AMELINE, auditeur au Conseil d'État, avocat à la Cour d'appel de Paris. — Assurances en cas de décès et en cas d'accidents, résultant des travaux agricoles et industriels. Commentaire de la loi du 11 juillet 1868, in-x (R. P.)

3 »

Sociétés en commandite par actions, commentaire pratique et commerciaì de la loi du 24 juillet 1867, avec le résumé de l'exposé des motifs du gouvernement, du rapport de la commission, de la discussion devant les Chambres, et les décisions de la jurisprudence antérieure applicables sous la loi nouvelle (R. P.). 1868, in-8°. . 2 » ANDRÉ (Louis). Manuel pratique de la

liquidation judiciaire et de la Faillite. Commentaire d'ensemble de la loi du 4 mars 1889 et des lois antérieures avec un formulaire des actes usuels. (Honoré d'une souscription du Ministère de la Justice). 1889, 1 vol. in-18..

BASTINE (L.), professeur à l'Université de Bruxelles. Code de la Bourse ou EXPOSÉ MÉTHODIQUE DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE BELGE sur les bourses de commerce, les agents de change et les opérations de bourse, suivi des documents officiels. 1876, un fort volume in-8°. 10 » BÉDARRIDE (J.), avocat à la Cour d'øppel d'Aix, ancien bâtonnier, membre correspondant de l'Académie de législation de Toulouse. Droit commercial, commentaire du Code de commerce. 32 vol. in-8°.

2e édit. 1885. 1 vol. .. 10 > Livre 1, titre VII. - Achats et ventes, 2o édit. 1885, 1 vol. 9 » Livre I, titre VIII. Lettre de change, billets à ordre, prescription, 2° édit. 1885, 2 vol. 18 D Livre II. 1885, 5 vol.

Commerce maritime, 2e édit.

45 » Livre III. Faillites et banqueroutes, 2e édit. 1885, 3 vol. (épuisés).

Livre IV. - Juridiction commerciale,2° édit. 1885, 1 vol. . . 9 >

...

Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants et des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce, suivi d'un appendice contenant les actes et les documents officiels et législatifs. 1885, 3 vol.. 24 » Commentaire de la loi du 14 juin 1865 sur les chèques. 1885, 1 vol. . . . . 7, Commentaire de la loi du 24 juillet 1867, sur les sociétés en commandite par actions, anonymes et coopératives, 2 vol. (épuisés). Commentaire de la loi du 10 décembre 1874, sur l'hypothèque maritime. 1873, 1 vol. 9 #

DE BÉVOTTE (René), docteur en droit, secrélaire de la rédaction à la Revue internationale du droit maritime. De la règle << LOCUS REGIT ACTUM » et du conflit des lois, relatif à la forme des actes en droit maritime. 1895, 1 vol. in-8° . . . . . 5 » BIOT (H.), greffier du tribunal de commerce de Bruxelles. Traité théorique et pratique de droit commercial. Divisé en quatre parties comprenant: 1re partie, le Commentaire du nouveau Code de commerce d'après les travaux législatifs; 2e partie, le Droit civil dans ses rapports avec le Code de commerce; 3e partie, le Commentaire explicatif au point de vue pratique, des lois et arrêtés les plus usuels applicables en matière commerciale; 4e partie, les Règles de la procédure commerciale et un Formulaire général (chacune de ces parties est suivie d'une table analytique et méthodique); et terminé par une table générale des matières, classées dans l'ordre alphabétique. Cinquième édition comprenant la législation commerciale jusqu'au 1er novembre 1890. 2 vol. in-8°.

-

16 »

BONNE (L. Ch.), docteur en droit, avoué à Bar-le-Duc. Compétence commerciale, lieu de la promesse, lieu de la délivrance, lieu du payement, influence de la facture (art. 420 du Code de commerce). (R. P.). 1873, in-8°.

