18 CHARRIER-JUIGNET (F.). Index des trois Codes: civil, de procédure et de commerce. 1878, 1 vol. grand in-8° TEULET (A.-F.). Les Codes de la République française, contenant les Lois et Décrets les plus récents, une nouvelle corrélation des articles des Codes, un supplément renfermant toutes les lois usuelles, une Table générale des matières et un Dictionnaire des termes du droit, édition mise au courant de la législation, par M. RUBEN DE COUDER, docteur en droit. 1881. 1 fort vol. in-8° raisin Les mêmes, édition pocket. 1 vol. in-32. 15 6 » Reliures en demi-chagrin, 2 fr. pour l'in-8°; - Code civil. 1 fr. pour l'in-32. Code de procédure civile. Code de commerce 1 25 1 » » 75 Code d'instruction criminelle et Code pėnal. 1 » Dictionnaire des Codes français ou Manuel de droit. Dans lequel toutes les matières que renferment les Codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique, de manière à rendre les recherches faciles, même pour les personnes les HISTOIRE ET TEULET, D'AUVILLIERS et SULPICY. Les Codes français annotés, offrant sous chaque article l'état complet de la doctrine, de la législation et de la jurisprudence; édition augmentée d'une table générale méthodique et raisonnée des matières, ainsi que de la législation nouvelle et de l'exposé des arrêts les plus récents, renvoyant à tous les recueils de la jurisprudence. 1857, 2 vol. in-8°. Les Codes français TRIPIER (Louis). collationnés sur les textes officiels. Edition illustrée. Ces exemplaires, tirés à petit nombre sur papier vélin, grand format jésus, ornés de bordure teintées de nuances différentes pour chaque Code, ont été établis avec un soin tout particulier, de manière à former un livre de luxe aussi 30 » remarquable qu'utile. ÉTUDE DU DROIT ACOLLAS (Émile), ancien professeur de droit civil français à l'Université de Berne. troduction à l'étude du droit. 1885, in-8°. In1 vol. 3 50 La Déclaration des droits de l'homme de 1793 commentée. 1885, 1 fort vol. 3 in-18. . . -- Les Indo-Européens avant l'histoire. — OEuvre posthume traduite de l'allemand par O. DE MEULENAERE, conseiller à la Cour d'appel de Gand. 1895, 1 vol. in-8°. 10 LERMINIER. Cours d'histoire des législations comparées. 1837, in-8° . . . . 5 » LIOodato), avocat à la Cour d'appel, professeur à l'Université royale de Naples. La philosophie du droit, traduit de l'italien avec la permission de l'auteur par Louis DURAND, docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Lyon, commandeur de l'ordre de Saint-Grégoire-le-Grand et précédé d'une préface par LOUIS DURAND et JEAN TERREL, docteurs en droit, avocats à la Cour d'appel de Lyon. 1887, un fort volume in-8°.. MOTTEY (du). .... Une question de droit féodal normand: LES VAVASSEURS. 1886, in-8° 1 NAMUR (P.), professeur à l'Université de Liège. Cours d'encyclopédie du droit ou Introduction générale à l'étude du droit. 1 v. in-8°. . . 750 OUDOT, professeur à la Faculté de droit de Paris. Premiers Essais de philosophie du droit et d'enseignement méthodique des lois françaises, suivis de lettres adressées à M. GIRAUD, inspecteur général de l'ordre du droit. 1846, in-8°.. 5 50 ROUSSEL (Adolphe), professeur à l'Université de Bruxelles. Encyclopédie du Droit, 2e édition. 1872, un vol. in-8°. . . . 9 >>> SULIOTIS (Christodul J.), docteur en droit el docteur ès lettres, avocat. Le droit naturel ou Philosophie du Droit. 1888, 1 v. in-8°. 