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Congrès, bibliographique

(Suite et fin)

M. de Lapparent présente à l'assemblée l'exposé de l'accord entre la science et la foi.

M. Léon Gautier prend ensuite la parole; il remercie les étrangers qui sont venus prendre part au congrès et la presse qui lui a si largement prêté le concours de sa publicité. Les présidents des sections donnent enfin lecture des vœux suivants, adoptés par acclamation : Le premier congrès bibliographique international, s'inspirant de la pensée de l'Eglise, qui, loin de craindre le droit usage de la raison, y a toujours vu un puissant auxiliaire de la foi, et répondant à l'appel de S. S. Léon XIII, touchant l'importance de l'étude de la philosophie et de l'accord entre les philosophes catholiques, émet le vœu

I. Que les auteurs catholiques s'occupent de populariser cette science de façon à fournir des armes à ceux qui se trouvent en face d'objections soulevées au nom de la raison contre la foi;

II. Que, tout en gardant et en exerçant la liberté de discussion, consentie et recommandée par l'Eglise, ils y apportent cependant des dispositions d'esprit et de cœur qui écartent les malentendus, favorisent l'accord et ne laissent plus de place que pour des discussions utiles aux progrès de la philosophie elle

- Considérant que la diffusion des tracts peut trèsheureusement contribuer à la propagande de la vérité et à la réfutation de l'erreur, émet le vœu que les catholiques consacrent une part de leur activité à la rédaction de ces traités populaires et que les tracts catholiques soient désormais et en aussi grand nombre que possible distribués gratuitement.

Considérant que les almanachs populaires sont une forme de propagande consacrée par le succès et vrai- ' ment excellente, émet le vœu que les catholiques mettent tous la main au perfectionnement de ce genre de publication et y fassent plus largement entrer l'élément historique.,

Considérant que la diffusion des bonnes images peut être considérée comme un véritable apostolat, émet le vœu que les catholiques ne répandent autour, d'eux que des images dignes de leur Dieu et où le beau soit la splendeur du vrai.

Le congrès émet le vœu que des améliorations soient apportées en France à l'organisation du dépôt légal de la librairie, afin d'obtenir le dépôt certain et rapide des productions des imprimeries françaises. Sans entrer dans des détails d'administration qui ne peuvent être de son ressort, le congrès croit de son devoir de signaler, comme un des moyens les plus certains, l'envoi fait directement par l'imprimeur à l'administrateur de la Bibliothèque nationale d'un exemplaire de chacune des publications exécutées dans

son établissement. Cet exemplaire serait envoyé par la poste en franchise, et la date de cette expédition serait constatée par un récépissé délivré gralaitement par le receveur des postes du bureau d'expédition. Le second exemplaire continuerait à être, mais dass in même forme, adressé au préfet du département, afin d'être transmis par lui au ministre de l'intérieur.

Le congrès émet le vœu qu'une assemblée des bibliothécaires de France soit réunie à Paris l'année prochaine, pour préparer la solution des trois queetions suivantes: 1°, la rédaction d'un manuel de bibliologie d'après un système uniforme; 2° l'étude des voies et moyens propres à obtenir la rédaction, d'après ce manuel, des catalogues de toutes les bibliotheques publiques départementales; 36 la création d'une chaire de bibliologie à la Bibliothèque nationale de Paris.

Le congrès, considérant qu'en présence des m breuses publications scientifiques dont l'esprit est tr souvent matérialiste et hostile à la foi, il importe de mettre au jour des ouvrages irréprochables tant a point de vue de la doctrine qu'au point de vue de la science,

Emet le vœu qu'il soit publie: 10 une bibliothe scientifique à l'usage des savants et des professes, 2o une collection d'ouvrages de serence vulgarisée le plan déjà élaboré par la Société bibliographipa 3o une revue scientifique hebdomadaire. z 200

Considérant que la plupart des histoires génér de la Révolution française sont remplies consete inent d'erreurs d'appréciation, mais encore d'emer de faits, et exercent ainsi sur l'esprit de lecteurs Dis prévenus les plus us funestes influences,

Emet le vœu qu'il soit publié, soit sous forme de Revue, soit sous forme d'archives, un recueil spécialement consacré à la publication de travaux et de dxements sur la Révolution française.

Considérant la nécessité de mettre les mots d'étude à la disposition des travailleurs à Paris et ea province; 283V10.2ŢIA3.

Considérant que l'organisation des bibliothèques culantes a donné en Angleterre pleine satisfaction ce besoin;

Considérant l'utilité qu'une telle organisation int notamment au clergé des campagnes et sonnes qui résident en province loin des center se lectuels,

supidqVARIÉTÉS.

