du Parti Ouvrier français, adopté au Congrès régional de la Fédération du Centre, tenu à Paris du 18 au 25 juillet 1880.)

Programme legislatif adopté par le VIe Congrès régional tenu à Paris en mai 1885, art. 13 (après la scission des Guesdistes). [Compte-rendu du IXe Congrès national, tenu à Charleville du 2 au 8 octobre 1887. In-12 de 56 p.; Paris, imp. typogr. F. Harry, 1888, p. 53.]

Fédération des travailleurs socialistes de France. Parti Ouvrier révolutionnaire. [Compte rendu du IXe Congrès de l'Union Fédérative du Centre, tenu à Paris du 17 au 26 juin 1888. In-12 de 175 p. Paris, imp. typ. F. Harry, 1888, p. 55.]

2me Congrès national des Syndicats ouvriers de France (Guesdistes) tenu à Montluçon en oct. 1888. In-12; Montluçon, imp. Deslinières et Cie, 1888. 2e question: Des conditions de l'affranchissement du travail. Des mesures immédiatement protectrices des travailleurs, p. 87.

3me Congrès de Calais, 1890, art. 12 (parti guesdiste). [J. Le Socialiste, 26 oct. 1890.]

Congrès possibiliste (broussiste), juill. 1892. Vou présenté au nom de la 3me commission. [J. Le Prolétaire, 30 juillet 1892.]

Congrès de Marseille, 1892 (guesdiste).-II. La femme et les filles mineures dans l'Industrie. [J. Le Socialiste, du 10 oct. 1892.]

Parti Ouvrier socialiste révolutionnaire (allemaniste). Programme législatif, art. 12. [Compte rendu du XIe Congrès national, tenu à Saint-Quentin du 2 au 9 octobre 1892. In-12 de 72 p.; imp. Jean Allemane, 1893.]

Le parti blanquiste ne s'est pas occupé de la question des accidents du travail.

Concordance des chapitres et sections de la Bibliographie avec la « Classification décimale »

31 (44) Chambres syndicales du bâtiment de Paris et du

département de la Seine.

347

32 (44) Assurance des Chambres syndicales de la rue de

Lancry.

33 (44) Comité des Forges de France et des Industries textiles.

DROIT PRIVÉ.

31

32

Ouvrages et articles généraux.

Doctrine et jurisprudence en matière d'assurance collective et de responsabilité civile.

351 ADMINISTRATION GÉNÉRALE.

831 Rapports entre le capital et le travail.

1 Ouvrages généraux sur le contrat de travail
Questions ouvrières générales.

351 833
351 838 23

016 351 838 23

351 838 231

Accidents du travail. - Responsabilité patronale. Bibliographie générale de la Question des Accidents du travail.

La question de la responsabilité des accidents du travail dans la doctrine et la jurisprudence françaises et belges (44 et 493).

351 838 232 Les projets de loi français sur la responsabilité (44). 1 Projets, rapports et discussions.

2 Brochures et articles sur les divers projets.

3 Congrès internationaux des accidents.

31 Publications officielles.

32 Articles sur les Congrès.

33 Rapports et discussions.

351 838 232 4 Voeux et avis des corps constitués, corporations, comités, associations, congrès ouvriers.

368 368 0

368 41

41 Chambres de commerce.

42 Associations d'industriels.

43 Comité des Sociétés et Compagnies d'assurances. 44 Congrès du Parti Ouvrier Français.

ASSURANCE.

Ouvrages généraux sur l'assurance.

Assurance contre les accidents. Ouvrages généraux.

388 411 (44) Caisse nationale d'assurances contre les accidents.

INDEX

Des noms d'auteurs, de ministres, sénateurs, députés,
membres de Congrès, etc., cités dans l'ouvrage

ABRÉVIATIONS

Resp... Chapitre Ier. -La responsabilité des accidents industriels dans
la doctrine et la jurisprudence françaises et belges.

Solut. Soc. Chapitre II. Solutions sociales de la question.

Ref. .. Chapitre II.
Risq.... Chapitre IV.

--

Professionnel.

Etend... Chapitre V.
Indem.. Chapitre VI.
Indust.. Chapitre VII.

législation.
Garant. Chapitre VIII.
Déc. Proc. Chapitre IX.

Compétence.

Nécessité d'une réforme législative.

Théorie économique et juridique du Risque

Etendue du Risque Professionnel.
Indemnités.

Industries auxquelles s'appliquera la nouvelle

Déclaration, constatation des accidents.
Procédure. Dispositions diverses.

Chapitre X. Charges financières qui résulteront de la loi.
Bibliographie.

Les chiffres renvoient aux paragraphes des divers chapitres et de la bibliographie