VAN OVERBERGH, Le risque accident. Br. in-8°, 60 p.; Bruxelles, Weissenbruch, 1896.

LEROUX (Alf.), Nouvel ordre de récompenses institué en faveur des établissements et des localités qui ont développé la bonne harmonie entre les personnes concourant aux mêmes travaux et qui ont assuré aux ouvriers le bien-être matériel, intellectuel et moral. Paris, Paul Dupont, 1867.

MICHEL (Georges), Patrons et ouvriers. De quelques institutions créées en faveur des ouvriers. [Econ. Fr., 23 août 1888, p. 221222.]

L'Economie sociale à l'Exposition. [Econ. Fr., 22 juin 1889, p. 774-773.]

Ce qui subsiste de l'Exposition de 1889. Les rapports de la section d'Economie sociale. [Econ. Fr., 16 nov. 1889, p. 601-603; 29 août 1891, p. 263-264.]

*Exposition.... de 1889. Rapports du Jury international; Economie sociale, section XIV. Institutions patronales. Rapport de M. CHEYSSON. Gr. in-8°, 166 p.; Paris, Imp. Nat., 1892.

BERTHEAULT (William), Monographie sociale d'un canton industriel du nord de la France. La population ouvrière de Creil. Assurance contre les accidents. [Ref. Soc., III, 12, 1891, 2e sem., p. 197-199.]

FONTAINE (Arthur), Les salaires et la durée du travail dans la grande et moyenne industrie du département de la Seine, d'après l'enquête de l'Office du Travail. Institutions de prévoyance. [Ref. Soc., III série, t. VI, 1893, 2e sem., p. 337-338.]

BRICE (Hubert), Les institutions patronales. Leur état actuel, leur avenir. In-8° de 340 p.; Paris, Arthur Rousseau, 1894.

CHEYSSON (Emile), Le Musée social. [Congr. Milan, I, p. 447-462. Cpr. discussions, II, p. 237-242.]

FOURNIER (Marcel), Musées sociaux. Le Musée social du Conservatoire des Arts-et-Métiers et le Musée social du comte de Chambrun. [Rev. Pol. et Parl., nov. 1894, I, p. 315-321.]

HYVERNAT, L'industrie houillère. [Assoc. Cathol., 1880, 2e sem., p. 460-481.]

Mines de la Roche-Molière et Firminy. Régime du travail..., institutions patronales. 2 br. in-16 et un album; Saint-Etienne, Théolier, 1881-1883.

FÈVRE, Les caisses de secours et d'assurances pour les ouvriers mineurs du bassin de la Ruhr. [Réf. Soc., 15 janv. 1888, p. 103.] Mines d'Anzin. Notice sur l'exploitation houillère et les institutions patronales de la compagnie. Br. in-4°; Anzin, RicouartOugour, 1888. Règlement sur les pensions d'ouvriers. Ibid.,

1887.

Mines de la Loire. Notice sur l'exploitation et les institutions patronales. In-4° autographie; Saint-Etienne, 1889.

Houillères de Saint-Etienne. Institutions diverses créées par la compagnie en faveur du personnel. In-4° autogr.; Saint-Etienne, 1889.

MARSAUT (J.-B.), Les caisses de secours et de prévoyance à la comp. houillère de Bessèges. In-8°, 137 p.; Paris, Chaix, 1889.

Charbonnages de Mariémont et Bascoup en Belgique. Institutions en faveur du personnel. Gr. in-4°; Morlanwelz, E. Gense, 1889.

Société de la Vieille-Montagne; mines et fonderies de zinc. Institutions patronales.... Un vol. et 6 fascic. in-8°; Paris, Sicard et divers, 1889 et 1892,

Ardoisières de Renazé et Saint-Saturnin (Mayenne). Notice sur l'exploitation et les avantages créés en faveur des ouvriers. Fasc. in-4°; Château-Gontier, Sinoir, 1884-1889.

$ 22.

Industries métallurgiques et mécaniques

MICHEL (J.), De la condition actuelle des ouvriers dans la grande industrie. (Institutions patronales du Creusot.) [Rev. Cathol. des Institut. et du Dr., 1876, 1er sem., p. 129-152.]

