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" Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux travaux indispensables, sous la condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine.... "
Bulletin - Page 88
by France. Comité des travaux historiques et scientifiques. Section des sciences économiques et sociales - 1895
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Le Jacquard: Journal de L'industrie Lainière

Wool - 1892 - 1192 pages
...Néanmoins, dit l'article 6, djms les usines à fe-i continu, les femmes majeures et les en • fanU du sexe masculin peuvent être employés tous les...condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semiine. « Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils psuven! èlre exécutés seront...
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Journal des économistes: revue de la science économique et de la statistique

Economics - 1892 - 1196 pages
...hebdomadaire. Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Art. 7. — L'obligation du repos hebdomadaire et les restrictions relatives à la durée du travail...
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Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets ...

Mining law - 1892 - 468 pages
...hebdomadaire. Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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Annales Des Mines: Mémoires

1892 - 1114 pages
...Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent ôtre employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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Jurisprudence commerciale et maritime de ..., Volume 35; Volumes 1893-1894

Commercial law - 1893 - 1130 pages
...hebdomadaire. Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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Revue catholique des institutions et du droit

France - 1893 - 1158 pages
...hebdomadaire. Art. 6.- — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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Compte rendu analytique des séances

Société d'économie politique et d'économie sociale de Lyon - Economics - 1893 - 660 pages
...gêner, s'empresse d'ajouter que dans les usines à feu continu les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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La réglementation du travail: Le travail des enfants, des filles mineures et ...

Louis Bouquet - Child labor - 1893 - 540 pages
...« Néanmoins, dit son article 6, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. « Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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Code manuel de droit industriel, comprenant l'étude des lois et de ..., Volume 1

Maurice Dufourmantelle - 1893 - 302 pages
...règlement dans les usines à feu continu (art. (5) ; en ce cas les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, et même les jours tëriés, pendant la nuit aux travaux indispensables, pourvu qu'ils aient au moins...
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Code pratique des prud'hommes, contenant le texte et l'explication des lois ...

France - Arbitration, Industrial - 1894 - 176 pages
...bebdomadaire. ART. 6. Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés...
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