12 LALUBIE (Ernest), Licencié en droit, Greffier 8 - ..... ..... 1 » 6 » MANUEL périodique des Sociétés financières et étrangères, banques d'émission, de dépôts, de reports, foncières et hypothécaires. Première année, 1882. Un volume in-18 cartonné à l'anglaise Deuxième année. 1883-1884. Un volume in-18, cartonné.. ... MARÉCHAL (Constantin), avocat. 5 pratique de procédure en matière commerciale. 1886, 1 vol. in-8° - 5 15 MASCRET. Dictionnaire des conditions LE MERCIER, docteur en droit avocat à la -- 5 > MONTLUC (Léon de). — Des assurances sur la vie dans leur rapport avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement. 1870, in-8°. . MUZARD (Emile), avocat à la Cour d'appel de Paris. Répertoire alphabétique de Jurisprudence commerciale, comprenant la table générale du JOURNAL DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, recueil fondé en 1852, par MM. TEULET ET CAMBERLIN, Continué depuis 1877' sous la direction de M. CAMBERLIN et à partir de 1882 sous la direction de M. ROGER DUFRAISSE, avocat à la Cour d'appel de Paris, avec la collaboration de MM. Charles ROY, secrétaire de la Présidence du Tribunal de Commerce de Paris et EMILE MUZARD, avocat à la Cour d'appel de Paris. 1881-1894. Deux forts vol. in-8°. . . 30 » NAMUR (P.). Commentaire de la loi du 22 mai 1886, modifiant celle du 18 mai 1873, sur les Sociétés commerciales. 1887. 1 vol. in-8°. . . .. 3 « 9 Commentaire de la loi du 18 avril 1851 sur les faillites, banqueroutes et sursis et de la loi du 20 juin 1883, sur le concordat préventif de la faillite. 1884, un vol. in-8°. . . . NÉGRIN. Du droit d'appel, limité à 1.500 fr., surtout en matière d'assurances maritimes. 1861, in-8°. NICOLIN. Notions élémentaires et pratiques de droit commercial, à l'usage des négociants. 1869, 1 vol. in-8°. . 7 OUDIN (Léonel). Le Code de Commerce DU 750 2 › Société industrielle du Nord de la France. Études sur les sociétés anonymes. 1881, 1 brochure grand in-8°..... 2 Le Code de commerce international,mé moire présenté au Congrès international du commerce et de l'industrie tenu à Paris au Palais du Trocadéro, en août 1878. 1 brochure grand in-8. . . . PANNIER (Ernest), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. Des Conséquences juridiques de la déconfiture. 1875, 1 vol in-8° raisin. . . . . . . . 5. PAULMIER (Fernand), avocat du barreau de Dunkerque. Manuel pratique du capitaine de navire, au point de vue légal. 1883, 1 vol.in-8°. - Étude sur les assurances sur la vie tant au point de vue fiscal qu'au point de vue civil. 1883. Brochure in-8°. . . . 3. PERSIL (Eug.). De la Lettre de change et du Billet à ordre ou commentaire sur le titre VIII du Code de commerce. 1837, 1 vol. in-8°. . . . PERSIL et CROISSANT. 7. Des Commis sionnaires et des Achats et Ventes, ou Commentaires sur les titres VI et VII da Code de commerce. 1836, 1 vol. in-8. 6 » PETIT (Amédée), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Douai. Étude sur les titres au porteur. 1880, 1 vol. in-8°. 5 » PONSOT.- Traité du Cautionnement civil et commercial. 1844, in 8°. . . 7 * POULLE (Guillaume), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Poitiers.- Commentaire Théorique et Pratique de la loi du 11 avril 1888 portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, doctrine et jurisprudence. 