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Pensées-Proverbes - Dictons, Préface par le comte Charles de Mouy, in-8°..

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Tolstoï (A.). Don Juan, poème. Tourrasse (Léonel de la). La vie de Jésus, poème précédé d'une préface de Mgr Fuzet, évêque de Beauvais. 1 vol. in-12... 159 Tourrasse (Léonel de la). Les Tristesses, 2 vol..... Trezenik (Léo).

7 )) L'assassinat de la vieille dame. 1 vol. in-12... 3.50 Trolard (Eug.). Mémoires d'un inspecteur des finances. 1 volume in-12. 3.50 Valabrègue (Albin). La philosophie au XXe siècle. 1 vol. in-12.. 3.50 Valdes (André). La vengeance du maître de forges. 1 vol. in-12. 3.50 Vaintray. Virginité, roman. 1 vol. in-12.

Vaysse (Lucien).

350 Les temps nouveaux. (Nicolas II et le Désarmement), in-8". 1 >> Viator. L'Amour exotique. Jolie plaquette in-12. Couverture illustrée. 1 » Vilmain (Jules). La Sangsue. Etude contemporaine. in-12...... 3.50 Vinçon (Joseph). Susurrements poetiques. Larmes de printemps. Esquisses et portraits. - Fleurs fa3.50 Virmaître (Charles). Paris-impur. Les Maisons de Rendez-vous. Jolie couverture illustrée..... 3.50 Virmaître (Ch.). Paris-impur. Jolie couverture illustrée en couleurs. 1 vol. in-12..... 3.50

nées.

Virmaître (Ch.). Dictionnaire d'argot fin-de-siècle. 1 volume gros in-12

6 » Virmaître (Charles). Supplément au Dictionnaire d'argot fin de siècle.

3.50

Virmaître (Ch.). - Mlles Saturne, couv. en couleur in-12... 3.50 Virmaître (Ch.). Paris-historique. Jolie couverture illustrée recto et verso de MM. Usès et Vogler, in-12. 3.50 Virmaitre (Ch.). Trottoirs et lupanars. Jolie couverture illustrée en couleurs, 1 vol. in-12...... 3.50 Voirol (Seb.),-En vue du désarmement 0.75 Wilhem (A.). Le Livre des laïques.

2 @ XXX. L'annuaire littéraire. 1 vol. in-12..

0.75 XXX. L'affaire Turpin. Documents complets. 1 vol. in-12..... 1 » XXX. Opinions sociologiques de M. de La Palice, recueillies et publiées par son disciple préféré. 1 vol. in-12... 075 Sincérités d'une inconnue

XXX.

XXX.

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2.30

Copenhague, joli guide richement illustré, grand in-8°.. XXX. Le Drame suprême.

REVUES MENSUELLES La Vogue, revue mensuelle de litterature d'art et d'actualité, le n°.

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J'ai l'honneur d'informer MM. les Libraires et Commissionnaires que j'ai en magasin un grand assortiment de livres de tous les éditeurs, et que je suis dépositaire et représentant pour Paris, d'un grand nombre d'éditeurs de province et de l'étranger.

A. CHARLES

Imprimerie d'Ouvriers Sourds-Muets, 111 ter, rue d'Alésia, Paris

PANDECTES FRANÇAISES

NOUVEAU RÉPERTOIRE

DE DOCTRINE, DE LÉGISLATION ET DE JURISPRUDENCE

COMMENCÉ SOUS LA DIRECTION DE H. RIVIÈRE, CONSEILLER A LA COUR DE CASSATION

CONTINUE SOUS LA DIRECTION DE

M. ANDRÉ WEISS

PROFESSEUR ADJOINT A LA FACULTÉ de droit DE PARIS

Par H. FRENNELET

AVOCAT A LA COUR D'APPEL DE PARIS, RÉDACTEUR EN CHEF

Avec la collaboration de MM.

ACCARIAS, conseiller à la Cour de cassation. AUBERTIN, conseiller à la Cour d'appel d'Aix. AUTRAN, avocat, directeur de la Revue du Droit maritime.

BALLOT-BEAUPRÉ, conseiller à la Cour de cassation. BARBIER, premier président honoraire de la Cour

de cassation.

BAUDOIN, président du Tribunal civil de la Seine.
BEAUCHET, prof. à la Fac. de droit de Nancy.
BERNARD, conseiller à la Cour de cassation.
BERTON, conseiller à la Cour d'Orléans.
BOUISSOU, conseiller à la Cour de Riom.

BOUTMY, membre de l'Institut, directeur de l'Ecole libre des sciences politiques.

BUCHÈRE, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris.

CABOUAT, professeur à la Faculté de droit de Caen. CHATEL, professeur à la Faculté de droit de Rennes. CHAUFTON, avocat au Conseil d'état et à la Cour de cassation.

COLMET DE SANTERRE, membre de l'Institut, doyen de la Faculté de droit de Paris.

DAUPHIN, sénateur, ancien ministre des finances. DAVÈS, sénateur, ancien garde des sceaux.

DUBOIN, procureur général à la Cour d'appel de Grenoble.