2 50

6 >>

Le crédit et les banques d'émission. 1 vol. in-18 .. BOULAY-PATY (de la Loire-Inférieure) et BOILEUX. Traité des faillites et banqueroutes, suivi de quelques observations sur la déconfiture. 2e édit. entièrement refondue et mise en harmonie avec la loi de 1838. 2 vol. in-8°. 15 >> - La

2 50

BOUSSU et GAUTIER DE NOYELLE. faillite, traité pratique à l'usage des commerçants. 1864, 1 vol. in-8°. BRAVARD-VEYRIÈRE et DEMANGEAT. Traité de Droit commercial, cours professé à la Faculté de Droit de Paris, par M. BRAVARD-VEYRIÈRES, publié, annoté et complété, par Ch. DEMANGEAT, conseiller à la Cour de cassation, professeur honoraire à la Faculté de droit, seconde édition, revue et augmentée. 6 vol. in-8°. Prix. . . . 57

18

Traité des faillites et des banqueroutes, 1891-92.2 vol. in-8°. . . . BRAVARD-VEYRIÈRES et DEMANGEAT. Manuel de droit commercial contenant un traité sur chaque livre du Code de commerce, l'indication du dernier état et les principaux monuments de la jurisprudence avec les formules pour tous les actes, ainsi que le texte des ordonnances de 1673 et 1681 et celui du code, rapprochés et mis en regard, 7° édit., revue, annotée et mise en rapport avec les lois nouvelles. 1868, 1 vol. in-8°. 12 BUCHÈRE (Ambroise), docteur en droit, conseiller honoraire à la Cour d'appel de Paris.

...

Traité théorique et pratique des opérations de la Bourse, transferts, mutations et conversions des rentes sur l'État, actions, obligations françaises ou étrangères, marchés au comptant et à terme, jeux de bourse et des actions judiciaires auxquelles ils donnent naissance; 3° ÉDITION Suivie du règlement général des agents de change de Paris et du règlement particulier de la même Compagnie, approuvé le 3 décembre 1891 et complètement modifiée par application de la loi du 28 mars 1885, du décret réglementaire du 7 octobre 1890, d'après les dernières solutions de la jurisprudence. 1892, 1' vol. in-8°. . . . 10 >>> Cette nouvelle édition, qui était attendue par tous ceux qui s'occupent des opérations de la Bourse au point de vue juridique, contient un véritable commentaire de la loi du 28 mars 1885. Les dispositions du décret du 7 octobre 1890 y sont énoncées dans les divers chapitres auxquels elles s'appliquent. L'auteur signale en outre, aussi complètement que possible, les nombreux arrêts rendus par la Cour de cassation oules Cours d'appel, jusqu'à la fin de l'année 1891.

Le volume est suivi du règlement général des agents de change de Paris, et du règlement particulier délibéré par cette Compagnie en exécution du décret réglementaire du 7 octobre 1890, et approuvé par le Ministre des finances le 3 décembre 1891. Ces documents, bien que spéciaux aux agents de change de Paris, ont une utilité pratique incontestable et peuvent servir de base aux règlements des autres compagnies. BUCHÈRE (Ambroise), docteur en droit, conseiller à la Cour d'appel de Paris. Traité théorique et pratique des valeurs mobi lières et effets publics, rentes sur l'Etat, actions de la Banque, obligations foncières et communales, actions et obligations des sociétés commerciales, valeurs étrangères, titres nominatifs et au porteur, et de la lé- · gislation qui les régit; comprenant: un commentaire de la loi du 18 juin 1872 sur les li

tres au porteur perdus ou volés. 2e édition refondue et augmentée d'après les dernières solutions de la jurisprudence et de la loi du 27 février 1880. 1881, 1 fort vol. in-8°.. 12 »

Des titres au porteur. - Étude économi que et juridique couronnée par l'Académie de législation de Toulouse au concours de 1874 (R. P.). 1878, in-8° ... 2 »

- Des titres au porteur perdus, volés ou détruits et des moyens d'en recouvrer la jouissance; commentaire de la loi du 15 juin 1872 (R. P.). 1875, in-8°. . . . . 2 »