Rapport présenté par M. Engelhard. au nom de la 30 commission du Conseil municipal de, Paris, sur la proposition tendant à reproduire par la photogravure les anciens plans de Paris, et à les réunir dans un atlas qui figurera à l'Exposition universelle de 1878 1£« (Annexe au procès-verbal de la séance du 23 février 1878).moh enoits92 29b trg Dans la séance du 31 juillet 1877, M. Engelhard avait déposé la proposition suivante :

« Le conseiller soussigné propose au conseil d'inviter M. le préfet à faire rechercher aux archives de la Ville et dans les bibliothèques publiques, les anciens plans de Paris, de les faire reproduire par la photogravure et d'en composer un atlas qui figurera à l'Exposition

de 1878. »

Cette proposition, qui avait reçu les adhésions de vingt-huit de ses collègues, a a été renvoyée à la troisième commission qui l'a chargé d'en faire le rapport au Conseil municipal. Voici cet intéressant rapport;/ F

« Messieurs, il existait à l'Hôtel de Ville une collection très-complète d'anciens plans de Paris. L'incendie de 1871 les a détruits, et aujourd'hui la bibliothèque de l'hôtel Carnava let ne possède plus qu'un certain nombre de plans originaux, c'est-à-dire contemporains de l'époque qu'ils représentent. Cependant il en existe aussi quelques exemplaires dans plusieurs bibliothèques publiques, notamment dans celle de l'ancienne chambre des pairs. Un pair de France, M. Morel de Vindé, a collectionné une grande quantité d'anciens plans de Paris, et en à composé un atlas qu'il a légué à cette bibliothèque. D'autre part, le plan de Quesnel est à l'état d'exemplaire unique à la Biblio thèque nationale (département des estampes), et l'on ne connait que trois exemplaires de ce lui qui est attribué à Du Cerceau, yake the lang

« Des documents d'un si grand intérêt ne doivent pas rester disséminés, et il importe de les réunir; mais, comme chaque bibliothèque entend conserver les plans qu'elle possède, il est impossible de reconstituer une collection complète de plans originaux. Ce que l'on peut entreprendre, c'est de réunir une série des meil leurs plans, de les reproduire par la photogravure et de composer ainsi un atlas, qui, tiré à un grand nombre d'exemplaires, assurera à tout jamais la conservation de documents historiques indispensables à l'étude des transformations successives de la capitale de la France.

« C'est là Fidée quia inspiré les signataires de la proposition. Ils ont pensé que la Ville ferait

œuvre utile en reconstituant la collection perdue, et qu'un atlas des plans de l'ancien Paris devait figurer à l'Exposition universelle de 1878.

«M. le directeur des travaux a accepté cette idée, et a institué une commission provisoire chargée d'en étudier le mode d'exécution. Cette commission, composée de MM. Michaux, chef de division à la Préfecture de la Seine; Fauve, géomètre en chef du plan de Paris; Cousin, bibliothécaire de la Ville, et Tisserand, inspecteur principal du service historique, s'est occupée de remplir sa mission. Après plusieurs conférences avec notre savant collègue, M. Viollet-le-Duc, et avec l'auteur de la proposition, il a été arrêté un programme dont voici les bases:

« Avant le xvi siècle, il n'existe pas de plans donnant des garanties de certitude topographique. Est-ce là une raison suffisante pour écarter les plans rétrospectifs, c'est-à-dire ceux qui ont été faits postérieurement à l'époque qu'ils représentent? La commission a été d'avis que les plans dits de restitution ne fussent pas exclus de l'atlas.

« Il y aura toujours un grand intérêt de curiosité à voir le plan gaulois imaginé par le commissaire De-La-Mare et gravé par Nicolas de Fer; - le plan romain dressé par Albert Lenoir; - le plan de Philippe-Auguste, par Dulaure;

le plan de Philippe le Bel, par Géraud. Malgré leur caractère hypothétique et leur exécution imparfaite, ces plans donnent l'idée des transformations et des agrandissements de Paris à travers les âges. Ils pourront d'ailleurs être complétés par M. Vacquer qui marquera l'emplacement précis des édifices dont les fouilles modernes ont fait retrouver les traces. Viendra ensuite le plan de 1380 dressé par Légrand, pour les publications historiques de la Ville. Ce plan, qui montre Paris avec l'enceinte de Charles V, est un plan à vol d'oiseau, d'un aspect séduisant, et qui constitue une véritable résurrection du passé. Enfin les principaux plans parcellaires de Berty, représentant Paris au moyen âge avec l'indication pour chaque maison du nom de son propriétaire ou de l'enseigne qui le décorait; œuvre admirable, résultat des plus patientes recherches, car ces plans ont été composés d'après les écrits des historiens, complétés par les rôles de la taille. et surtout par les censiers, registres et recueils d'ordonnances, et rectifiés d'après le tracé des substructions mises à nu par les remaniements de terrains opérés aux époques postérieures. Ces plans de restitution devaient figurer en tête de l'atlas municipal; cependant des notes avertiront le lecteur de leur caractère plus ou moins conjectural.