1891, une brochure in-8° . . REVUE INTERNATIONALE DROIT MARITIME FONDÉE ET publiée par Avocat au barreau de Marseille, docteur en droit, licencié ès lettres Secrétaires de la Rédaction : M. R. de BEVOTTE Avocat, docteur en droit M. Paul BONTOUX Avocat, licencié ès lettres La REVUE INTERNATIONALE du droit maritime, fondée en 1885 avec le concours et la collaboration de nombreux jurisconsulies paraît tous les deur mois, à partir du 1er juillet de chaque année, par livraison de huit feuilles in-8°, et forme à la fin de l'année un fort volume terminé par six tables; Table des articles, analytique, chronologique, bibliographique, du nom des parties et des navires. Les abonnements partent du 1er Juillet de chaque année formant 10 beaux volumes in-80 au prix de 150 fr. la collection complèto. >> UGNE (CH. DE LA), inspecteur d'assurances. Traité théorique et pratique de l'asurance en général. Ouvrage contenant: 'historique et un aperçu de l'assurance a point de vue scientifique, économique, oral et social; l'étude juridique du conat d'assurance; la législation et l'orgaisation administrative des Sociétés d'asirances à primes fixes et mutuelles; un posé complet de la question de l'assurance ir l'État. 1895, 1 vol. in-8°..... 5 MBAUD (Prosper), docteur en droit, répéteur en droit. Droit commercial par emandes et réponses. Comprenant les atières exigées pour l'examen, avec des sumés en forme de tableaux analytiques une table alphabétique. NOUVELLE ÉDION entièrement refondue, contenant les spositions législatives les plus récentes, >tamment la loi du 4 mars 1889 sur la quidation judiciaire et la faillite, et un pendice contenant les lois nouvelles jusTen 1895. 1889, 1 fort vol. in-18. rix. 4 6 D ERT (E), agrégé à la Faculté de droit de ris.Essai sur lå vente commerciale. uvrage couronné par la Faculté de droit Aix). 1875, 1 vol. in-8°. . . IÈRE (H.-F.), conseiller à la Cour de castion, docteur en droit. Répétitions rites sur le Code de commerce. Connant l'exposé des principes généraux, urs motifs, l'analyse des opinions de usieurs professeurs ou auteurs, et de la risprudence sur les questions controrsées, la solution de ces questions, l'excation des lois qui complètent ou modint le Code, l'exposé de la législation sur timbre et l'enregistrement en matière mmerciale, un résumé à la fin de chaque re. 8 ÉDITION, revue, corrigée, augmentée suivie d'un formulaire, 1882, 1 fort vol. So.... 12 50 Commentaire théorique et pratique s lois du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890 r la liquidation judiciaire portant modiation à la législation des faillites suivi in formulaire et d'un appendice content les rapports et les débats parlemenres. 1891, 1 vol. in-8°. 10 « « ROUSSEAU (Adolphe), avocat à la Cour d'appel de Paris. — Des sociétés commerciales françaises et étrangères, résumé de doctrine et de jurisprudence suivi d'un exposé complet des droits de timbre et d'enregistrement applicables aux sociétés commerciales et de formules. 1878, 2 vol. in-8°. 18 ROUSSEAU (Rodolphe), avocat à la Cour de Paris. Traité théorique et pratique de la correspondance par lettres, missives et télégrammes, d'après le droit civil et commercial et de la législation réglementant les rapports des particuliers avec les administrations des postes et des télégraphes, 2 ÉDITION, entièrement refondue et considerablement augmentée. 1877, 1 vol. in-8°. 6 RUBAT DU MÉRAC (Henri), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Paris. Des délits relatifs aux sociétés par actions. 1889, 1 vol. in-8°. 6 » .......... Traité des faillites et banqueroutes, d'après la loi du 28 mai 1838. 1845, 3 vol. in-8°. 