Courrier de la librairie: Journal de la propriété littéraire et artistique pour la France et l'étranger, Volume 11856 |
From inside the book
Results 1-5 of 100
Page 15
... Saint. 35. Lepelletier de la Sarthe ( Alm . ) . Du sys- tème social , ses applications pratiques à l'indi- vidu , à la famille , à la société , dans l'intérêt du bien - être , du bonheur et de la civilisation des peuples . Tom . 2 ( et ...
... Saint. 35. Lepelletier de la Sarthe ( Alm . ) . Du sys- tème social , ses applications pratiques à l'indi- vidu , à la famille , à la société , dans l'intérêt du bien - être , du bonheur et de la civilisation des peuples . Tom . 2 ( et ...
Page 28
... Saint - Quentin ( Aisne ) . Tome 4 , 1855 . In - 8 ° de 288 pages . Saint - Quentin , typ . d'Ad . Moureau . Prix : 3 fr . Carré ( M. ) . Voy . Barbier ( J. ) , no 86 . 100. Castorani ( R. ) . De la kératite et de ses suites . In - 8 ...
... Saint - Quentin ( Aisne ) . Tome 4 , 1855 . In - 8 ° de 288 pages . Saint - Quentin , typ . d'Ad . Moureau . Prix : 3 fr . Carré ( M. ) . Voy . Barbier ( J. ) , no 86 . 100. Castorani ( R. ) . De la kératite et de ses suites . In - 8 ...
Page 74
... Saint - Gratien , Groslay , Sannois , Soisy , Saint - Prix , Andigny , Montlignon , Margency , Er- mont , Pierrelaye , Franconville , Bouffémont , Chauvry , Bèthemont , Domont , Le Plessis - Bou- chard , Frépillon , Bessancourt ...
... Saint - Gratien , Groslay , Sannois , Soisy , Saint - Prix , Andigny , Montlignon , Margency , Er- mont , Pierrelaye , Franconville , Bouffémont , Chauvry , Bèthemont , Domont , Le Plessis - Bou- chard , Frépillon , Bessancourt ...
Page 95
... Saint Sébas- tien . Saint Louis . 8 pl . Impr . Bès et Du- breuil , édit . 192. Saint Ignace de Loyola , par Llanta , d'a- prés Manche . Impr . Lemercier ; chez Basset . 193. Saint Joseph . - Saint Joseph et l'enfant Jésus . Notre ...
... Saint Sébas- tien . Saint Louis . 8 pl . Impr . Bès et Du- breuil , édit . 192. Saint Ignace de Loyola , par Llanta , d'a- prés Manche . Impr . Lemercier ; chez Basset . 193. Saint Joseph . - Saint Joseph et l'enfant Jésus . Notre ...
Page 120
... Saint - Nicolas ( Meurthe ) , impr . de P. Tremel ; Paris , chez G. Baillière , rue de l'Ecole- de - Médecine , 17 ; în - 8 de 111 et de 470 pages . 1047. Coindre ( J. P. ) , de Lyon , membre titu- laire de la société linnéenne de la ...
... Saint - Nicolas ( Meurthe ) , impr . de P. Tremel ; Paris , chez G. Baillière , rue de l'Ecole- de - Médecine , 17 ; în - 8 de 111 et de 470 pages . 1047. Coindre ( J. P. ) , de Lyon , membre titu- laire de la société linnéenne de la ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
16 pages 1re représentation 24 pages 2e édition 7 pages actes Alex Amiens Ardant frères avocat avril Bailly Barbou Becquet Bibliothèque morale Bulletin bureau Catalogue chant chemins de fer chrétienne Ciceri Codoni colonnes Cour impériale d'après département Destouches Didot docteur duc de Saint-Simon Dumas éditeurs Extrait février française général gravure GRIMONT Guiraudet Hachette Heugel Histoire idem impr imprimés Jannet janvier Jésus journal l'abbé l'Académie l'auteur l'usage Lagny Lahure Lemercier lettres Lévy frères librairie Lille Limoges lith littéraire livraison livres Lyon Mame mars Martinet mazurka Mégard Mémoires Meyrueis Michel Lévy ministre musique Nadar Notice Nouvelle édition opéra-comique ouvrage paroles Paul ANDRAL piano planches Plon polka professeur publication publié quadrille Raçon remplacement du sieur revue Richault Rouen rue Bonaparte Saint Saint-Simon Sébastopol série Sinnett Société taille-douce taxe théâtre tion traduction réservé tribunal valse vaudeville veuve Vialat vignette volume
Popular passages
Page 474 - L'auteur de tout ouvrage publié dans l'un des deux pays, qui aura entendu se réserver le droit de traduction, jouira pendant cinq années, à partir du jour de la première publication de la traduction de son ouvrage autorisée par lui, du privilège de protection contre la publication, dans l'autre pays, de toute traduction du même ouvrage non autorisée par lui, et ce...
Page 474 - Pour les ouvrages publiés par livraisons, il suffira que la déclaration de l'auteur qu'il entend se réserver le droit de traduction, soit exprimée dans la première livraison. Toutefois, en ce qui concerne le terme de cinq ans, assigné par cet article pour l'exercice du droit privilégié de traduction, chaque livraison sera considérée comme un ouvrage séparé...
Page 114 - États réciproquement des avantages qui y sont ou y seront attribués par la loi à la propriété des ouvrages de littérature ou d'art, et ils auront la même protection et le même recours légal contre toute atteinte portée à leurs droits, que si celte atteinte avait été commise à l'égard d'auteurs d'ouvrages publiés pour la première fois dans le pays même.
Page 4 - ... et ne contenir aucune écriture, chiffre ou signe quelconque à la main si ce n'est la date et la signature.
Page 403 - Nonobstant les stipulations des articles 1 et 5 de la présente Convention , les articles extraits des journaux ou recueils périodiques publiés dans l'un des deux Pays pourront être reproduits ou traduits dans les journaux ou recueils périodiques de l'autre Pays, pourvu qu'on y indique la source à laquelle on les aura puisés.
Page 149 - BULLETIN MONUMENTAL, ou Collection de, Mémoires sur les Monuments historiques de France, publié sous les auspices de la Société française pour la conservation et la description des Monuments nationaux, et dirigé par M. de Caumonl.
Page 474 - Pour faciliter l'exécution de ce traité, les deux hautes parties contractantes se communiqueront respectivement les lois et ordonnances que chacune d'elles aurait ou pourrait à l'avenir promulguer pour garantir le commerce légitime contre la réimpression et reproduction illicites.
Page 5 - Les journaux, gazettes, ouvrages périodiques, livres brochés, livres : reliés, brochures, papiers de musique, catalogues, prospectus, annonces...
Page 426 - L'auteur devra indiquer, en tête de son ouvrage, l'intention de se réserver le droit de traduction. 3) Il faudra que ladite traduction autorisée ait paru, au moins en partie, dans le délai d'un an, à compter de la date de la déclaration de l'original effectuée ainsi qu'il vient d'être prescrit, et, en totalité, dans le délai de trois ans, à partir de ladite déclaration. 4...
Page 420 - Explication de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire...