 | 1851 - 792 pages
...transporter let maliens solides dans des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...portées à Bondy, à la diligence de l'Autorité, aux frais du contrevenant. Art. 6. Les liquides qui ne seront point écoulés sur la voie publique... | |
 | Pharmaceutical chemistry - 1851 - 812 pages
...s'agit. le» malien-* solides dans des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...portées à Bondy, à la diligence de l'Autorité, aux frais du contrevenant. Art. 6. Les liquides qui ne seront point écoulés sur la Toie publique... | |
 | 1851 - 796 pages
...transporter le» matière» tolidet dans des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...à défaut de quoi, les matières seront enlevées ei portées à Bondy, à la diligence de l'Àolorité, aux frais du contrevenant. Art. 6. Les liquides... | |
 | Louis Joseph Désiré Fleury - 1852 - 676 pages
...transporter les matières solides dans des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...diligence de l'autorité et aux frais du contrevenant. Les liquides qui ne seront point écoulés sur la voie publique, et les matières solides dont les... | |
 | Ambroise Tardieu - France - 1854 - 760 pages
...transporter les matières solides dans des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...l'autorité, et aux frais du contrevenant. Art. 6. Les liquides qui ne seront point écoulés sur la voie publique, et les matières solides dont les... | |
 | 1855 - 844 pages
...iransportcr les matières solides d;ms des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...Quand les liquides ne seront point écoulés dans les égonts, ils devront, ainsi que les matières solides extraites de la même fosse, être transportés... | |
 | Pharmaceutical chemistry - 1855 - 844 pages
...transporter les matières solides d;ms des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...l'autorité et aux frais du contrevenant. Art. 6. Quaud les liquides ne seront point écoulés dans les égouts, ils devront, ainsi que les matières... | |
 | 1855 - 844 pages
...transporter les matières solides duns des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...diligence de l'autorité et aux frais du contrevenant. An. 6. Quand les liquides ne seront point écoulés dans les égouts, ils devront, ainsi que les matières... | |
 | 1855 - 844 pages
...transporter les matières solides duos des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection...de quoi les matières seront enlevées et portées ù Bondy, à la diligence de l'autorité et aux frais du contrevenant. Art. 6. Quand tes liquides ne... | |
 | 1860 - 588 pages
...transporter les matières solides dans des locaux autorisés où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection soit permanente, à défaut de qnoi les matières seront enlevées et portées à Bondy, à la diligence de l'autorité et aux frais... | |
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Les entrepreneurs de vidange pourront transporter let maliens solides dans des locaux autorisés, où elles seront de nouveau désinfectées, s'il est nécessaire, de manière que la désinfection soit permanente, à défaut de quoi, les matières seront... 