15 SÈZE (Romain de), professeur honoraire à l'Institut catholique de Paris. De la responsabilité des propriétaires de navires et du prêt fait au capitaine en cours de voyage. Etude critique et pratique de Droit maritime. 1883, 1 vol. in-ĉo.. 6 » TEULET et CAMBERLIN.- Répertoire alphabétique de Jurisprudence commerciale. (Voir MUZARD, page 49) ..: 30 >>>> Voir JOURNAL DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, page 46... 20 2 » Manuel Formulaire de la faillite et de la liquidation judiciaire contenant : 1o Le texte de la loi de 1838 sur la faillite et de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire. 2o Le commentaire pratique de chacune de ces lois. 30 La procédure de la liquidation judiciaire officieuse des sociétés. 4° Les formules relatives à ces diverses matières avec les états de frais de faillite et de la liquidation judiciaire (150 formules). 1890. Un vol. in-8°. 4 » Le manuel formulaire de procédure administrative pris ensemble avec ce volume: 5 francs brochés. TRENTESAUX (Paul), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel de Douai. Etudes sur les rentes. 1878, 1 vol. in-8°. . 6 » TYPALDO-BASSIA (A.), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel d'Aix. Les as surances sur la vie au point de vue théorique et pratique. (Ouvrage couronné par la Faculté de droit d'Aix, concours de doctorat premier prix, médaille d'or). 1892 1 vol. in-8°. 3 » VAINBERG (S.), docteur en droit, avocat à la Cour de Paris. La Faillite d'après le droit romain, monographie juridique. 1874, 1 vol. in-8°. 9 » Questions de Bourse. 1884, broch. in-18 jésus. . 1 50 Le Mécanisme des opérations de Bourse. 1882, 1 broch. in-18 . . . . . . . . . . 1 50 VAVASSEUR. Projet de loi sur les Sociétés. 1862. (R. P.) Une brochure. 1 50 VAVASSEUR et ÉMILE JAY. Projet de loi sur les Sociétés civiles et commerciales précédé d'un Exposé des motifs, 1875, une broch. in-8° (R. P.) . . . . 2 D (épuisé) Projet de loi concernant les assurances sur la vie. Exposé des motifs et rapport extraits de l'Annuaire de la conférence Molé-Tocqueville. 1878, in-8°. .... 250 VIDALIN. Éléments du droit commercial, à l'usage des classes de commerce. des maisons d'éducation, des gens du monde et des commerçants. 1857.1 vol.in-18. 3 A. VIDAL-NAQUET, avocat au Barreau de Marseille. Saisie et ventes judiciaires des navires, commentaire du Titre II du Livre II du Code de commerce modifié par la loi du 10 juillet 1885, suivi d'un formulaire de procédure, 2e édit., revue et augmentée. 1893. 1 vol. in-8°. ... 7 50 DROIT PÉNAL ET INSTRUCTION CRIMINELLE ALGLAVE (Émile), professeur à la Faculté de droit de Paris. Action du Ministère public et théorie des droits d'ordre public en matière civile. 1874. 2e édition. 2 vol. in-8 raisin.. . . 16 > Le tome Ier et la première partie du tome II sont en vente. AMELINE, auditeur au Conseil d'Etat, avocat à la Cour d'appel de Paris. Commentaire de la loi de 1868 sur les réunions publiques. (R. P.). 1868, in-8°. . . . 2 » - .... 2 1 50 gique. Commentaire de la loi française des 14-20 juillet 1865 et de la loi belge du 20 avril 1874, in-8°. BAZOT, président de Chambre à la Cour d'appel de Chambéry. — De la récidive d'après les lois des 18 avril, 13 mai 1863. - Commentaire des articles 57 et 58 du Code pénal. Brochure in-8°. BÉDARRIDE (I.), avocat de la Cour d'appel de Montpellier. Etudes de législation : De la revision sur De la peine de mort; condamnations criminelles; De la contrainte par corps. 1867, in-8°. . . . . 