COMPTE RENDU DES SÉANCES

DE LA

COMMISSION ROYALE D'HISTOIRE,

OU

RECUEIL DE SES BULLETINS.

QUATRIÈME SÉRIE.

TOME DOUZIÈME. IV BULLETIN.

Séance du 5 janvier 1885.

Présents: MM. ALPHONSE WAUTERS; GACHARD, secrétaire; STANISLAS BORMANS, CHARLES PIOT, LEOPOLD Devillers, GILLIODTS-VAN SEVEREN, membres; LEON VANDERKINDERE et NAPOLÉON DE PAUW, membres suppléants.

En l'absence de M. le baron Kervyn de Lettenhove, retenu chez lui par une indisposition, M. Alphonse Wauters occupe le fauteuil.

Le procès-verbal de la séance du 3 novembre est lu et adopté.

TOME XIIme, 4me série.

14

CORRESPONDANCE.

Par une dépêche en date du 6 novembre, M. le Ministre de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux publics communique une lettre où M. le conseiller Jules De le Court, chargé du soin de la bibliothèque de la Cour d'appel de Bruxelles, sollicite, pour cette bibliothèque, l'envoi des publications de la Commission.

Invitée par M. le Ministre à lui donner son avis sur cette demande, la Commission s'y montre favorable.

Par une autre dépêche, datée du 20 du même mois, M. le Ministre de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux publics réclame des explications au sujet du renouvellement des contrats existant avec M. Hayez pour l'impression des monuments historiques et du Bulletin que la Commission publie.

Ces explications ont été fournies le 25 du même mois.

MM. les questeurs du Sénat envoient, pour les membres de la Commission, des cartes permanentes d'entrée à la tribune réservée de cette assemblée législative, pendant la session de 1884-1885.

Les remerciments de la Commission seront adressés à MM. les questeurs.

-S. Exc. le Ministre de l'Instruction publique et des beaux-arts de France fait savoir qu'il a prescrit l'ordonnancement, au nom du secrétaire-trésorier de la Commission, de la somme de 469 francs, pour les cinquante exemplaires du tome IV de la Correspondance du cardinal de Granvelle qui ont été fournis à son Département.

Cette somme a été touchée par le secrétaire-trésorier, qui en a fait le versement au trésor.

M. le docteur Curtius, bibliothécaire de la ville de Lubeck, écrit: Lubeck étant, comme l'ancienne présidente de la Hanse, le siège permanent de la direction de la Société d'histoire hanséatique, la bibliothèque de cette ville cherche à recueillir, aussi complètement que possible, tous les documents relatifs à l'histoire hanséatique. Vous savez que les documents, cartulaires et antiquités qui concernent l'histoire et le droit des villes et provinces de la Belgique et qui se publient avec tant de succès par la Commission royale d'histoire, sont d'une immense valeur pour l'étude de l'histoire hanséatique. » En conséquence, et avec l'autorisaton du Sénat de la ville de Lubeck, M. le docteur Curtius propose l'échange des publications de la Commission contre celles de la Société d'histoire hanséatique dont il donne les titres.

Après en avoir délibéré, la Commission décide de demander à M. le Ministre de l'Agriculture, de l'Industrie et des Travaux publics l'autorisation d'offrir à la Bibliothèque de Lubeck celles de ses publications dont il reste des exemplaires disponibles, en échange des ouvrages énumérés dans la lettre de M. Curtius.

OUVRAGES OFFERTS A LA COMMISSION.

La Commission a reçu :

Du Ministère de l'Instruction publique et des beaux-arts de France: a) Dictionnaire topographique du département des Hautes-Alpes, par M. J. Roman, 1884, in-4°; b) Les Transformations de l'Italie sous les Empereurs romains, par Camille Jullian, 1884, in-8°; c) La vie municipale en