« La deuxième partie de l'atlas comprendra des plans originaux, c'est-à-dire contemporains

de l'époque qu'ils représentent, mais dépour vus de précision géométrique. Cette sorte de plans commence au xvre siècle. Là nous trouvons le plan de Munster (1530), estampe sur bois, tirée de la Cosmographie de Sébastien Munster, cordelier allemand; le plan de Braun (1530), dit plan aux trois personnages, tiré de l'ouvrage intitulé: Les cités de l'univers; - le plan de tapisserie (1540?), considéré longtemps comme le plus ancien portrait de Paris; l'original est perdu et une copie en neuf mor ceaux a été brûlée à l'Hôtel de Ville, mais il en existe des clichés photographiques au Service historique et une réduction ancienne à la Bibliothèque nationale dans les portefeuilles de Gai gnières; le plan de Saint-Victor, attribué à Du Cerceau (1550), dont un exemplaire existe à la bibliothèque de la Ville; le plan, dit de Bâle, ou de Truschet, récemment publié par la Société de l'histoire de Paris (1552); le plan de Belleforest (1575), tiré de la Cosmographie de S. Munster, mais considérablement aurmenté; le plan de Quesnel (1609), tracéi vol d'oiseau par le peintre du roi Henri IV;le plan de Vassalieu de Nicolay (1614); — le plan de Mérian (1615), le seul qui montre le palais de la reine Marguerite, détruit vers 1622: il est orné de personnages en costumes de l'époque et son exécution est d'une finesse surprenante ; le plan de Melchior Tavernier (1630), copie du précédent, mais corrigée et augmen tée; le plan de Boisseau (1650), dit plan des Colonelles, présentant les divisions militaires de Paris sous la Fronde.

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We don19.b toe Cu Le Conseil d'administration avait accueilli Finvitation, faite au Cercle de la Librairie par la Société des gens de lettres, de prendre part an Congrès littéraire international qui devait se tenir à Paris en juin 1878. En conséquence de cette décision, dix cartes de délégué ont été mises à la disposition du président du Cercle de la Librairie, qui les a réparties entre les membres suivants de la commission de la propriété littéraire: MM. Georges Hachette, Calmann Lévy, Alfred Didot, Dentu, Paul Delalain, Armand Templier, Bouasse-Lebel, Dupuy, Colombier, er, Eugène Plon.

Le Journal de la Librairie, dans la chronique de son numéro du 22 juin, a rendu compte de la première séance d'organisation du Congrès; il s'est ouvert, le mardi 11 juin, dans la salle du Grand-Orient, 16, rue Cadet; c'est au même endroit que se sont tenues toutes les réunions des commissions et les séances générales, à l'exception de la séance extraordinaire du 17 juin, qui a eu lieu dans le théâtre du Châtelet. Erat "2 Marr

Le Congrès s'était partagé en trois commissions : obalt sb 290206.

La première avait à examiner les questions se rattachant à la definition du droit de propriété littéraire, aux conditions de ce droit, à sa durée, etc., etc.

La deuxième avait à s'occuper de la reproduction, de la traduction, de l'adaptation, et en Igénéral de ce qui se rattache aux conventions ittéraires internationales.

A la troisième était assignée l'étude de la con

Cette dernière commission offrait aux délégués du Cercle un intérêt moins direct; aussi ne se sont-ils fait inscrire que dans les deux autres.

Ont pris part aux travaux de la première commission MM. Georges Hachette, Eugène Plon, Dentu et Paul Delalain; aux travaux de la seconde MM. Bouasse-Lebel, Colombier, Didot, Dupuy, Calmann Lévy, Armand Templier,

Les séances de la première commission ont été assidûment suivies, car les questions, qui y étaient débattues, présentaient un réél intérêt pour les diverses industries qui ressortissent au Cercle. Elles se résumaient dans les trois suivantes:

1 Nature du droit de l'auteur; 2o Durée de ce droit;'

3° Organisation de ce droit.

remarquable rapport, si « l'auteur seul peut se servir de son bien, en jouir », il ne peut point toutefois « en faire un usage qui porterait atteinte aux intérêts légitimes de ses concitoyens »; l'exercice de ce droit peut donc être soumis à des réserves qui sont précisées par les lois et règlements.

Sur ce premier point, les délégués du Cercle se sont associés à l'adoption de la formule votée par la première commission.

