Répertoire bibliographique des ouvrages de législation, de droit et de jurispurdence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle, publiés spécialement en France depuis 1789 jusqu'à nos jours1863 |
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Répertoire bibliographique des ouvrages de législation de droit et de ... B. Warée No preview available - 1863 |
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2e édit 7 fr Abonnement annuel actes Actions possessoires alphabétique annoté Batbie Bravard et Demangeat Bruxelles Bulletin civile et commerciale Code civil Code d'instruction criminelle Code de commerce Code de procédure Code forestier Code formulaire Code Napoléon Code pénal Coin-Delisle Commentaire complet Conseil d'Etat contenant contentieux contrainte par corps contrat Contributions indirectes Cour de cassation Cour impériale critique de Législation Curasson d'instruction criminelle décrets doctrine Dufour Dupin Duvergier Etudes formules française Guide Histoire hypothécaire Journal judiciaire Juges de paix juris jurisconsultes jurisprudence Justices de paix l'administration l'auteur l'Enregistrement l'expropriation légale Lehir livre loi du 21 Macarel Maires Marcadé mariage maritime matière civile Mourlon municipale notaires Notariat ouvrage Paul Pont politique Pothier principes procédure civile propriété questions Recueil des lois Répertoire Revue critique romain Saint-Prix science simple police suivi Tables analytiques Tarif texte théorie théorique et pratique tion trad Traité pratique Traité théorique travaux Tribunaux Tripier Troplong vend séparément volumes
Popular passages
Page 11 - Application de la théorie de la législation pénale, ou code de la sûreté publique et particulière...
Page 21 - BRIAND et CHAUDE. Manuel complet de médecine légale, ou Résumé des meilleurs ouvrages publiés jusqu'à ce jour sur cette matière, et des jugements et arrêts les plus récents, par J.
Page 6 - Traité du dol et de la fraude en matière civile et commerciale, par M. CHARDON. — Avallon, Comynet, imp.-lib., 1828, 3 vol. in-8. 3. — Traité du droit d'alluvion, etc., avec figures, par M. CHARDOI» — Avallon, Comynet, 1830, in-8, pi.
Page 8 - De la justice criminelle en France d'après les lois permanentes, les lois d'exception, et les doctrines des tribunaux. Paris: L'Huillier, 1818.
Page 14 - Institutes de l'empereur Justinien, traduites en français avec le texte en regard; suivies d'un choix de textes juridiques relatifs à l'histoire externe du droit romain et au droit privé antéjustinien. Paris, 1838. 2 vol. in-8°, xn-464 ot vin-470 p.
Page 46 - Histoire du Droit criminel des peuples modernes, considéré dans ses rapports avec les progrès de la civilisation, depuis la chute de l'empire romain jusqu'au dix-neuvième siècle.
Page 118 - Répétitions écrites sur le Code de commerce. Contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs, et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions...
Page 90 - LE DROIT COMMERCIAL DANS SES RAPPORTS AVEC LE DROIT DES GENS ET LE DROIT CIVIL, par MG MASSÉ, avocat à la Cour royale de Paris.
Page 27 - CHAMPAGNY (De). Traité de la police municipale, ou de l'autorité des maires, de l'administration et du gouvernement en matières réglementaires.
Page 42 - De l'aliénation et de la prescription des biens de l'Etat, des départements, des communes et des établissements publics, dans le droit ancien et moderne ; par A.