titut en droit romain. 1872, in-8°. 2 » HEISSER (Armand). Etudes sur les personnes morales en droit romain, dans l'ancien droit et en droit français moderne. 1871, grandin-8° ... 2 50 JHERING (R. Von), professeur ordinaire à l'Université de Gattingen. - L'esprit du Droit romain, dans les diverses phases de son développement traduit sur la troisième édition avec l'autorisation de l'auteur, par 0. de MEULENAERE, conseiller à la Cour d'appel de Gand. 3e édition, 1888, 4 forts volumes in-8°.. 40.

II. Fondements des interdits possessoires, critique de la théorie de Savigny, traduit avec l'autorisation de l'auteur, par O. de MEULENAERE, Conseiller à la Cour d'appel de Gand. 2e édition, 1882, 1 vol. in-8°. 6 > - III. Du rôle de la volonté dans la possession, critique de la méthode juridique régnante, traduit avec l'autorisation de l'auteur, par O. de MEULENAERE, conseiller à la Cour d'appel de Gand. 1891. 1 vol. in-8°... . . 10 .

Actio injuriarum traduit et annoté par 0. de MEULENAERE, conseiller à la Cour d'appel de Gand. Des lésions injurieuses en droit romain et en droit français. 1888, 1 vol. in-8°. . .. 5 »

Euvres choisies, traduites avec l'autorisation de l'auteur, par O. de MEULENAERE, conseiller à la Cour d'appel de Gand. 1893, 2 vol. in-8°.. 20

Les livres de Jhering font aujourd'hui autorité, et il serait téméraire d'entreprendre une étude sur la législation romaine sans consulter le savant romaniste allemand. Sous le titre d'OEuvres choisies, M. de Meulenaere nous donne une traduction de quelques dissertations plus ou moins étendues que le professeur allemand a publiées dans le cours de sa carrière et dont la plupart ont acquis une véritable célébrité, soit pour la nouveauté des aperçus, soit pour la forme qu'il leur a donnée.

L'habile traducteur a été particulièrement

6

PASQUIER. - L'interprétation des Institutes de Justinien, avec la conférence de chaque paragraphe aux ordonnances royales, avec introduction et notes, par M. Ch. Giraud. Imp. royale. 1847, in-4° PAULMIER (Edgar), avocat à la Cour d'appel de Paris docteur en droit. De la Subrogation réelle en droit romain et en droit français. 1882, 1 vol. in-8°. . . . . . 4 50 PEPIN-LEHALLEUR. Histoire de l'emphythéose en droit romain et en droit français, mémoire couronné à la Faculté de droit de Paris. 1843, 1 vol. in-8° 6 » PETIT (Albert). Étude sur les injures et la diffamation en droit romain. 1863, 1 vol. gr. in 8° 3 POTHIER.

Pandectæ Justinianeæ in novum ordinem digestæ cum legibus codicis et novellis, quæ jus Pandectarum confirmant, explicant aut abrogant, auctore Roberto-Josepho POTHIER. Editio quarta, curis et vigiliis Nicolai Latruffe, 1818, 3 vol. in-fol'. RAMBAUD (Prosper), docteur en droit, répétiteur de droit.- Explication élémentaire du Droit romain pour la préparation aux examens de licence et de doctorat. 1893, 2 vol. in-8°

....

Résumé de Droit romain

60 >>

18

pour les

5 »

1er et 2e examens de licence. 1833, 1 vol. in-8° RIVIÈRE (H.-F.).

Esquisse historique de la législation criminelle des Romains. 1844, in-8°. 4 » SAVIGNY (Fréd.-Ch. de), conseiller à la Cour supréme de revision, professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université de Berlin et membre de l'Académie des sciences de Louvain. Le droit des obligations, partie du droit romain actuel : traduction de T. Hippert, juge au tribunal civil de Bruxelles. 1873, 2 vol. in-8°. . . . . 15 »

droit Traité de la possession en romain traduit de l'allemand par M. Henri Staedtler, professeur à la Faculté de droit de l'Université de Louvain, sur la septième édition originale, publiée d'après les notes laissées par l'auteur, et augmentée d'un appendice sur l'état actuel de la doctrine, par Ad.-Fr. Rudorf, conseiller intime de justice, professeur ordinaire à la Faculté de droit de l'Université et membre de l'Académie des sciences de Berlin. 2e édition, 1 vol. in-8°. 12 »

UNAL, docteur en droit. Actions sous le système formulaire. Tableau synoptique de Droit romain. 1880, in-80 cart. à l'anglaise... 3 > VAINBERG (S.), docteur en droit, avocat à la Cour de Paris. Le Nexum et la contrainte par corps en droit romain (lu le 21 mars à l'Académie des sciences morales et politiques). 1874, 1 broch. in-8°. . 2 VANIER, président du tribunal civil de Meaux. Réforme du système pénitentiaire. 1873, une brochure in-80. . . 1 VERNET (Prosper), agrégé de la Faculté de droit de Paris. De la Quotité disponible ou des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disposant au principe de la libre disposition des biens, suivant le droit romain, le droit intermédiaire et le Code Napoléon. 1855, 1 vol. in-8°. . .