10 > TISSOT (J.), doyen honoraire de la Faculté des lettres de Dijon. Introduction historique et philosophique à l'Étude du Droit considéré dans les faits ou les mœurs, les usages, les institutions et les lois, ouvrage honoré d'une médaille de 1.000 francs par l'Académie des Sciences morales et politiques. PREMIÈRE PARTIE. Le Droit dans DEUXIÈME PARTIE. Le les faits. Histoire. Droit dans les principes. Philosophie. 1875, 2 volumes in-8°... Chaque partie se vend séparément. . CIVIL 18 ARNTZ (E.-R.-N.), professeur de droit à l'Université de Bruxelles. Cours de Droit civil français, comprenant l'explication des lois qui ont modifié le Code civil en France et en Belgique, 2e édition. 4 vol. in-8°. . 36 » BALLOT (Charles). Des Effets de la guerre à Paris et en France, sur le louage, la propriété et les divers contrats, etc., louage d'ouvrage et d'industrie; prêt, dépôt et gage; propriété immobilière, usufruit, usage, habitation, servitudes, ventes, marchés, commandes, cessions et traités divers, etc., etc., 1871, in-8°. 3 > BARET (Paul), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. - Histoire critique des règles sur la preuve de la filiation naturelle en droit Français et Étranger. 1872, 1 vol. in-8° .. 5 › BARRILLEAU (Georges), docteur en droit, avocat à la Cour de Poitiers. Des donations à cause de mort en droit romain, dans l'ancien droit et sous le Code civil. 1878, in-8°. .. 3. sommaire de Droit civil ou exposé rationnel des principes à l'usage des élèves des Facultés. 1873-74, 3 vol. in-8°. 18 Chaque volume, renfermant la matière d'un examen, se vend séparément 6 fr. BERTAULD, professeur à la Faculté de droit de Caen, membre de l'Assemblée nationale. De la Présomption de vie ou de mort du contumax dont on n'a pas de nouvelles (R. P.). 1858, in-8°. . 1 » Des substitutions et des vraies causes de leur prohibition (R. P.),1862, in-8°. 1 50 BESSON (E.), sous-chef à la direction géné→ rale de l'Enregistrement, membre de la SoLa Légisciété de Législation comparée. lation civile de l'Algérie, étude sur la condition des personnes et sur le régime des biens en Algérie, ouvrage couronné par la Faculté de droit de Paris, prix Rossi de 6 » 1893. 1894. 1 vol. in-8° De l'applicaBIDART, docteur en droit. tion de l'article 1975 à une rente viagère créée sur plusieurs têtes (R.P.). 1866, 1 50 in-8°. . . . BILLIARD (L.), greffier du Tribunal civil de Dôle. De l'insuffisance vis-à-vis des tiers du mode légal de publicité donnée: 1° aux faits de l'état civil; 2o aux décisions judiciaires qui modifient la condition de la personne, sa capacité et ses aptitudes, et exposé d'un système de publicité permanente et uniforme. 1878, in-8°. . 1 50 BOILEUX (J.M.), docteur en droit, conseiller à - - 2 » 2 Essai d'une explication nouvelle de la théorie de la transcription à l'occasion de la mauvaise foi en matière de transcription et d'inscription hypothécaire. In-yo (R. P.).. BOUTRY (Julien), docteur en droit, juge à Château-Gontier. Les Français et les Étrangers devant la loi française en 1872. (Explication des articles 7 à 22 du Code civil). 1872, 1 vol. in-12.. BRAAS (A.), conseiller à la Cour d'appel de Liège. Théorie légale des actes sous seing privé. 1 vol. in-8° 2 > 4 Étude BRIÈRE (René), docteur en droit. CHABOT (de l'Allier). 8 BROSSARD, docteur en droit, juge au tribunal de Chalon-sur-Saône. Synopsie du Code civil, annoté des textes qui le complètent et le modiflent. 100 tableaux en un volume in-folio, relié . . . 10 » BUCHÈRE (Ambroise), conseiller à la Cour d'appel de Paris. Commentaire de la loi du 27 février 1880, sur l'aliénation des valeurs mobilières, appartenant aux mineurs interdits et la conversion de ces valeurs. 1882, 1 vol. in-8°. .. 