LÉGISLATION

DES

CHEMINS DE FER

ET DES

TRAMWAYS

Mathématiques (2o édit.)........ 12 » Zoologie appliquée, Pisciculture,

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LÉGISLATION

DES

CHEMINS DE FER

ET DES

TRAMWAYS

PAR

RENÉ THÉVENEZ (1.)

DOCTEUR EN DROIT

SOUS-CHEF DE BUREAU AU MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS

SECRÉTAIRE DE LA RÉDACTION

DES ANNALES DES CHEMINS DE FER ET TRAMWAYS »

AVEC LA COLLABORATION DE

FERNAND MANESSE

DOCTEUR EN DROIT

RÉDACTEUR AU MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS

LIBRAR

OF THE

UNIVERSITY

OF

CALIFORNIA

PARIS

H. DUNOD ET E. PINAT, ÉDITEURS

49, Quai des Grands-Augustins, 49

1909

PUBLIÉE SOUS LES AUSPICES

DE MM. LES MINISTRES DES TRAVAUX PUBLICS
DES POSTES ET TELEGRAPHES

DE L'AGRICULTURE, DU COMMERCE ET DE L'INDUSTRIE
DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE, DE LA JUSTICE
DE L'INTÉRIEUR, DE LA GUERRE, DES COLONIES

Comité de patronage

BARTHOU

BECHMANN

BERTEAUX

BOREUX

BOSRAMIER

BOURRAT

BOUVARD

CLAVEILLE

COLMET-DAAGE

COLSON

COMTE (J.)

DELECROIX

Ministre des Travaux publics, des Postes et Télégraphes et ancien Ministre de l'Intérieur. Directeur de la Société du Chemin de fer souterrain N. S.

Ancien Ministre de la Guerre, Membre de la Chambre des députés.

Directeur de la voie publique et de l'éclairage de la
ville de Paris.

Ingénieur aux. des Ponts et Chaussées en retraite.
Membre de la Chambre des députés.

Directeur administratif des services d'architecture,
des promenades et plantations de la ville de Paris.
Directeur du Personnel et de la Comptabilité au
Ministère des Travaux publics.

Ingénieur en chef des eaux, assainissement et déri-
vations de Paris.

Conseiller d'Etat, Professeur à l'Ecole des Ponts et
Chaussées.

Ancien directeur des Bâtiments civils et des Palais
nationaux.

Docteur en droit, Directeur de la Revue de la Lé-
gislation des Mines.

Le Directeur de l'Ecole nationale des Ponts et Chaussées.
Le Directeur de l'Ecole nationale supérieure des Mines.
Le Directeur du Conservatoire national des Arts et Métiers.

Le Directeur du personnel et de l'enseignement technique au Ministère du Com

DONIOL

BOUSQUET (du)

merce et de l'Industrie.

Inspecteur général des Ponts et Chaussees en retraite.
Ingénieur en chef du matériel et de la traction à la

Ci des Chemins de fer du Nord.

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