Nous rendrons compte dans le prochain numéro de la Revue de deux ouvrages importants qui viennent de paraître à Paris et à Liége, chez M. Noblet, éditeur.

Le premier, par M. AMÉDÉE BURAT, ingénieur, professeur d'exploitation des mines à l'École centrale des arts et manufactures, traite du matériel des houillères en France et en Belgique; il est accompagné d'un atlas in-folio de 77 planches.

Le second, par M. C. E. JULLIEN, ingénieur, est un Traité théorique et pratique de la Métallurgie du fer, à l'usage des savants, des ingénieurs, des fabricants et des élèves des Écoles spéciales, avec un atlas de 51 planches in-folio.

C. D. C.

TRAITÉ DE LA LÉGISLATION DES MINES EN BELGIQUE ET EN FRANCE, OU COMMENTAIRE THÉORIQUE ET PRATIQUE DE LA LOI DU 24 AVRIL 1810 ET DES LOIS ET RÈGLEMENTS QUI S'Y RATTACHENT,

PAR AUG. BURY,

Avocat à la Cour d'appel de Liége (1).

La législation des mines a une importance particulière pour notre pays. Aussi c'est en Belgique qu'il a paru le plus de traités sur cette matière. Aux ouvrages de MM. Brixhe, Delebecque, Chicora, Dupont, Defooz, etc., vient s'ajouter aujourd'hui une publication importante et qui se recommande à l'attention de tous ceux qui ont à s'occuper des nombreuses et difficiles questions que soulève la propriété souterraine.

(1) Liége, chez RENARD, éditeur, 2 volumes in-8°, 1860.

M. Bury, après avoir donné le texte des lois qui régissent la matière en France et en Belgique, expose avec beaucoup de méthode, de clarté et de science, les sens précis qu'il faut attribuer aux diverses dispositions qui constituent le Code des Mines. Discutant et rapprochant les textes, les arrêts et les commentaires, s'inspirant et de l'esprit de cette législation spéciale et des principes généraux du droit, il donne sur chaque question des solutions nettes, positives, toujours motivées avec grand soin, et rencontrant les interprétations diverses qui ont été produites. Nous signalerons notamment les discussions qui se rattachent à la concessibilité des minerais de fer, qui sont résumées avec une grande lucidité, celles qui sont relatives à l'interdiction formulée par l'art. 11 de la loi de 1810, et notamment, en ce qui concerne le rayon de 100 mètres, celles qui concernent la déchéance des concessions, la transmission du droit de préférence accordé aux propriétaires de la surface par la loi du 2 mai 1837. Les exploitants comme les légistes trouveront sur toutes les questions importantes un commentaire simple, clair, approfondi et même, lorsqu'ils ne partageront pas les conclusions de l'auteur, un exposé entièrement méthodique des diverses interprétations quelque peu autorisées sur la matière.

Le seul point qui nous ait paru traité d'une manière incomplète et erronnée à quelques égards, est celui qui concerne les autorisations des usines métallurgiques.

Ni la jurisprudence, ni la pratique administrative n'admettent, en Belgique, que ces usines tombent sous l'application des arrêtés sur les établissements incommodes et insalubres. Il s'agit, d'ailleurs, ici, d'un point qui occupe très-peu de place dans la loi de 1810.

Cette loi a été récemment adoptée comme base de la législation minière d'un grand pays à ajouter à la France, à la Belgique et aux provinces Rhénanes. Le Piémont vient de réfondre son Code des mines en prenant pour base la législation française, dont elle a éclairci les dispositions qui donnaient lieu, en France et en Belgique, à des controverses. A nsi les minières ont disparu, le fer est rangé dans les mines, avec toutes les substances métalliques, et en dehors des mines, il n'y a plus que des carrières et des tourbières. L'art. 11 a subi une nouvelle rédaction d'après laquelle l'interdiction des travaux s'applique aux cours et jardins quelconques, et l'interdiction de 100 mètres aux habitations et aux lieux de clos de murs, attenant aux habitations mêmes; elle est réduite à 40 mètres pour les autres lieux clos de murs. Cette interdiction subsiste, quand même le terrain dans lequel se font les travaux, n'appartient pas au propriétaire de l'habitation ou de l'enclos muré.

L'ouvrage de M. Bury est certainement ce qu'on a publié de plus complet sur la législation minérale, et nous le signalons avec entière confiance aux hommes spéciaux.