3 50 Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre III du Code Napoléon. Nouvelle édition, accompagnée de nombreuses observations et conférée avec la jurisprudence récente, par M. BELOSTJOLIMONT. 1848, 2 très gros vol. in-8°. 12 - Le même ouvrage, revu et annoté par MAZERAT. 1839, 2 vol. in-8°.... 10 » CHARRIER-JUIGNET (F.). — Code pratique ou le Code civil, expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure. Contenant: 1o l'exposé des motifs avec la solution de chaque article; 2o une table alphabétique et raisonnée de la marche à suivre dans le cas qui se présente. 1872, 2 forts vol. in-8° 16 » « Index des trois Codes: civil, de procédure et de commerce. 1878, 1 volume grand in-8°. . . . .. 18 CLÉMENT. Questions pratiques sur l'hypothèque légale de la femme mariée, suivies d'une dissertation sur l'hypothèque légale des mineurs et interdits et d'un commentaire de la loi du 27-28 février 1880, relative à l'ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES ET MEUBLES INCORPORELS appartenant aux dits mineurs et interdits, à la coNVERSION de tous titres nominatifs en titres au porteur. 2o édition revue, corrigée et augmentée d'un appendice comprenant le commentaire de la susdite loi du 27-28 février 1880. 1881, 1 vol. in-8°. 6 « COLIN (Maurice), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. Étude de jurisprudence et de législation sur les dons manuels. (Ouvrage honoré par la Faculté de droit de Paris d'une somme de 1.500 fr.) 1885, 1 vol. in-8°. ..... 7 » CORNIL (M.-J.), conseiller à la Cour de cassation, professeur à l'Université de Bruxelles. A propos de la revision du Code civil: La vente de la chose d'autrui est-elle réellement nulle (art. 1599 du code civil)? 1894. Broch. in-8°. .. 1 50 COULET (Paul), avocat à la Cour d'appel de Paris. Commentaire et explication pratique de la loi du 27-28 février 1880, relative à l'aliénation des valeurs mobilières appartenant aux mineurs et la conversion de ces valeurs en titres au porteur. 2o édition, augmentée de la jurisprudence et des circulaires des finances,1884. Une brochure in-8°.::. 2 › COULET (Paul) et VAUNOIS, (Albert), avocats à la Cour d'appel. Étude sur la recherche de la paternité, avec une préface de Léon Renault, député, avocat à la Cour d'appel. 1880, 1 vol. in-8° jésus... 250 COUTURIER (C.-A.), ancien juge de paix de Tours. Le Code des locations. 2o édition, refondue, considérablement augmentée et mise au courant de la législation, par Henri Destreguil, directeur des Petites affiches tourangelles, avec un appendice contenant le nouveau Code rural et les lois sur la liquidation judiciaire et la faillite. Ouvrage indispensable aux propriétaires et aux locataires, 1890. Un fort v. in-18. 3. CRI D'UN HONNÊTE HOMME qui se croit fondé en droit naturel et divin à répudier sa femme, suivi d'un projet de loi sur le divorce, par un magistrat français du xviie siècle (1769) avec une préface de M. Alfred Naquet, député de Vaucluse, 1879. Un joli volume in-18 jésus . . . .. 3 50 CUENOT (René), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. Des droits de légitime et de réserve dans le droit romain, l'ancien droit français écrit et coutumier, le droit intermédiaire et le droit civil, 1877. Un très fort vol. in-8° . ... 12 » DABANCOUR et PUTOIS.- La Loi dans ses rapports avec la famille. Lectures populaires sur la loi civile, par MM. G. DA BANCOUR, docteur en droit, juge au tribunal civil de Mâcon, et A. PUTois, juge de paix, auteur des Petites lectures sur la loi pénale, membres de l'Académie de Mâcon, publiées sous le patronage de l'Académie, 1 vol. in-18. . . (épuisé). DASTE (Eugène), docteur en droit. — De la recherche de la paternité hors mariage, en droit moderne et en droit français, ancien et romain. 