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CADRÈS. Code de procédure civile, ou codification des articles du Code de procédure, applicables en matière de commerce. 1844, in-8°. .. 7 » CAMBERLIN (E.), ancien secrétaire de la présidence du Tribunal de commerce de Paris, chevalier de la Légion d'honneur. - Manuel pratique des tribunaux de commerce, à l'usage des magistrats, des justiciables, des officiers ministériels et des divers auxiliaires de la juridiction commerciale, divisé en huit parties: 1° Historique. Organisation et fonctionnement des tribunaux de commerce; 20 Attributions, compétence et procédure, agréés, arbitres, etc.; 30 Bourses de commerce, agents de change, etc.; 4o Propriété industrielle, artistique et littéraire; 5° Transports terrestres et maritimes, etc.; 6° Faillites et liquidations, juges, commissaires, syndics, comptabilité;- 7° Conseils de prud'hommes, attributions, etc.; 80 Formulaire général commenté et annoté. EDITION NOUVELLE, revue et augmentée, avec appendice sur le nouveau régime des faillites et liquidations judiciaires, par PAUL CAMBERLIN, ancien secrétaire adjoint de la présidence du tribunal de commerce de Paris, administrateur délégué du Journal des tribunaux de commerce. 1889, 1 très fort volume in-8°. .. 12 » CARLE (Guiseppe), professeur extraordinaire de l'Université de Turin. La faillite dans le droit international privé, mémoire couronné par l'Académie des sciences morales et politiques de Naples, traduit et annoté par M. ERNEST DUBOIS, professeur à la Faculté de droit de Nancy. 1875, 1 vol. in-8°. . .

CAUMONT.

4 »

Institution du crédit sur marchandises, ou le commerce du monde d'après les travaux législatifs et les règlements d'administration publique sur les warrants français, avec un traité complet, méthodique et raisonné sur les courtiers de commerce en général, précédé d'une synthèse alphabétique et analytique. 1859, 1 beau vol. grand in-So.

5 »

sur

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Cours public de droit maritime, au point de vue commercial, administratif et pénal OU AMENDEMENT des lois nautiques. 1866, 1 broch. ... 2 CHAUFTON (Albert), docteur en droit, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. Les Assurances, leur passé, leur présent, leur avenir, au point de vue rationnel, technique et pratique, moral, économique et social, financier et administratif, légal, législatif et contractuel, en France et à l'étranger. Études théoriques et pratiques l'assurance sur la vie - l'assurance contre les accidents l'assurance contre l'incendie l'assurance contre les risques | de transports maritimes et terrestres l'assurance contre la grêle — l'assurance contre la mortalité du bétail. (Ouvrage couronné par l'Institut. Prix Léon Faucher 1884-86, 2 forts vol. in-8°. . . 24 D CLAIRFOND.— Guide général des faillites et banqueroutes. 1 vol. in-8°.. (¿puisé). COUDER (Ruben de). Dictionnaire de droit commercial, industriel et maritime contenant la législation, la jurisprudence, l'opinion des auteurs, les usages de commerce, les droits de timbre et d'enregistrement des actes, enfin des modèles de tous les actes qui peuvent être faits, soit par les membres des tribunaux de commerce, soit par les commerçants eux-mêmes. 3o ÉDITION dans laquelle a été entièrement refondu et mis au courant l'ancien ouvrage de MM. GorJET, conseiller à la Cour de cassation, et MERGER, avoué honoraire à la Cour d'appel de Paris, 1879, 6 forts vol. in-8°.. 60 CRESP, ancien professeur à la Faculté de droit d'Aix. Cours de droit maritime, annoté, complété et mis au courant de la jurisprudence la plus récente, par Auguste LAURIN, professeur de droit à la Faculté d'Aix. 1876-1882, 4 vol. in-8°.... 34 » CYPRÈS (Imbert), docteur en droit. — L'assurance sur la vie et les caisses de retraites. 1891, 1 vol. in-8°. . . . . . . 6 ›

DOMENGET. — De l'effet produit par l'état de faillite et par le concordat quant à l'exercice des actions personnelles et spécialement à l'égard de la contrainte par corps. Brochure in-8° (R. P.). ... » 50 DORDAN (Alphonse), avocat, agréé près le Tribunal de commerce de Toulouse. — Questions litigieuses concernant les transports par chemins de fer. De la lettre d'avis. Les Compagnies de chemins de fer sont tenues d'adresser une lettre d'avis au destinataire à l'arrivée des colis expédiés en gare. Étude théorique et pratique. 1 vol. 1882, in-8°..