4 BELLANGER (M.), chevalier de la Légion d'honneur, ancien commissaire de police spécial de l'Assemblée nationale. Nouveau manuel analytique à l'usage des officiers de police judiciaire, commissaires de police et autres fonctionnaires contenant la généralité des infractions qualifiées crimes, délits ou contraventions avec de TROInombreuses dispositions légales. SIÈME ÉDITION, entièrement refondue, annotée et mise au courant. 1884. 1 beau vo10 » lume grand in-8° jésus. BENOID. Traité et Manuel synthétiques et pratiques des CODES PÉNAL ET D'INSTRUCTION CRIMINELLE. 1845. 1 vol. in-8°. . 4 » BÉRENGER.- De la justice criminelle en France, d'après les lois permanentes, les lois d'exception et la doctrine des tribu.. 6 » naux. 1818, in-8°. BERRIAT-SAINT-PRIX, doyen de la Faculté de droit de Paris. Cours de droit criminel. (Instruction criminelle et droit pénal.) Cinquième édition, mise au courant de la législation. 1855, 1 vol. in-8°. 4 >> BERTHEAU (Charles). De la Transportation des récidivistes incorrigibles. 1882. 1 brochure in-8°. 2 50 pratiques. 1886, 1 vol. 50 Réformes 2 in-18. BLANC (P.), juge au tribunal civil de Villefranche (Rhône). Loi du 24 juillet 1889. Les enfants maltraités ou moralement abandonnés. Memento des droits que l'Assistance publique, les Sociétés de bienfaisance et les particuliers peuvent acquérir sur les enfants maltraités ou vol. moralement abandonnés. 1895, 1 in-18. 2 25 BONNIER-ORTOLAN, docteur en droit. De la peine de mort (R. P.). 1870, in-8°. 2 - Publicité de l'instruction préparatoire (R. P.). 1873, in-8°. 2 » BOULLAIRE (J.), docteur en droit.— Examen du projet de loi portant modification de la loi sur les coalitions (R. P). 1864, 1 50 in-8°. . BOURGUIGNON. Jurisprudence des Codes criminels. 1825, 3 vol. in S... 4 50 CABAT (Augustin). - Du calcul de la durée des peines à l'usage des parquets, avec un appendice contenant les circulaires ministérielles et les instructions du parquet de la Cour de Paris sur la matière, ainsi que le texte de la loi du 5 juin 1875, sur le régime des prisons départementales. 1878, in-8°. 3 » CADRÈS. — Code manuel de la contrainte par corps et de l'emprisonnement pour 77 dettes. 1848, in-8°. . . CARNOT. De l'instruction criminelle, considérée dans ses rapports avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, 2e édition. 1846, 4 vol. in-4°. 20 >> Commentaire sur le Code péna!, 2e édition d'après le dernier texte du Code pénal. 1836, 2 vol. in-4°. 20 » CASSASSOLES, ancien magistral.-Nouveau guide du juge d'instruction, théorique et pratique avec formulaire, 4e édition. Revue, augmentée et refondue d'après les nouvelles lois organiques. 1869. un vol. in-18.... 6 CAUSERIES sur la police, par D. B., commissaire de police. 1885, 1 vol. in-18. 3 » CELLIEZ (Henri) et LE SENNE (Charles), avocats à la Cour d'appel de Paris.— Loi de 1881 sur la Presse, accompagnée des travaux de rédaction, savoir le rapport de la commission d'initiative qui a préparé la loi pour la Chambre des députés. Les trois délibérations de cette Chambre avec les rapports supplémentaires. Le rapport et la délibération du Sénat, et suivie de la circulaire ministérielle du 9 novembre 1881; le tout conforme au compte rendu in extenso du Journal officiel. Avec observations et table alphabétique. 1882, 1 fort volume in-8°. CELLIEZ (Henri), avocat à la Cour d'appel de Paris. Etude d'un projet de loi sur la responsabilité en matière de parole et de presse. 1878, in-8° (R. P.)..... 1 50 CHIPON (Maurice). De l'immunité du transporteur de boissons en fraude (art. 13, loi du 21 juin 1873). 1878, in-8° (R. P.). |