Memorial des poudres et saltpêtres, Volume 8Service des Poudres et Saltpêtres., 1896 - Explosives |
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... travail des enfants , des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels . ( Extraits . ) SECTION PREMIÈRE . DISPOSITIONS GÉNÉRALES . - AGE D'ADMISSION . DURÉE DU TRAVAIL . - ARTICLE PREMIER . Le travail des enfants ...
... travail des enfants , des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels . ( Extraits . ) SECTION PREMIÈRE . DISPOSITIONS GÉNÉRALES . - AGE D'ADMISSION . DURÉE DU TRAVAIL . - ARTICLE PREMIER . Le travail des enfants ...
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... travail des enfants , des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels ( Extraits ) ....... DEUXIÈME ANNEXE : Décret du 13 mai 1893 , relatif aux travaux excessifs , insalubres ou dangereux interdits aux enfants ...
... travail des enfants , des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels ( Extraits ) ....... DEUXIÈME ANNEXE : Décret du 13 mai 1893 , relatif aux travaux excessifs , insalubres ou dangereux interdits aux enfants ...
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Common terms and phrases
Acide nitrique acides appareils ateliers baril bichromate BIJU-DUVAL bilité Blanzy bois boîtes boule boulon caisse calibre carton cartouches cellulose Charge totale collodions Commission des substances conditions coton azotique coton-poudre Coupe CD Crusher inférieur Crusher supérieur crushers placés culasse cylindre d'acide décret densité de chargement dépôt DEUXIÈME EXPÉRIENCE diamètre dispositif d'obturation dynamite dynamitières souterraines Échelle effectués employés entrepôts Épaisseur de terre essais établissements exportées fabrication fuite fulminate de mercure galerie d'accès grisou kilogramme l'appareil l'explosion l'exportation longueur magasin mélanges mélinite membre adjoint méthode de Kjeldahl mètre courant nitrate d'ammoniaque nitrate de soude nitrification nitrique obturateur ouvriers Paulilles Piston plaque avant poudre noire poudrerie de Sevran-Livry poudres de chasse poudres de guerre poudres et salpêtres poudres pyroxylées PRESSION calculée produit projections rondelles séance section sera seront service des poudres siège solubilité substances explosives suivant sulfurique tampon tion travail trempage tube tubulure turbines type vapeurs ventilateur viscosité
Popular passages
Page 41 - Il y est joint un certificat de médecin indiquant l'état de la victime, les suites probables de l'accident et l'époque à laquelle il sera possible d'en connaître le résultat définitif.
Page 41 - Dans tout établissement fonctionnant par des appareils mécaniques, les roues, les courroies, les engrenages ou tout autre organe pouvant offrir une cause de danger seront séparés des ouvriers, de telle manière que l'approche n'en soit possible que pour les besoins du service.
Page 47 - Les mesures générales de protection et de salubrité applicables à tous les établissements assujettis, notamment en ce qui concerne l'éclairage, l'aération ou la ventilation, les eaux potables, les fosses d'aisances, l'évacuation des poussières, vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, le couchage du personnel, etc. ; 2°...
Page 138 - Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres ou toxiques seront évacués directement au dehors des locaux de travail au fur et à mesure de leur production. Pour les buées, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes avec cheminée d'appel ou tout autre appareil d'élimination efficace.
Page 46 - Sont exceptés les travaux effectués dans les établissements où ne sont employés que les membres de la famille sous l'autorité soit du père, soit de la mère, soit du tuteur.
Page 37 - Les articles 3, 4 et 11 de la loi du 2 novembre 1892 sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels sont modifiés ainsi qu'il suit : Art.
Page 51 - Toutes les pièces saillantes mobiles et autres parties dangereuses des machines, et notamment les bielles, roues, volants, les courroies et câbles, les engrenages, les cylindres et cônes de friction ou tous autres organes de transmission qui seraient reconnus dangereux seront munis de dispositifs protecteurs, tels que gaines et cheneaux de bois ou de fer, tambours pour les courroies et les bielles, ou de couvreengrenage, garde-mains, grillages.
Page 41 - Les femmes, filles et enfants ne peuvent être employés dans des établissements insalubres ou dangereux, où l'ouvrier est exposé à des manipulations ou à des émanations préjudiciables à sa santé, que sous les conditions spéciales déterminées par des règlements d'administration publique pour chacune de ces catégories de travailleurs.
Page 39 - En outre, en cas de chômage résultant d'une interruption accidentelle ou de force majeure, l'interdiction ci-dessus peut, dans n'importe quelle industrie, être temporairement levée par l'inspecteur pour un délai déterminé.