploitations des mines de sel. Un règlement d'administration publique déterminera , selon la nature de la concession , les conditions auxquelles l'exploitation sera soumise. Le...
Page 713 - Pour toute ardoisière en activité, dans le délai de trois mois , à compter de la publication du présent règlement ; 2° Pour toute ardoisière , soit nouvelle , soit abandonnée, un mois avant la mise en activité des travaux projetés.
Page 449 - Quand on a introduit la dissolution d'or dans le sac de vessie, on place à son tour ce dernier dans un bocal de verre , plein d'eau acidulée par quelques gouttes d'acide sulfurique ou nitrique ; dans cette dissolution plonge une lame de zinc , à laquelle on peut donner la forme d'un cylindre creux qui entoure la vessie cylindrique.
Page iv - France; traité des irrigations envisagées sous les divers points de vue de la production agricole, de la science hydraulique et de la législation; Paris, 1843-1844, 3 vol.
Page 576 - Cette pièce piriforme est remplacée dans certains puits par un bout de tube en bois , enfoncé dans l'algue et saillant au-dessus. La multiplicité de ces puits et leurs différents gisements feraient croire qu'à quelque endroit qu'on pratique un puits artésien dans ces deux oasis , on est sûr d'avoir de l'eau ascendante; la quantité en est proportionnée au diamètre du trou. Les motifs qui ont fait abandonner ces puits , sont que les boisages en étant pourris , une grande partie des bois...
Page 693 - ... est ouvert au ministre des finances, sur l'exercice 1841, un crédit de cinq millions , montant présumé de l'excédant de dépense qui pourra résulter de cette liquidation , dont le compte sera présenté aux chambres.
Page 692 - ... qui aura été détournée en fraude. La disposition précédente est applicable aux quantités de sel que représenteront, d'après les allocations qui auront été déterminées, les salaisons, à l'égard desquelles il aura été contrevenu aux règlements. Quant aux salaisons qui jouissent du droit d'employer le sel étranger, le double droit à payer pour amende sera calculé à raison de 60 francs par 100 kilogrammes, sans remise.
Page 691 - L'amende pourra même être portée jusqu'au double. Art. 11. Les dispositions des articles 5, 6 , 7 , ï) et 10 , MU fi obligation du minimum de fabrication , sont applicables aux établissements de produits chimiques dans lesquels il se produit en même temps du sel marin. Dans les fabriques de salpêtre qui n'opèrent pas exclusivement sur les matériaux de démolition , et dans les fabriques de produits chimiques, la quantité de sel marin résultant des préparations sera constatée par les...

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