7 50

- Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain. Conférence

AUBERTIN (Émile), ancien président du tribunal de Castellane, conseiller à la Cour d'appel d'Aix. Des honoraires et frais d'actes des notaires et spécialement du règlement amiable, de la taxe, de du l'exécutoire, de la prescription, tarif général et uniforme. Articles 51 de la loi du 25 ventôse an XI, 173 du décret du 16 février 1807, 1, 2 et 3 de la loi du 5 août 1881, et loi allemande du 26 décembre 1873, concernant le notariat en Alsace-Lorraine. Du principe de la nondéduction des dettes dans les déclarations pour le paiement des droits de mutation par décès. Des instances en matière d'impôt public. 1885, 1 vol. in-8°. . . 8 »

GENTY (Auteur des clauses domaniales). La Basoche notariale, origines et histoire du quatorzième siècle à nos jours, de la cléricature en général. (Clercs de procureur ou d'avoué, clercs d'huissier et de commissaire-priseur). 1 vol. in-8o. 5 » R. HURSON, notaire. Etude sur une réorganisation du notariat en France. 1894, 1 vol. in-16 colombier. . . . . . 2 > LASCAZES (R.). — Etude sur la création et l'organisation de l'enseignement du notariat. 1 vol. in-8o. . . . 2.

Synthèses ou tableaux synoptiques des actes notariés, avec annotations et formules. 1860, 1 vol. in-8° . . . . 7 MOURLON et JEANNEST SAINT-HILAIRE, chevalier de la Légion d'honneur, notaire honoraire, maire et président du Comité des notaires des départements. Formulaire général à l'usage des notaires, juges de

paix, àvoués, huissiers, greffiers et officiers de l'état civil, contenant, en outre, des modèles pour les actes sous seing privé les pius usuels; précédé de deux dissertations: l'une sur la rémunération, l'autre sur la responsabilité des officiers publics et ministériels, et suivi 1o De l'évaluation des déboursés et honoraires s'appliquant à chaque formule; 2o des tarifs de 1807, de 1841 et de 1851; 3° de la loi du 25 ventôse an IX mis en concordance avec les Répétitions écrites sur le Code civil par M. MOURLON. NOUVELLE ÉDITION refondue, revue, corrigée, augmentée et mise au courant jusqu'à ce jour, par Charles DEMANGEAT. 1882, 1 fort vol. in-8°. 12 50

ROUSSET (Alphonse), ancien notaire. Memento du Notaire indiquant dans un ordre didactique ce qui forme la substance des actes et contrats d'après les dispositions législatives et la jurisprudence, suivi d'un appendice sur les droits d'enregis trement auxquels chaque acte donne ouvertures. 5o édition, revue par Michaux et A. Garnier. 1872, 1 vol. in-18... 6 SAINT-POL (Ch. de), ancien notaire à Nice. Réforme du Notariat, capacité, solidarité, indépendance. 1890, 1 v. in-8o. 2 50 STEVENART (H.), notaire, docteur en droit. Principes de la Responsabilité civil, des notaires. 1890, une broch. in-80. 4 ›

De la nature de la

transaction et des droits d'enregistrement auxquels elle peut donner ouverture (R. P.). 1863, in-80.

2 D

BESSON, rédacteur à la direction générale de l'Enregistrement. Traité pratique de la Taxe de 3 0/0 sur le revenu des valeurs mobilières. Manuel de perception méthodique et raisonné à l'usage des préposés de l'Enregistrement et des sociétés, départements, communes, établissements publics et congrégations. 1887, 1 vol. in-80.

8 »

BLACKMAR (F.-W.), professeur d'histoire et de sociologie à l'Université du Kansas (États-Unis). - L'Impôt Fédéral sur le Revenu aux États-Unis (Extrait de la Revue du Droit public). 1894, une brochure in-So raisin .

1

La question des Impôts. 1879, 1 vol. in-18...

3 50

BULLETIN D'ANNOTATIONS

sur papier gommé, paraissant le 20 janvier et le 20 juillet de chaque année. Un abonnement, 1 fr. 1 fr. 50.

Deux abonnements,

CHAMPIONNIÈRE et RIGAUD.

Nouveau Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèque et des contraventions aux lois sur le Notariat, contenant les lois, la jurisprudence et les décisions du Traité sur la matière. 1851, 1 vol. in-80..... 8 > CORBET, ancien notaire. Nouveau guide pratique des propriétaires, locataires et fermiers, pour l'enregistrement des baux. . . 50 » 1873, in-8o.. DEJEAN. Code annoté des nouveaux impôts, contenant toutes les lois relatives aux nouveaux impôts votés par l'Assemblée nationale depuis son installation jusqu'à ce jour, et tous les décrets rendus pour leur exécution, accompagnés de notes explicatives qui en précisent le sens et en facilitent l'application. 1875, 2e édit. 1 vol. in-18 jésus. DELAUNAY (A.). — Recueil des instructions et circulaires de l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines, concernant le service des hypothèques, précédées de lois non codifiées, Ordonnances, Décrets, Avis du Conseil d'Etat, spéciaux à cette matière, corrigées et annotées.1877, 1 vol. in-80 10 » DESTRÉGUIL (Henri), ancien commis du per cepteur de Tours, directeur des Petites affches tourangelles. Le vérificateur des impôts, moyens de vérifier soi-même les bordereaux d'impôts et des taxes assimilées, 2o ÉDITION revue, corrigée et augmentée des taxes assimilées aux contributions directes, taxe des prestations sur les chevaux et voi

