 Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux travaux indispensables, sous la condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine....  Bulletin - Page 88by France. Comité des travaux historiques et scientifiques. Section des sciences économiques et sociales - 1895Full view - About this book
 | Wool - 1892 - 1186 pages
...Néanmoins, dit l'article 6, djms les usines à fe-i continu, les femmes majeures et les en • fanU du sexe masculin peuvent être employés tous les...condition qu'ils auront au moins un jour de repos par semiine. « Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils psuven! èlre exécutés seront... | |
 | Economics - 1892 - 1196 pages
...hebdomadaire. Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Art. 7. — L'obligation du repos hebdomadaire et les restrictions relatives à la durée du travail... | |
 | Mining law - 1892 - 468 pages
...hebdomadaire. Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
 | 1892 - 1114 pages
...Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent ôtre employés tous les jours de la semaine, la nuit, aux...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
 | Commercial law - 1893 - 1130 pages
...hebdomadaire. Art. 6. — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
 | France - 1893 - 1162 pages
...hebdomadaire. Art. 6.- — Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
 | Société d'économie politique et d'économie sociale de Lyon - Economics - 1893 - 660 pages
...gêner, s'empresse d'ajouter que dans les usines à feu continu les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
 | Louis Bouquet - Child labor - 1893 - 540 pages
...« Néanmoins, dit son article 6, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. « Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
 | Maurice Dufourmantelle - 1893 - 302 pages
...règlement dans les usines à feu continu (art. (5) ; en ce cas les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les jours de la semaine, et même les jours tëriés, pendant la nuit aux travaux indispensables, pourvu qu'ils aient au moins... | |
 | France - Arbitration, Industrial - 1894 - 176 pages
...bebdomadaire. ART. 6. Néanmoins, dans les usines à feu continu, les femmes majeures et les enfants du sexe masculin peuvent être employés tous les...qu'ils auront au moins un jour de repos par semaine. Les travaux tolérés et le laps de temps pendant lequel ils peuvent être exécutés seront déterminés... | |
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