Table systématique. AUBIGNY. Recueil de jurisprudence coloniale. AUDIER. Revue sommaire de jurisprudence. BATBIE. Précis du Cours de droit public. BEAUVANT. De la quotité disponible. quité et au moyen âge. BEDARRIDE. Droit commercial. BERRIAT SAINT-PRIX. Manuel de Police judiciaire et municipale. BERTIN. Des Réformes de l'instruction criminelle. BLAISE. Observations concernant les So- d'instruction criminelle. BOST. Encyclopédie du contentieux des conseils de fabriques. BOULANGER. Traité des radiations hypothécaires. BOURBEAU. Théorie de la procédure civile. BRETON. Du divorce en droit romain. DEMOLOMBE. Traité des donations. DES TILLEULS. Exposé pratique de la procédure. DUFOUR. Loi sur la chasse expliquée. DULAURENS. Des lois et des préjugés en matière d'usure. DURAND. Des offices au point de vue des transactions privées. DUTRUC. Code pénal modifié. FRANCO. Cours élémentaire du droit commercial. LAGET VALDESON. Martyrologe des erreurs judiciaires. LANDOUZY. Traité de la responsabilité des conservateurs des hypothèques. LASSIME. Traité de la contrainte par corps. LAVERTUJON. La législature de 1857 à 1863. LE GENTIL. Origines du droit. LOIR. Centralisation des actes de l'état civil. Lois, Décrets, etc., relatifs aux ventes publiques. LOISELEUR. Les crimes et les peines dans l'antiquité. MANGIN. De l'usurpation des titres commerciaux. MANUEL électoral. MEAUME. Du droit de réduction des libéralités faites aux Corps moraux publics. MONITEUR des Français. NADAU DE LA RICHEBAUDIÈRE. Traité des fonctions de la police judiciaire. NYPELS. Le Droit pénal français. OBISSIER. Institutes du droit fiscal. ORILLARD. Code des Conseils de préfec ture. ORTOLAN. Éléments du droit pénal. Table systématique. III. Droit. PAPARIGOPOULO. Principes de l'expropriation. PELLAT. Textes choisis des Pandectes. PELLERIN. Commentaire de la loi du 18 avril. PERROT DE CHÉZELLES. Examen du livre des Misérables. PONT. Explication du Code Napoléon. POTIQUET. Recueil de décrets, lois, con cernant le service des ponts et chaussées. POUGET. De l'assuré ou de ses droits. Du gage et des commissionnaires. PUJOS. Essai sur la répression du duel. REBOUL. Etudes sur les assurances. RECUEIL de l'Académie de législation de Toulouse. RIVIÈRE. Du commis voyageur et de son préposant. ROGRON. Les Codes français. ROLLAND DE VILLARGUES. Code des lois de la presse. ROMIGUIÈRE. Commentaire de la loi sur les sociétés à responsabilité limitée. Rossi. Euvres complètes. ROUSSET. Code usuel des gardes champêtres. SAINT-MARTIN. Guide pratique des con seils de prud'hommes. SALVAN. Histoire du procès de Jean Calas à Toulouse. SAVIGNY. Le droit des obligations. vence. SERAFINI. Le télégraphe dans ses rela tions avec la jurisprudence. SMITH. Du tribunal de police en Angleterre. TAPARELLI D'AZEGLIO. Cours élémentaire de droit naturel. TARDIEU. Étude médico-légale sur l'avortement. TARGET. Législation électorale. THORIN. Répertoire bibliographique des ouvrages de droit. TRAITÉ spécial sur les successions. TRIPIER. Commentaire de la loi du 23 mai 1863. VAVASSEUR. Des sociétés à responsabilité limitée. VIAL. Des citations en simple police. VIDAL. Observations sur un projet de loi pénitentiaire. Table systématique. DESMAZE. Formulaire des magistrats. DICTIONNAIRE de la perception des contributions directes. des postes de l'Empire. ou Tableaux synoptiques des faillites. DUCOTÉ. Notions sur les conseils de préfecture. DUCROCO. Cours de droit administratif. ÉLOY. De la Responsabilité des notaires. FAIVRE. Guide du travail des mutations dans les communes. FISCO et VAN DER STRAETEN. Institutions et Taxes locales du Royaume-Uni. FRANQUEVILLE. Institutions politiques de l'Angleterre. GUIBAL. Nomenclature des contraventions de simple police. GUILBON. Des mauvais traitements en vers les animaux. HAREL-DELANOE. Cours élémentaire de notariat. INGRES. Réponse au rapport relatif à LEGAY. Manuel des élections. municipale. MANUEL des lois du bâtiment. électoral. MICHAUX. Formulaire du notariat. MORIN. La clef des droits d'enregistre ment. OBISSIER. Tableaux de concordance des instructions de l'administration de l'enregistrement et des domaines. PARIEU. Traité des impôts. PILARD. Manuel des actes sous seingprivé. QUELQUES arguments en faveur de la colonisation européenne en Algérie. RENAUDIN. Commentaires sur le service des aliénés. ROUSSET. Memento du notaire. SAINTE-HERMINE. Traité de l'organisation municipale. TENUE de livres de la comptabilité municipale. TISSERANDOT. Du régime des conseils de préfecture. TRIPIER. Code de la comptabilité publique. VIDAL. Mémoire sur l'éducation des jeunes détenus. VINET. La crise algérienne. Droit international et maritime. CAUVET. Traité sur les assurances maritimes. COURCY. D'une réforme internationale du droit maritime. GATTESCHI. Du Droit international en Égypte. LAGEMANS. Recueil des traités des PaysBas. VATTEL. Le droit des gens. Propriété intellectuelle. Brevets d'invention. BARRAULT. Le droit des inventeurs. BARRUE. Législation et Dictionnaire des patentes. CATALOGUE des brevets d'invention. DESCRIPTION des machines et procédés des brevets d'invention. HUARD. Répertoire de législation en matière de brevets d'invention. PROUD'HON. Les majorats littéraires. ROHART. De la propriété en matière d'invention. TELLIER. Des brevets d'invention. - IV. Économie politique et Statistique. IV. ÉCONOMIE POLITIQUE ET STATISTIQUE. (SCIENCES SOCIALES. DIPLOMATIE.) ABRIAL. Du Crédit et des Institutions de crédit. ALMANACH de Gotha. impérial. AMORINI. De l'Adultère chez tous les peuples. ANNALES de l'assocation pour le progrès des sciences sociales. ALMANACH de la charité, par E. Knæpflin. ANNUAIRE pour l'année 1864 du Bureau des longitudes. diplomatique de l'Empire français. officiel des chemins de fer. de l'économie politique. de l'industrie. BASTIAT. Euvres complètes. BATBIE. Le Crédit populaire. 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LEPELLETIER DE SAINT-REMY. Le Draw back du sucre. LEPLAY. L'impôt sur le sucre. LIEGE DE PUYCHAUMEIX. Le Conseiller du débitant de boissons. MANGIN. De l'usurpation des titres commerciaux. MATHOREL. Banque de Savoie et Banque de France. MIRECOURT. La Bourse et les signes du siècle. NERVO. Études historiques; les finances françaises. PELLETAN. Le roi Coton. PÉRIER. Les Finances et la politique. La Situation financière. PLEBANO et Musso. Les Finances du royaume d'Italie. REDARES. Nouveau Cours de tenue de livres. RÉPONSE de Jacques Bonhomme, actionnaire du canal de Suez. REYBAUD. Le coton, son régime, ses problèmes. ROME. L'Indicateur du commerce, |