2.50

4 >>

DUFOUR (Edmond), avocat à la Cour d'appel de Rouen. CommenDroit maritime.taire des Titres I et II livre II du Code de Commerce. 1859, 2 vol. in-8°. . . . . 16 » DUFRAISSE (Roger), avocat à la Cour d'appel de Paris. Nouvelle loi sur la liquidation judiciaire et la faillite, promulguée le 5 mars 1889, suivie des rapports et de la discussion complète devant les deux Chambres, vec la collaboration de M. Ch. Roy, secrétaire de la présidence du Tribunal de Commerce de la Seine, et de M. MUZARD, avocat à la Cour d'appel de Paris. 1889, 1 vol. in-80. H. DUHAUT, docteur en droit, procureur de la République à Mirecourt.- La justification de la jurisprudence de la Cour de cassation en matière d'assurance sur la vie. 1891, une brochure in-8°. 1 >>> EON (A.). professeur de Droit commercial à la Faculté de Rennes."· Législation des transports: Étude sur les projets de réforme des articles 105 et 108 du Code de commerce, extrait de la Revue de Jurisprudence commerciale et maritime de Nantes. 1881, 1 broch. in-8°. . .

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1 »

Droit international. Titres au porteur perdus ou volės. - I. Négociation des titres français à l'étranger. II. Négociation en France de titres étrangers, application de la loi du 15 juin 1872, extrait de la Revue de jurisprudence commerciale et maritime de Nantes. 1882, 1 broch. in-8°. . . FOLLEVILLE (Daniel de), ancien doyen de la Faculté de Droit de Douai, professeur à la Faculté de Droit civil de Lille, vice-président de l'Association internationale pour la réforme et la codification du droit des gens, Traité officier de l'Instruction publique. · de la possession des meubles et des titres au porteur. DEUXIÈME ÉDITION avec la collaboration de M. Jules LONFIER, avocat, docteur en droit, 1875. Un très fort volume in-8°.

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GASSE.

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Jurisprudence commerciale, recueils d'arrêts des cours de cassation, d'appels et de jugements rendus en matière de commerce. 1851, 1 vol. in-8° 6 50 GODET (A.).— Des courtiers interprètes et conducteurs de navires. 1875, in-8°. 2 GUILLARD, docteur en droit, professeur à l'Université de Berne. La Bourse, les Agents de change et les opérations de bourse en Belgique. 1878, in-8°. 1 50 GUILLERY, avocat à la Cour d'appel deBruxelles, ancien bâtonnier, président de la Chambre des représentants. Des Sociétés commerciales en Belgique ou Commentaire de la loi du 18 mai 1873. 1883, 3 forts vol. in-8°. 30

Cet ouvrage est complété par le Commentaire législatif de la loi du 18 mai 1873 avec les modifications résultant de la loi du 22 mai 1886 sur les Sociétés commerciales et de la loi sur le faux dans les bilans, du 25 décembre 1881.- Discussions parlementaires, exposé des motifs, rapports présentés aux Chambres législatives, revu et mis en rapport avec le texte de la loi. 1879, 1 vol. grand in-8°.. 7 50 HERBAULT (Paul), docteur en droit, avocat à la Cour d'appel d'Amiens. Traité des assurances sur la vie, ouvrage couronné par la Faculté de droit de Douai et par l'Académie de légi-lation de Toulouse. Revu et publié après le décès de l'auteur, par DANIEL DE FOLLEVILLE, professeur à la Faculté de droit de Douai, un des viceprésidents de l'Association Internationale pour la réforme et la coification du droit 9 des gens. 1878, 1 vol. in-8°.

....

- De l'hypothèque maritime. Commentaire de la loi du 10 décembre 1874. 1876, 1 vol. in-8°. 4 » HOECHSTER et SACRÉ. - Manuel de Droit commercial Français et Étranger. DROIT MARITIME, à l'usage des jurisconsultes et des commerçants contenant la législa tion des pays suivants : France.

E-pagne.

Belgi

Portugal.

Pays-Bas. Alsace-Loraine.

Autriche-Hongrie.

Cantons Suisses.

Russie. Pologne. Angleterre. Grèce et Iles Ioniennes.

Ite de Malte.

Haïti. Éta's-Unis. Brésil. Pérou.

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Confédération Argentine. - Amé

Pays Musul

rique centrale. mans. Chine, etc., etc. 1876, deux

volumes in-8°

18