3400.

Dalloz (Armand). Dictionnaire raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et de droit public, de 1790 à 1842. Paris, au bureau, rue des Beaux-Arts, 6 vol. in-4.

3401. Dalloz aîné. Jurisprudence générale, répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, administratif (de 1790 à 1844), précédé d'un essai sur l'histoire générale du droit français. Paris, au bureau de la Jurisprudence générale, 19, rue de Lille, 1870. 44 vol. in-4.

3402.

Dalloz (A.). Supplément au Répertoire alphabétique, 1888 1897. 19 vol. in-4.

3403. Dalloz ainé. Jurisprudence générale, recueil périodique et critique de jurisprudence, de législation et de doctrine en matière civile et commerciale, criminelle, administrative et de droit public, 1845 à nos jours (en cours de publication). 57 vol. in-4.

3404. Table alphabétique du Recueil périodique de jurisprudence, de législation et de doctrine. 6 vol. in-4.

3405. — Sirey, de Villeneuve et Carette (A). Recueil général des lois et des arrêts (avec notes et commentaires), lois annotées et tables, de 1791 à nos jours (en cours de publication). Paris, Larose, 105 vol. in-4. 3406. Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française, de 1791 à nos jours. 127 vol. in-8.

3407. — Journal du Palais, bulletin des décisions en matière d'enregistrement, de timbre, greffe, hypothèque, et de contraventions notariales, de 1851 à 1864. 1 vol. in-4.

3408. Journal du Palais (2e partie), lois, ordonnances, règlements et instructions d'intérêt général, depuis 1845. 14 vol. in-8.

3409. Journal du Palais, jurisprudence administrative. Conseil d'État, Cour des comptes, etc., de 1837 à 1880. 11 vol. in-8.

3410.

Journal du Palais, répertoire contenant la jurisprudence de 1791 à 1845, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs, supplément et tables. 16 vol. in-8. ·

3411. La Gazette du Palais, contenant la jurisprudence publiée dans le mois par le journal depuis 1888. Paris, Marchal, Billard, 30 vol. in-8.

3412. Revue critique de la jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle, formant le complément doctrinal des recueils d'arrêts, publiée par M. C. Demolombe, 1re année, 1851. Paris, Cotillon, 1851. 51 vol. in-8 (en cours de publication), et table analytique de 1851 à 1870. 2 vol.

3413. Macarel et Lebon. Recueil des arrêts du Conseil d'État ou ordonnances royales rendues en Conseil d'État sur toutes les matières du contentieux de l'administration depuis 1821 (en cours de publication). Paris, Bavoux, 1821. 86 vol. in-8.

3414.

Tripier (Louis). Les Codes français collationnés sur les textes officiels. Paris, Cotillon (éditions de 1858 et de 1871). 2 vol. in-8.

3415. Roger (Augustin) et Sorel (Alexandre). Code des lois usuelles, classées par ordre alphabétiqne, contenant la législation jusqu'à 1870. Paris, Garnier frères, 1870. 1 vol. in-8.

3416. Bacqua de Labarthe (Napoléon). Codes usuels de législation française. Paris, Paul Dupont, 1867-1868. 1 vol. gr. in-8.

3417.

Bacqua de Labarthe. Codes spéciaux de la législation

française, annotations sur les lois usuelles. Édition nouvelle complétée jusqu'en 1867. Paris, Paul Dupont, 1867-1868. 1 vol. in-8.

3418. Rivière (H.-F.), Faustin-Hélie et Pont (Paul). Codes français et lois usuelles. décrets, ordonnances et avis du Conseil d'État qui les complètent ou qui les modifient. Paris, Marescq-Chevalier, 1896. 1 vol. gr. in-8.

3419.

Même ouvrage, édition de 1890. Paris, Marescq, 1890. 1 vol. gr. in-8 et édition de 1904. 1 vol. gr. in-8.

3420. Carpentier (Adrien). Codes et lois pour la France et l'Algérie. Paris, Marchal, 1897. 1 vol. in-4 avec un supplément.

3421. Sirey. Codes annotés d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et de l'organisation du notariat. Paris, Cosse et Marchal, 1874. 1 vol. in-8.

3422. Dalloz (A.) et Vergé (Ch.). Code forestier (annoté), 1884. Paris, 19, rue de Lille. I vol. in-4.

3423. Dalloz (Édouard) et Vergé (Charles). Code pénal (annoté). Paris, 19, rue de Lille, 1881. 1 vol. in-4.

3125.3577. Dalloz (A.) et Vergé (Ch.) Code civil (annoté), 1873); (supplément 1890). Paris, 19, rue de Lille. 3 vol. in-4.

3426.

3578. Dalloz (A.) et Vergé (Ch.). Code de procédure civile (annoté), 1876 (supplément 1893). Paris, 19, rue de Lille, 2 vol. in-4.

3427. 3780. Dalloz (A.) et Vergé (Ch.). Code de commerce (annoté), 1877; supplément 1896). Paris, 19, rue de Lille, 2 vol. in-4.

