THÈSE

POUR

LE DOCTORAT

La Faculté n'entend donner aucune approbation ni improba tion aux opinions émises dans les thèses; ces opinions doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

t

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UNIVERSITÉ DE PARIS

DE L'ÉVOLUTION

DE LA

RESPONSABILITÉ CIVILE

En matière d'accidents du travail

«Le droit est au premier chef un art qui évolue;
son unique devoir est d'adapter l'idée de justice qui
est éternelle, aux besoins du moment qui sont tem-
poraires. >>

BEAUREGARD, Monde économique, 11 mars 1890.

THÈSE POUR LE DOCTORAT

Présentée et soutenue le 18 Mars 1902, à 1 heure

PAR

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FACULTÉ DE DROIT

JOSEPH BOUYER

Suffragants {

Président : M. SALEILLES, Professeur.
MM. WEIL, Professeur.
PIEDELIÈVRE, Professeur.

L. BOYER, IMPRIMEUE-ÉDITEUR

15 Rue Racine

15

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