II. Sur la question de la durée du droit, le principe qui a prévalu est celui de la perpétuité, et la formule adoptée par la majorité après discussion fut celle-ci :

Le droit de l'auteur, de ses héritiers et de ses ayan's cause est perpétuel.

C'était surtout aux auteurs qu'il appartenait de résoudre cette grave question; les opinions personnelles des délégués du Cercle se trouvaient ici partagées, et chacun a voté selon son sentiment.

III. Plus vifs ont été les débats lorsqu'il s'est agi de réglementer les conséquences du principe qui venait d'être adopté. Divers systèmes se sont trouvés en présence: 1° l'un qui appliquait aux droits de l'auteur, reconnu de droit naturel, les règles qui régissent les autres propriétés, sans s'arrêter aux inconvénients de suppression ou d'altération de l'œuvre qu'une telle application pourrait entrainer; 2o un autre qui demandait, soit à la mort de l'auteur, soit dès la première publication de l'œuvre, l'établissement du domaine public payant, c'est-à-dire la faculté accordée à tout le monde d'éditer l'œuvre moyennant le payement d'une redevance à son propriétaire; 3° un troisième enfin qui, reconnaissant à l'auteur, à ses héritiers ou à ses ayants-cause un droit exclusif et absolu pendant la durée déterminée par les lois sur la propriété littéraire, actuellement en vigueur, mais soucieux d'assurer à ses descendants les fruits de l'œuvre tant qu'elle peut en produire, remplaçait, à l'expiration de la durée du monopole, le domaine public pur et simple, aujourd'hui pratiqué, par le domaine public payant. C'est ce système intermédiaire qui l'a emporté. Les délégués du Cercle y étaient opposés; car dans leur pensée, du moment que le droit de l'auteur était reconnu perpétuel, il n'y avait qu'à lui appliquer les règles du droit commun; et ils ne pouvaient approuver l'intervention, même à longue échéance, du domaine public payant, qui présentait à leurs yeux les plus graves inconvénients.

La résolution adoptée par la majorité fut ainsi formulée :

Après expiration du délai fixé, pour la durée des droits d'auteur, par les lois actuellement en

pourra reproduire librement les œuvres littérai res, à charge de payer une redevance aux héritiers et ayants-cause de l'auteur. Cette redevance sera soumise à l'impôt.

Il convient d'ajouter que, sans l'insérer positivement dans sa résolution, la première commission a été unanime à exprimer le vœu que la durée du droit exclusif et absolu fût la plus longue possible et s'étendit par exemple à quatre-vingts ans, comme le propose la loi soumise en ce moment aux Cortès Espagnoles. Les délégués du Cercle ont appuyé ce vœu. Une disposition additionnelle fut enfin adop tée pour déclarer la déchéance des héritiers on ayants-cause de l'auteur qui s'abstiendraient de publier, pendant une période de vingt ans, l'œuvre dont ils seraient propriétaires. Cette disposition, qui rouvrait, en certain cas, le domaine public pur et simple, a été votée parles délégués du Cercle. Elle était ainsi conçue:

Néanmoins pourra être déchu de ses dros l'héritier qui sera resté vingt années sans pulver l'œuvre dont il est propriétaire.

Ces diverses résolutions de la première com. mission ont été soumises à l'examen et à la discussion du Congrès dans les séances générales des 21, 25 et 27 juin.

Le 21 juin la résolution relative à la nature du droit de l'auteur fut votée à l'unanimité; et l'alinéa qui consacrait la perpétuité de ce droit fut également adopté à une grande majorit Mais le mode d'organisation de ce droit, dé claré perpétuel, souleva une longue et très vive discussion. C'est alors en effet que le pé sident d'honneur du Congrès, M. Victor He vint soutenir le système qui établit le domaine public payant dès la mort de l'auteur ou ent au moins à l'expiration des conventions l'auteur aurait eu le droit de faire avec un édteur pour un temps déterminé.

La suite de la discussion avant été renvoyée à une séance ultérieure, la commission de la propriété littéraire du Cercle de la Librairie, émue des conséquences de l'adoption du système dont M. Victor Hugo demandait l'application, tint d'urgence deux séances où elle vota la rédaction et adopta le texte d'une note relative aux inconvéniens du domaine public rayant. qu'elle considérait comme désastreux pour les auteurs, pour les éditeurs, pour le public. Cette note s'exprimait en ces termes :

Note sur les inconvénients du domaine public payant.

« Les partisans du domaine public payant, respec «tant le droit absolu de l'auteur sa vie durant, et <«< reconnaissant à ses héritiers ou ayants-cause qu' <«< droit pécuniaire, mais perpétuel, proposent d'accar