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280817

AVERTISSEMENT

Les TABLES ANALYTIQUES des ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
pour la VI Législature (1893-1898) sont divisées en deux parties: la
première comprend la TABLE DES MATIÈRES, la seconde la TABLE NOMINA-
TIVE des personnes désignées dans les vingt-huit tomes d'ANNales de
cette période parlementaire, avec l'indication des rapports, discours et
travaux législatifs de chaque Député.

La nécessité d'apporter une classification méthodique dans la

rédaction des articles consacrés aux Membres de la Chambre a fait

adopter l'ordre suivant :

1° La validation de leurs pouvoirs ;

2o Leur qualité de Président ou de Secrétaire de Bureau ;

3o Les Commissions dont ils ont fait partie, avec désignation des
principales, telles que Commission de l'Armée, d'Assurance et de Pré-
voyance sociales, du Budget, des Chemins de fer, des Colonies, des

NOTA. Conformément aux décrets de convocation des 23 et 24 juillet 1893, les

collèges électoraux en France et dans les Colonies se sont réunis le 20 août 1893. Le

3 septembre, il a été procédé dans certaines circonscriptions à un second tour de scrutin.

(Voir le TABLEAU DES ÉLECTIONS publié par les ARCHIVES de la Chambre des Députés en 1898

et accompagné de cartes).

La nouvelle Chambre des Députés, dont les pouvoirs ont commencé le 15 octobre 1893,

a tenu sa première séance le 14 novembre 1893 et sa dernière le 7 avril 1898.

Douanes, d'Enquête sur l'Affaire de Panama, de la Marine, des

Patentes, de la Réforme générale de l'impôt, de la Réforme judiciaire,

du Règlement, du Travail, etc.;

4° Les propositions qu'ils ont déposées, seuls ou de concert avec

quelques-uns de leurs collègues;

5o Les rapports qu'ils ont faits, soit sur la prise en considération

des propositions de loi provenant de l'initiative parlementaire, soit sur le

fond des projets de loi et propositions ;

6o Les discours qu'ils ont prononcés ou les observations qu'ils ont

présentées à la Chambre;

7° Les congés obtenus, excuses d'absence, etc.

LA TABLE NOMINATIVE renvoie non seulement aux ANNALES, mais

encore aux FEUILLETONS et au JOURNAL OFFICIEL pour l'indication des
Bureaux et Commissions, aux IMPRESSIONS, au BULLETIN DES LOIS, enfin
à la collection in-8° des FASCICULES pour les projets et les rapports d'in-
térêt local qui ont, à partir de la Session ordinaire de 1889, cessé de
paraître dans le format in-4°, réservé exclusivement aux projets, propo-
sitions et rapports d'intérêt général.

L'explication des Abréviations se trouve ci-après.

Les ADDENDA sont placés à la fin de la TABLE.

TABLES ANALYTIQUES

TABLE NOMINATIVE

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