DUFRAISSE, avocat à la Cour d'appel de Paris, directeur du Journal des Tribunaux de commerce. FABREGUETTES, premier président de la Cour d'appel de Toulouse.

FALATEUF (OSCAR), ancien bâtonnier de l'Ordre des avocats à la Cour d'appel de Paris. FALCIMAIGNE, conseiller à la Cour de cassation. FAURE (FERNAND), professeur à la Faculté de droit de Paris

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LAVOLLÉE (RENÉ), ancien Consul général de France. LEFEBVRE, professeur à la Faculté de droit de Paris. LIOTARD-VOGT, conseiller d'Etat, directeur général de l'enregistrement des domaines et du timbre. LOUIS-LUCAS, professeur à la Faculté de droit de Dijon.

MAILLET, premier président de la Cour d'appel de
Dijon.

MARIGNAN, conseiller à la Cour de cassation.
MULLE, conseiller à la Cour de Paris.
MUTEAU, conseiller à la Cour de Paris.
OGER DU ROCHER, premier président de la Cour de
Limoges.

PALLAIN, conseiller d'Etat, directeur général des douanes.

PÉRIVIER, premier président de la Cour d'appel de

Paris.

POUILLET, bâtonnier de l'Ordre des avocats de la
Cour d'appel de Paris.

RUBEN DE COUDER, conseiller à la Cour de cassation.
SERRE, conseiller à la Cour de cassation.
SERRES DE GAUZY, avocat, ancien magistrat.
VILLEY (E.), doyen de la Faculté de droit de Caen.

MODE DE PUBLICATION :

Le Répertoire des Pandectes françaises se publie en volumes in-4o de 800 pages environ. Prix: vingt-cinq francs le volume broché et vingt-huit francs relié.

Mais pour les souscripteurs à l'ouvrage complet, le prix en est réduit à : Vingt francs le volume broché. Vingt-trois francs relié.

(Payables après réception de chaque volume.)

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TOUTES LES DÉCISIONS IMPORTANTES ET PRATIQUES DE LA COUR DE CASSATION
DES COURS D'APPEL, DES TRIBUNAUX CIVILS

DE COMMERCE ET DE PAIX, DU TRIBUNAL DES CONFLITS

DU CONSEIL D'ÉTAT, DES CONSEILS DE PRÉFECTURE ET AUTRES JURIDICTIONS

Par M. RUBEN DE COUDER

Docteur en droit, Conseiller à la Cour de Cassation,

sous le patronage des principaux collaborateurs des PANDECTES FRANÇAISES

La collection complète forme 6 beaux vol. in-40, imprimés sur deux colonnes en caractères neufs, au prix de 130 fr. brochée et 148 fr. reliée.

Le tome I qui termine l'ouvrage contient, avec la jurisprudence de 1789 à 1830 une table alphabétique et analytique de tous les arrêts contenus dans les six volumes, soit dans le texte, soit en sous-notes.

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avec le concours des principaux collaborateurs du Répertoire

Chaque année forme un volume de plus de 1.200 pages, divisé en six parties:

10 Arrêts de la Cour de Cassation.

20 Jurisprudence, Cours et Tribunaux. 30 Lois annotées.

40 Jurisprudence administrative.

5o Jurisprudence et législation étrangères.
6o Jurisprudence en matière d'enregistrement, de
timbre, etc.; Instructions et solutions de la régle.

ABONNEMENT: 25 FRANCS PAR AN

Chaque année parue se vend séparément

au prix de 20 francs le volume broché et 23 francs relié

CODES FRANCAIS

ET

LOIS USUELLES

DÉCRETS, ORDONNANCES ET AVIS DU CONSEIL D'ÉTAT

QUI LES COMPLÈTENT OU LES MODIFIENT

CONFORMES AUX TEXTES OFFICIELS

AVEC UNE

CONFÉRENCE DES ARTICLES, BASÉE PRINCIPALEMENT SUR LA JURISPRUDENCE

ANNOTÉS

DES ARRÊTS DE LA COUR DE CASSATION

ET DES CIRCULAIRES MINISTÉRIELLES

PAR

H.-F. RIVIÈRE

Docteur en droit, Conseiller à la Cour de Cassation

AVEC LE CONCOURS DE MM.

Faustin HÉLIE

Membre de l'Institut, Vice-Président du Conseil Membre de l'Institut, Président honoraire à la Cour

Paul PONT

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Une nouvelle édition, refondue et augmentée des nouvelles lois parait chaque année dans le courant d'octobre.

Un très fort volume in-8°
Relié en un volume. . . . 28 fr.

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LES MÊMES DANS LE FORMAT DE POCHE (in-32 colombier)

Suivis des textes de l'ancien droit mis en rapport avec la législation en vigueur
Prix : 6 francs broché; 7 fr. 50 relié en 1 vol, et 9 fr. relié en 2 vol.

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Chaque exemplaire in-80 contient quatre bons permettant de retirer gratuitement pendant quatre ans les suppléments publiés annuellement et destinés à mettre les Codes au courant des dernières dispositions législatives.

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