Répertoire des travaux, publ. sous la direction de P.-M. Roux, Volumes 11-12 |
From inside the book
Results 1-5 of 20
Page 107
... réglements de police . ODET DE VILLARS permit de pêcher dans l'Uveaune , et de chasser aux perdrix sui- vant la coutume antique . Il exempta aussi ses vassaux du droit de latte et de pena follide , auquel étaient assujétis les débiteurs ...
... réglements de police . ODET DE VILLARS permit de pêcher dans l'Uveaune , et de chasser aux perdrix sui- vant la coutume antique . Il exempta aussi ses vassaux du droit de latte et de pena follide , auquel étaient assujétis les débiteurs ...
Page 116
... règlement d'Aubagne , véritable modèle de précautions politiques . Ce réglement fait en 1654 et dont les désordres qui régnaient en d'autres communes vers ce même temps avaient sans doute fait sentir le besoin , portait à son premier ...
... règlement d'Aubagne , véritable modèle de précautions politiques . Ce réglement fait en 1654 et dont les désordres qui régnaient en d'autres communes vers ce même temps avaient sans doute fait sentir le besoin , portait à son premier ...
Page 139
... réglements les plus simples , et leurs officiers n'étant pas portés na- turellement à négliger leurs propres affaires pour veiller à l'ordre public , le soin de la salubrité , celui de la sécurité même , étaient abandonnés ; puis ...
... réglements les plus simples , et leurs officiers n'étant pas portés na- turellement à négliger leurs propres affaires pour veiller à l'ordre public , le soin de la salubrité , celui de la sécurité même , étaient abandonnés ; puis ...
Page 140
... réglements faits pour le pâtu- rage . Dans l'Angleterre du moyen - âge , le Nomos des Grecs fut traduit par la Charte des forêts . Les premières lois ont été promulguées à l'occasion des premiers besoins . Les réglements pour les ...
... réglements faits pour le pâtu- rage . Dans l'Angleterre du moyen - âge , le Nomos des Grecs fut traduit par la Charte des forêts . Les premières lois ont été promulguées à l'occasion des premiers besoins . Les réglements pour les ...
Page 168
... réglements spéciaux ont été portés par d'anciennes ordonnances et par des arrêts du conseil . Deux ordonnances de l'année 1563 , rendues par le Roi CHARLES IX , fesaient défenses de tuer ni manger des agneaux . La seconde de ces ...
... réglements spéciaux ont été portés par d'anciennes ordonnances et par des arrêts du conseil . Deux ordonnances de l'année 1563 , rendues par le Roi CHARLES IX , fesaient défenses de tuer ni manger des agneaux . La seconde de ces ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
agricole Andorre années annuelle ARRONDISSEMENT DU NORD assez Aubagne bar Exter barom du bar BERTEAUT bêtes à laine blé bois Bouches-du-Rhône brouillards bureau cabotage Cantal cause Ceyreste chargés chevaux chiffres Ciotat civil code forestier commerce communaux communes Congrès scientifique considérable consommation Consul d'Aubagne décès département Directeur Docteur en médecine doit DUFAUR DE MONTFORT eaux Ecoles établissements Etymologie FAYET forestier forêts Gémenos général habitants Havre hectares hectolitres hommes huîtres jour l'administration l'agriculture l'auteur l'état légers nuages lettres Louis XI maladies Marianopoli marine Marseille Méditerranée membre actif membre correspondant ment Messieurs mètres midi Moindre idem montagnes mortalité moyenne navigation navires nombre nuageux observations Odessa orangeries pâturage pays peuples pluie population port postes poudingue premier présente produit proportion quantité question rapport reboisement résultats Roquefort royale sanitaire science séance Secrétaire serait Serein service seulement Société de statistique sorte statistique sucres tableau taxe température terre thermomèt tion tonnage Total travaux voyageurs
Popular passages
Page 507 - BULLETIN MONUMENTAL, ou Collection de Mémoires sur les Monuments historiques de France, publié sous les auspices de la Société française pour la conservation et la description des Monuments nationaux , et dirigé par M. de Caumont.
Page 474 - Code, sera punie d'un emprisonnement de six jours à six mois, et d'une amende de seize francs à trois cents francs (18).
Page 471 - Art. 55. Les déclarations de naissance seront faites, dans les trois jours de l'accouchement, à l'officier de l'état civil du lieu : l'enfant lui sera présenté.
Page 47 - Tableau général du Commerce de la France avec ses colonies et les puissances étrangères , pendant l'année 1858.
Page 237 - Il n'ya pour toute provision qu'un portier d'ancien usage et cérémonie, qui ne sert pas tant à défendre ma porte qu'à l'offrir plus décemment et gratieusement.
Page 295 - ... l'échantillon sera présenté sous bandes ou de manière à ne laisser aucun doute sur sa nature, et qu'il ne contiendra d'autre écriture à la main que des numéros d'ordre. — Si l'échantillon est envoyé isolément, la taxe sera également réduite au tiers du port fixé par les articles ci-dessus , sans qu'elle puisse néanmoins être en aucun cas inférieure à la taxe de la lettre simple.
Page 343 - ... en leurs états , pour gages ordinaires, chacun cinquante livres tournois, et chacun des commis qu'il aura près de sa personne et autres lieux que besoin sera, chacun cent livres pour leur...
Page 332 - ... poste à laquelle ils arriveraient sans leur postillon , ne doit point leur donner de chevaux avant que ce dernier ne soit arrivé , qu'il n'ait reconnu l'état des chevaux et déclaré la course et les guides payés.
Page 79 - Rivière courante, Qui vis en bien échanger leurs malheurs, Qui vis en joie échanger leurs douleurs, Et l'une en l'autre une âme respirante ! L'âge or' leur fait quitter l'humain plaisir; Mais, bien qu'ils soient touchés d'un saint désir De rejeter toute amour en arrière.
Page 517 - L'ordre du jour étant épuisé, et personne ne demandant la parole, la séance est levée à cinq heures et M.