Sociéte Cockerill, à Seraing. Institutions patronales. Br. in-8; Liège, Léon de Thier, 1888.

(1) Les brochures citées dans cette section se trouvent au Musée social du comte de Chambrun, 5, rue Las Cases.

Muller et Roger (Fonderie), Historique et institutions de prévoyance... In-fo; Paris, Chamerot, 1894.

Les fils de Peugeot à Valentigney (Doubs), (Fabrique de vélocipèdes), Institutions patronales. Br. in-8° et alb. in-4°; Audincourt, Jacot, 1883-1889; et br. in-8°; Nancy, Royer, 1894.

Maison Moutier (Serrurerie et constructions métalliques, à SaintGermain-en-Laye). Institutions patronales. 5 broch. in-8°; Paris, Chaix, 1888-1889.

La Cristallerie de Baccarat et ses ouvriers, ses institutions. In-8°; Nancy, Berger-Levrault, 1889.

Solway et Cie (Produits chimiques, Varangeville-Dombasle, Meurthe-et-Moselle). Notice sur les institutions patronales. In-8°; Nancy, Imp. Coopérative de l'Est, 1889.

Faïencerie de Choisy-le-Roi. Institutions morales et de prévoyance. Manuscrit in-40; Choisy-le-Roi, 1889.

Fabrique Néerlandaise de levure et d'alcool, à Delft, Hollande. Institutions patronales... In-8°; Delft, Klein Van Willigen, 1889. The Netherland Yeast and Spirit manufactory. Institutions of behalf of the employés. Album de phototypies offert à M. Charles Robert. Un alb., texte et planches; Harlem, Einrik et Binger, 1893.

$ 24. - Industries textiles

Seydoux et Cie (Filature, tissage, etc., Paris, Le Cateau). Institutions patronales. Br. in-8°; le Cateau, Samaden, 1889.

Walter-Seitz (Industrie cotonière des Granges, Vosges). Institutions patronales. Br. in-8°; Epinal, imp. Busy, 1889.

Les institutions d'assistance ouvrière dans l'industrie de la bonneterie. [Bull. Com. Perm., II, 1891, p. 693-695.]

Albaret, Les institutions patronales à Liancourt, Caisse de secours; assurance contre les accidents. In-4o; Clermont, Daix, 1889.

MAME (Alf.), à Tours, Institutions patronales 1796-1893. In-40; Tours, Mame, 1893.

Maison Leclaire (Entreprise de peinture). Société de secours mutuels intéressée dans une entreprise industrielle... Règlement de la Société de Prévoyance et de Secours mutuels... In-8°, 153 p.; Paris, Guillaumin, 1877.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée... In-8°; Paris, Chaix, 1880.

HART (Mary-H.), A brief Sketch of the Maison Leclaire, and its founder; 2e édit. Br., in-8°, s. 1., 1882.

§ 27.

Compagnies de Navigation et de Canaux

Comp. du Canal de Suez, Institutions en faveur du personnel. Fasc. in-fo; imp. de la Comp., 1889.

Comp. des Messageries Maritimes. Institutions créées pour son personnel. In-40; Paris, Chaix, 1889.

SECTION IT.

CHAPITRE II

ASSURANCES MUTUELLES

Assurance des Chambres syndicales du Bâtiment de Paris et du département de la Seine, 3, rue de Lutèce (1)

§ 28

Les Chambres Syndicales de l'industrie du bâtiment en 1889. Br. in-80; Paris, imp. Watelet, 1889.

Ch. Syndic. des entrepr. de maçonnerie. Société d'assurance mutuelle; statuts revises. Br. in-8°, 21 p.; Paris, impr. Watelet, 1859, 1881, 1887. — Rapp. à l'ass. gen. du 20 juin 1895, p. 171 et s.,

Fasc. in-8°.

Ch. Synd. des entrepr. de charpente. Assoc. contre les accid. Br. in-8°, 12 p.; Paris, imp. Wittersheim et Cie, 1875 et 1880.- Rapp., 15 mai 1895. Br. in-40, p. 35.