.. 3 »

tures, sur les chiens, les billards, les cercles, etc., etc., et des tarifs complets et de la nomenclature générale de tous les commerces, industries et professions imposables à la patente. 1890, 1 vol. in-18 2 50

Commentaire sur les Lois des 8 août 1890 et 18 juillet 1892, concernant la contribution foncière des propriétés bâties. Supplément à la 2e édition des vérificateurs des impôts. 1892, une brochure in-12. 1 50 DUFOUR (Georges), avocat à la Cour d'appel, ancien attaché au cabinet du Ministre des Finances. Collection des petits traités de finance populaire. — Traité de l'impôt foncier, étude de législation financière et de pratique administrative, contenant les solutions adoptées par le Ministère des finances pour les principales difficultés d'application et les moyens offerts aux contribuables pour contrôler eux-mêmes les opérations relatives à l'assiette et à la perception de l'impôt, suivie d'une note de l'administration des Contributions directes sur la réforme cadastrale. 1880, 1 vol. in-18 jésus . . . 3 » DUJARDIN. Des Droits d'enregistrement, de timbre et de greffe au point de vue de la proportionnalité de l'impôt.1 vol. in-80. 6

FLOUR (Saint-Genis de), conservateur des hypothèques. Manuel du Surnuméraire de l'enregistrement des domaines et du timbre, précédé du Manuel du candidat au surnumérariat. 12 ÉDITION, 1877, 1 volume in-8°.

--

11 »

GAURE. Le Conseiller du contribuable. Moyen d'obtenir sans frais le dégrèvement de ses impôts directs, impôts foncier, des portes et fenêtres, des patentes, contributions personnelle et mobilière, prestations, taxe sur les chevaux, voitures, chiens, vélocipèdes, cercles, billards, etc., réclamations en matière d'impôts, formalités à remplir, autorité compétente pour accorder le dégrèvement. 1894, une broc. in-8° 1 >> GOUGET, inspecteur de l'Enregistrement. Timbre, enregistrement, hypothèques, règles pratiques à l'usage de tous les Fran çais et de la jeunesse des écoles, pour se conformer aux lois sur le timbre, l'enregistrement et les hypothèques et éviter les

amendes édictées par ces lois. 1893, 1 vol. in-12 ... 2 50 GUILLAUD (Henri), ancien receveur de l'Enregistrement et des Domaines, rédacteur à la Préfecture de la Seine. - Le Code des répartiteurs contenant le texte des principales lois et des principaux décrets en vigueur en matière de contributions directes et de taxes y assimilées et conforme au programme de l'examen de commissairerépartiteur adjoint de la ville de Paris (le tarif général des patentes est publié séparément). 1894, 1 vol. in-18, raisin... 2 50 JOLLIET. Le Répertoire de l'Enregistre ment et de la manutention sur un plan entièrement nouveau, ou résumé par ordre alphabétique des lois, instructions générales, etc., sur l'enregistrement, le timbre, les greffes, le notariat. 1856, in-4°. . . 3 » LAURENS (L. de). — Receveur de l'Enregistrement des domaines et du timbre. Traité sur les successions et les donations, au point de vue du DROIT et de l'ENREGISTREMENT comparés, mis au courant de la jurisprudence la plus récente, 1865. 2 vol. in-8°. . . . .. 9 NOBLET.- Traité des droits d'enregistrement, de greffe, d'hypothèque et de timbre. 1816, 1 vol. in-8°. . . ... 8 » SAINT-GENIS (Victor de). - Tarif général des droits et amendes d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, présentant dans des tableaux synoptiques, les droits parrabonnement, le tarif des mutations, le timbre des effets de commerce et des valeurs industrielles, les variations du décime, ainsi que les tarifs spéciaux à la Corse, à l'Algérie, aux colonies françaises et aux actes venant de l'étranger, d'après les dernières lois de finances. Septième édition. 1877, in-8°. .. 2 >

THOMAS (Edmond), sous-directeur à l'administration centrale de l'Enregistrement, et SERVAIS (Jean), substitut du procureur général près la Cour d'appel de Bruxelles.

Le Code du Timbre, expliqué par les travaux préparatoires, la législation, la doctrine administrative et les jurisprudences française et belge antérieures. 1892, 1 beau volume grand in-8°. 9

AMELINE, auditeur au Conseil d'Etat, avocat à la Cour d'appel de Paris. De la concurrence industrielle et des industries similaires (R. P.). 1865, in-8°. . . . 1 50

ANDRÉ (Louis), procureur de la République à Provins et GUIBOURG (Léon), ancien juge de paix, juge suppléant au tribunal civil de Provins. Le Code ouvrier, exposé pra