 Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres ou toxiques seront évacués directement au dehors des locaux de travail au fur et à mesure de leur production. Pour les buées, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes...  Memorial des poudres et saltpêtres - Page 1381896Full view - About this book
 | Law - 1894 - 304 pages
...leurs dépendances et notamment les passages et escaliers seront convenablement éclairés. Art. 6. — Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres...l'atelier au fur et à mesure de leur production. Pour les buées, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes avec cheminées... | |
 | 1894 - 662 pages
...doubles. Un décret a été rendu le 10 mars 1794, par application de la loi du 12 juin 1897), concernant les mesures d'hygiène, de salubrité et de protection à prendre dans les manufactures de tout genre. Le Président en donne lecture à la Chambre. Ce décret intéresse la plupart des membres... | |
 | E. Hospitalier - Electric engineering - 1895 - 390 pages
...dépendances et notamment les passages et escaliers, seront convenablement éclairés. Art. 6. — Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres...l'atelier au fur et à mesure de leur production. Pour les buées, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes avec cheminées... | |
 | France. Office du travail - Factory laws and legislation - 1895 - 726 pages
...dépendances et notamment les passages et escaliers, seront convenablement éclairés (i). ART. 6. — Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres...l'atelier au fur et à mesure de leur production. Pour les buées , vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes avec cheminées... | |
 | Georges Cornil - Contrat de travail - 1895 - 432 pages
...un décret portant règlemenl d'administration publique pour l'application de la loi du 12juin 1893, en ce qui concerne les mesures d'hygiène, de salubrité...fabriques, usines, chantiers et ateliers de tous genres i. Ajoutons enfin que les dernières propositions de loi sur la responsabilité civile des patrons... | |
 | 1896 - 406 pages
...i894 ('), portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du i2 juin i893, en ce qui concerne les mesures d'hygiène, de salubrité...les gaz incommodes, insalubres ou toxiques, seront évacues directement au dehors de l'atelier, au fur et à mesure de leur production ». D'après le... | |
 | Julien Noir - Hygiene - 1896 - 340 pages
...mesures à prendre contre les poussières, et il est intéressant de le citer en entier : « ART. 6. — Les poussières, ainsi que les gaz incommodes, insalubres...l'atelier au fur et à mesure de leur production. « Pour les buées, vapeurs, gaz, poussières légères, il sera installé des hottes avec cheminées... | |
 | Labor laws and legislation - 1903 - 764 pages
...pas communiquer directement avec les locaux fermés où seront employés les ouvriers. ART. 21. — Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres...l'atelier au fur et à mesure de leur production. L'air des ateliers sera renouvelé de façxm à rester dans l'état de pureté nécessaire à la santé... | |
 | Labor laws and legislation - 1907 - 724 pages
...propreté individuelle, notamment un lavabo, ainsi que de l'eau potable pour la boisson. ART. 21. — Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres ou toxiques seront évacués directement en dehors de l'atelier, au fur et à mesure de leur production. L'air des ateliers sera renouvelé... | |
 | Mining law - 1902 - 586 pages
...pas communiquer directement avec les locaux fermés où seront employés les ouvriers. Art. 21. — Les poussières ainsi que les gaz incommodes, insalubres...l'atelier au fur et à mesure de leur production. L'air des ateliers sera renouvelé de façon à rester dans l'état de pureté nécessaire à la santé... | |
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