Ch. Syndic. des entrep. de couverture, plomberie... Association mutuelle de garantie contre les acc.; statuts revisés. Br. in-8°, 16 p.; Paris, Chaix, 1893. Rapp. Br. in-40; Paris, Watelet, 1893.

Ch. Synd. des entrepr. de menuiserie et parquets... Caisse de crédit mutuel. Br. in-80, 16 p., 1885; Paris, imp. Watelet. - Rapp. Br. in-8°; Paris, imp. Watelet, 1895 p. 16.

Société d'assurance mutuelle des entrepreneurs de fumisterie, chauffage et ventilation... Statuts revisés, 1890. Br. in-8°, s. n., 14 p. ́ Ch. Syndic. des entrep. de peinture, vitrerie... Société d'ass. mutuelle contre les accidents... Statuts revisés. Br. in-8°, s. n., 1893. Rapp., 12 août 1895. Br. in-40, 9 p., s. n.

Ch. Syndic. des entrepr. de serrurerie et constructions en fer... Société d'assur. mutuelle contre les accidents; statuts. Br. in-8o, 19 p.; impr. Watelet, 1887. Rapp..., 20 mai 1895. Br. in-80; impr. Watelet, 1895.

SECTION II. Assurance des Chambres Syndicales du n° 10 de la rue

de Lancry
§ 29

Caisse d'assurance mutuelle des chambres syndicales contre les accidents du travail, ceux des chevaux et voitures et la responsa

(1) Je dois les renseignements suivants à l'obligeance de M. Guinon, secrétaire général.

bilité civile des patrons. [Extr. des statuts.] Br. in-4°; imp. Duruy, Tarif général. Br. in-32, août 1895.

1892.
caisse. Br. in-32.

- Exposé sur la

La Caisse d'assurances mutuelles des chambres syndicales et le Syndicat des travaux publics de France. [Journal des chambres de commerce, 1893, p. 230.]

Extrait... des procès-verbaux... du comité central des chambres syndicales (Union des syndicats professionnels, 44, rue de Rennes). Rapp. de M. Jouanny. [Bull. Com. Perm., 1894, p. 429-434.]

MESUREUR, Discours au banq. de l'Alliance des ch. synd., 4 déc. 1895. [J. l'Union nationale, 14 décembre 1895.]

SECTION III.

-

Comité des Forges de France et des industries textiles

§ 30

GIGOT (Alb.), Des caisses syndicales d'assurance mutuelle contre les accidents du travail dans les différentes industries. [Congr. Berne, p. 261-290, et p. 601-605.]

La Caisse syndicale des Forges de France. [Bull. Com. Perm., II, 1891, p. 519-522.]

[Econ. Fr., 11 juin 1892, p. 740-741.]

[Réf. soc., 3e série, V, 1893, 1er sem., p. 960-962.]
[Réf. soc., 3e série, VIII, 1894, 2e sem., p. 464-466.]

Caisse syndicale d'assurance mutuelle des Forges de France contre les accidents du travail. Statuts. Br. in-4o; Paris, imp. Ve Ethiou-Pérou, 1894. Rapports du conseil d'administration et des commissaires. Résolutions des assemblées générales, 1892-1896. 7 br. in-8°; Paris, imp. Ve Ethiou-Pérou, 1892-1896.

Caisse syndicale d'assurance mutuelle des industries textiles de France. Statuts. Rapport au conseil d'administration. Br. in-4o; Paris, imp. Ve Ethiou-Pérou, 1896. [Bulletin de l'Office du Travail, avril 1896, p. 244.]

CHAPITRE III

COMPAGNIES ET SOCIÉTÉS D'ASSURANCES.

ASSURANCE COLLECTIVE

ET DE RESPONSABILITÉ CIVILE

SECTION Ire. Ouvrages sur l'assurance en général (1)

$ 31

* AGNEL (E.) et Christian DE CORNY, Manuel général des assurances terrestres, 2e éd. In-18; Paris, Marchal et Billard, 1885. CHAUFTON, Les assurances 2 vol. in-8°; Paris, Pichon, 1884 et

1885.

(1) Je ne mentionne que ceux qui traitent dans une partie spéciale de l'assurance contre les accidents.