Répertoire des travaux, publ. sous la direction de P.-M. Roux, Volumes 11-12 |
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... taxe inique . Les seigneurs se donnant pour les maîtres des eaux courantes , paraissaient avoir plus de droit à la banalité des moulins ; mais au fond , ils n'étaient pas propriétaires de ces eaux ; ils en avaient tout au plus la police ...
... taxe inique . Les seigneurs se donnant pour les maîtres des eaux courantes , paraissaient avoir plus de droit à la banalité des moulins ; mais au fond , ils n'étaient pas propriétaires de ces eaux ; ils en avaient tout au plus la police ...
Page 225
... taxe sur le revenu présumé des terres et des bes- tiaux qu'on possède , un léger impôt sur la profession d'aubergiste ( hostalero ) et quelques autres accessoires de peu d'importance . Ces divers produits sont versés entre les mains du ...
... taxe sur le revenu présumé des terres et des bes- tiaux qu'on possède , un léger impôt sur la profession d'aubergiste ( hostalero ) et quelques autres accessoires de peu d'importance . Ces divers produits sont versés entre les mains du ...
Page 281
... taxe d'entretien des routes figure pour 600,000 fr . Le décret qui ordonne l'établissement des postes dans les Colonies , porte que le produit de la ferme des bacs , des passages , des rivières et des postes , sera versé au Tré- sor ...
... taxe d'entretien des routes figure pour 600,000 fr . Le décret qui ordonne l'établissement des postes dans les Colonies , porte que le produit de la ferme des bacs , des passages , des rivières et des postes , sera versé au Tré- sor ...
Page 295
... taxe des lettres . " La taxe des lettres ( 1 ) est ré- glée d'après la distance ou ligne droite qui existe entre let lieu ou la lettre a été confiée à la poste , et le lieu où elle doit être remise . Cette taxe est perçue conformément ...
... taxe des lettres . " La taxe des lettres ( 1 ) est ré- glée d'après la distance ou ligne droite qui existe entre let lieu ou la lettre a été confiée à la poste , et le lieu où elle doit être remise . Cette taxe est perçue conformément ...
Page 296
... taxes considérées dans leur origine.— Dans les pre- miers temps qui suivirent l'établissement des postes , les ... taxe , qu'on avait accordé dans l'origine par une faveur toute spéciale aux ambassadeurs des puissances étrangères ...
... taxes considérées dans leur origine.— Dans les pre- miers temps qui suivirent l'établissement des postes , les ... taxe , qu'on avait accordé dans l'origine par une faveur toute spéciale aux ambassadeurs des puissances étrangères ...
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Common terms and phrases
agricole Andorre années annuelle ARRONDISSEMENT DU NORD assez Aubagne bar Exter barom du bar BERTEAUT bêtes à laine blé bois Bouches-du-Rhône brouillards bureau cabotage Cantal cause Ceyreste chargés chevaux chiffres Ciotat civil code forestier commerce communaux communes Congrès scientifique considérable consommation Consul d'Aubagne décès département Directeur Docteur en médecine doit DUFAUR DE MONTFORT eaux Ecoles établissements Etymologie FAYET forestier forêts Gémenos général habitants Havre hectares hectolitres hommes huîtres jour l'administration l'agriculture l'auteur l'état légers nuages lettres Louis XI maladies Marianopoli marine Marseille Méditerranée membre actif membre correspondant ment Messieurs mètres midi Moindre idem montagnes mortalité moyenne navigation navires nombre nuageux observations Odessa orangeries pâturage pays peuples pluie population port postes poudingue premier présente produit proportion quantité question rapport reboisement résultats Roquefort royale sanitaire science séance Secrétaire serait Serein service seulement Société de statistique sorte statistique sucres tableau taxe température terre thermomèt tion tonnage Total travaux voyageurs
Popular passages
Page 507 - BULLETIN MONUMENTAL, ou Collection de Mémoires sur les Monuments historiques de France, publié sous les auspices de la Société française pour la conservation et la description des Monuments nationaux , et dirigé par M. de Caumont.
Page 474 - Code, sera punie d'un emprisonnement de six jours à six mois, et d'une amende de seize francs à trois cents francs (18).
Page 471 - Art. 55. Les déclarations de naissance seront faites, dans les trois jours de l'accouchement, à l'officier de l'état civil du lieu : l'enfant lui sera présenté.
Page 47 - Tableau général du Commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères , pendant l'année 1858.
Page 237 - Il n'ya pour toute provision qu'un portier d'ancien usage et cérémonie, qui ne sert pas tant à défendre ma porte qu'à l'offrir plus décemment et gratieusement.
Page 295 - ... l'échantillon sera présenté sous bandes ou de manière à ne laisser aucun doute sur sa nature, et qu'il ne contiendra d'autre écriture à la main que des numéros d'ordre. — Si l'échantillon est envoyé isolément, la taxe sera également réduite au tiers du port fixé par les articles ci-dessus , sans qu'elle puisse néanmoins être en aucun cas inférieure à la taxe de la lettre simple.
Page 343 - ... en leurs états , pour gages ordinaires, chacun cinquante livres tournois, et chacun des commis qu'il aura près de sa personne et autres lieux que besoin sera, chacun cent livres pour leur...
Page 332 - ... poste à laquelle ils arriveraient sans leur postillon , ne doit point leur donner de chevaux avant que ce dernier ne soit arrivé , qu'il n'ait reconnu l'état des chevaux et déclaré la course et les guides payés.
Page 79 - Rivière courante, Qui vis en bien échanger leurs malheurs, Qui vis en joie échanger leurs douleurs, Et l'une en l'autre une âme respirante ! L'âge or' leur fait quitter l'humain plaisir; Mais, bien qu'ils soient touchés d'un saint désir De rejeter toute amour en arrière.
Page 517 - L'ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant la parole, la séance est levée à cinq heures et M.