1873, 1 v. in-8°. (épuisé.) - DAVID DE PENANKUN, architecte, ancien élève de 1re classe à l'école nationale des beaux-arts, ancien inspecteur des bâtiments civils et des travaux de la Ville de Paris, membre de la Société centrale des architectes français, expert au Tribunal de première instance de la Seine. Les architectes et leurs rapports avec les entrepreneurs, les propriétaires et les tiers dans les travaux particuliers et publics. TRAITÉ THÉORIQUE et PRATIQUE de leurs conditions de capacité, de leurs opérations, de leur responsabilité, de leurs honoraires, de leurs droits à la propriété artistique, avec l'analyse complète et la discussion de la doctrine et de la jurisprudence les plus récentes en ces matières, (honoré d'une souscription de la Ville de Paris), 1892. Un très fort volume in-8°. . DELAMONTRE. 12 Traité du prêt sur hypothèque, suivi d'un mode de garantie pour le payement exact des intérêts, etc. 1847, in-8°. 6 50 DELOZE (Xavier). Théorie de la puissance maritale chez les Romains et dans le droit civil français, contenant les droits et les devoirs de l'homme et de la femme dans le mariage, 1867, 1 vol. in-8°. . 1 » DOMENGET, ancien juge d'instruction à Bergerac. Du mandat, de la commission et de la gestion d'affaires, commentaire du titre XIII, du livre III du code Napoléon, des articles 1372 à 1376 et 1783 à 1786 du même code, du titre VI du code de commerce, et des articles 111, 115 et 332 du même code, contenant la théorie et la jurisprudence. (Souscription du ministère de l'Instruction publique) 2o édit. 1878, 2 vol. in-8°. . . 12 > DRIEGHE (B.). L'État civil, ou théorie et pratique des actes de l'État civil. 1 vol. . (épuisé.) DUBRULLE (Jean), licencié és lettres, docteur en droil, avocat à la Cour d'appel de Paris. Des droits du mari sur la personne de la femme, étude de législation. 1 vol. in-8°.. 5 « - in-8°. 2.50 (Le tome deuxième est sous presse.) De la condition juridique des Étrangers en France. Une brochure in-8°. . . . 2 Des Français de droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger. Broch. in-8°. 1 25 Du Paiement du prix par l'acheteur en matiere de vente. 1875, (R. P. in-8°). 1 50 Introduction historique à l'étude du Code civil, à l'usage de MM.les étudiants de première année. 1876, broch. in-8°. 1 50 De la Promulgation et de l'application des lois et décrets. (Étude sur le titre préliminaire du Code civil; art. 1er combiné avec divers décrets du gouvernement de la Défense nationale et avec les récentes lois constitutionnelles, art. 4 et 6 du même Code). 1875. br. in-8°. ... 1 » - Questions pratiques de Naturalisation. 1877, in-8° . . 2 » Essai sur la vente de la chose d'autrui (avec Appendice), contenant les travaux préparatoires de la loi du 12-19 mai 1871 et de la loi du 15 juin, 5 juillet 1872, relatives aux titres au porteur. 1874, un vol. in-8° (R. P.). 3 50 De la Publicité des contrats pécuniaires de mariage, d'après la loi du 10 juillet 1850. Broch. in-8° (R. P.) . . 2 » - Des Clauses de remploi et de la Société d'acquêts sous le régime dotal. (Étude suivie du programme de cinq cours sur la communauté réduite aux acquêts et par l'exclusion totale ou partielle du mobilier). 1875, in-8° FONS (Victor). - Précis de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire. Une brochure. 2 50 1 » FONTAINE. De la Liberté de tester (R. P.). 1866, in-80 150 |