3428.5143. Dalloz (A.) et Vergé (Ch.). Code de l'enregistrement et du timbre (annoté), 1878. Paris, 19, rue de Lille, 1 vol. in-4.

3429. Garnier (Léon) et Dauvert (Paul). Code du cycliste. Paris, Berger-Levrault, 1895. 1 plaquette in-8.

3430. Ortolan (J.). Éléments de droit pénal : pénalités, juridictions, procédures, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence. Paris, Marescq ainé, 1875. 2 vol. in-8.

3431. Boeuf (F.). Résumé de répétitions écrites sur le droit pénal (Code pénal et Code d'instruction criminelle). Paris, Larose, 1898, 1 vol.

3432.

Code pénal des Pays-Bas (3 mars 1881), traduit et annoté par Willem-Joan Wintgens. Paris, Imprimerie nationale, 1883. 1 vol. in-8.

3433. Montesquieu. L'esprit des lois. Paris, Firmin-Didot, 1894. 1 vol. in-12.

3434. Isambert, Jourdan et Decrusy. Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'année 420 jusqu'à la Révolution de 1789, contenant la notice des principaux monuments des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, règlements, arrêtés du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés ou qui peuvent servir soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes et concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, de 420 à 1789. Paris, Plon frères, 30 vol. in-8.

3435.

Paillet (J.-B.-J.). Manuel complémentaire des codes français et de toutes les collections des lois antérieures à 1789 et restées en vigueur. Paris, administration du Journal des notaires et des avocats, 1845. 2 vol. in-8.

3436. Bulletin des lois. Collection officielle depuis 1789. Paris, Muzard, 347 vol. in-8. Tables générales par ordre alphabétique de matières des lois, sénatus-consultes, décrets, arrêtés, avis du Conseil d'État, publiés dans le Bulletin des lois de 1789 à 1893. Paris, Muzard.

21 vol. in-8.

3437. Duvergier (J.-B.). Collection complète des lois, décrets, ordonnances, de 1788 à nos jours, 103 vol. in-8, et tables générales (1788-1899). Paris, Guillot et Scribe, 10 vol. in-8.

3438. Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes, contenant les ordonnances des rois Philippe VI, Jean Ier, Charles V, Charles VI, Charles VII, Charles VIII, Louis XII, François Ier, Henri II, François II, Charles IX, Henri III, Henri IV, Louis XIII, Louis XIV, Louis XV. Paris, chez Montalant, à l'entrée du quay des Augustins, à la descente du pont Saint-Michel, MDCCXX, 1720. 2 vol. in-folio.

3439.

Gazette nationale ou Moniteur universel, commencé le 5 mai 1789 au 31 décembre 1868 et du 1er janvier 1869, journal officiel de l'Empire, précédé d'une introduction historique, contenant un abrégé des anciens États généraux, des assemblées des notables et des principaux événements qui ont amené la Révolution (collection complète).

Paris, chez H. Agasse, libraire, rue des Poitevins, n° 18, an IV de la République, 166 vol. in-folio.

3440. Journal officiel de la République française (du 5 septembre 1870 à nos jours). Paris, quai Voltaire, no 31. 402 vol. in-4.

3441. Journal officiel de la République française. Tables depuis 1872. Paris, quai Voltaire, 31. 31 vol. in-4.

3442.647. Journal officiel de la République française, du lundi 20 mars 1871 au mercredi 24 mai 1871 (période de la Commune de Paris). Direction, rédaction à Paris, quai Voltaire, n° 31. Imprimeurgérant, Wittersheim et Cie. 1 vol. grand format.

3443.

Réimpression de l'ancien Moniteur, seule histoire authentique et inaltérée de la Révolution française depuis la réunion des États généraux jusqu'au Consulat, mai 1789-novembre 1799, avec des notes explicatives. Paris, Plon, 1863. 31 vol. in-4.

3444.

Archives parlementaires du 24 janvier au 24 décembre 1789 (États généraux). Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises. Paris, Paul Dupont, 1879. 10 vol. grand in-8.

3445. Archives parlementaires. Recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises de 1800 à 1828, faisant suite à la réimpression de l'ancien Moniteur, et comprenant un grand nombre de documents très rares. Paris. Paul Dupont, 1862. 54 vol. in-4.

3446. Annales de l'Assemblée nationale, du 12 février 1871 au 8 mars 1876 (Compte rendu in extenso des séances). Paris, imprimerie du fournal officiel, 1871-1876. 45 vol. in-4.

3447. Annales du Sénat et de la Chambre des députés, de 1876 au 28 juillet 1881. Paris, imprimerie du Journal officiel, 1876. 54 vol. in-4.

3448. Sénat. Impressions, projets de lois, propositions, rapports, de 1876 à 1893, suite publiée au Journal officiel. Versailles, Bourdillat, imprimerie du Sénat. 80 vol. in-4.

3449.

Chambre des députés. Impressions, projets de lois, propositions, rapports, de 1876 à 1893 suite publiée au Journal officiel. Versailles, Cerf et fils. 150 vol. in-4.