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...12, avec pi. Htunbert. 50 c. Défrénois et Vavasseur. — Traité formulaire du contrat de mariage suivant une méthode nouvelle, plaçant la formule à côté de l'explication théorique. In-8. Au Journal des notaires. 4 fr. Traité pratique et Formulaire général du notariat de France... | |
 | Gustave Gouellain, Jean Benoît Désiré Cochet - Normandy - 1863 - 946 pages
...professeur de logique, 3e lettre. — Argentan, imp. BARBIER, 1863, in-8° de 22p. DUFRÈNOY ET YAVASSEUR. Traité pratique et formulaire général du notariat...France et d'Algérie, suivant une méthode nouvelle , 1" vol. — Evreux, imp. HÉRISSEY, 1863, grand in-8° de 386 p. ENAULT (LOUIS) (né à Caen). I^e... | |
 | Bibliography - 1865 - 654 pages
...Verehelichung. Tübingen, 1860. Lnu¡i¡>. 8". X, 146 pp. 25 fige 2864. Traité formulaire du contrat de mariage suivant une méthode nouvelle, plaçant la formule à côté de l'explication théorique, par l>efr<-nuis et Vtirasseur. Paris, 1800. 8«. VI, 113 pp. 1 &g. 10 %• 28G5. Traité du contrat... | |
 | Bibliography - 1865 - 1412 pages
...Tübingen, 1866. Lu»p¡¡. 8°. X, 146 pp. 25 /ф^. 2864. Traité formulaire du contrat de mariage suivant une méthode nouvelle, plaçant la formule à côté de l'explication théorique, par De/rcnois et Vni-asseur r«ri>, 1865. 8°. VI, 113 pp. 1 % 10 Kg* 2865. Traité du contrat de mariage... | |
 | Ernest Thorin - 1866 - 374 pages
...théorique, etc. 1863-1866, 3vol.gr. in-8 (V. Demadre). 24 fr. — Traité formulaire du Contrat de mariage, suivant une méthode nouvelle, plaçant la formule à côté de l'explication théorique. 1865, gr. in-8 (V. Demadre). 4 fr. — Traité formulaire de l'Inventaire, suivant une méthode nouvelle... | |
 | Economics - 1879 - 992 pages
...druii romain et en droit français. In-8 270 p. Toulouse, imp. Douladoure DUFBBNOIS etVAVASSEUR. — Traité pratique et formulaire général du notariat...méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l'explica tion théorique. Divisé en quatre parties comprenant: 1° la législa tion spéciale au... | |
 | C. E. van Kesteren, R. A. van Sandick, J. E. de Meyier - Indonesia - 1889 - 1174 pages
...général du notariat de France et d' Algérie snivant une methode nouvelle placant la formule a cóté de l'explication théorique, divisé en quatre parties,...: 1°. la législation spéciale au notariat, 2°. Ie droil civil expliqué selon l'ordre du Code Civil, 3°. Ie droit fiscal (enregistrement et hypothèque),... | |
 | Otto Mühlbrecht - 1881 - 604 pages
...Extrait du quatrième vol. du Traité-Formulaire général (4e édition). 1794 — et Vavassenr. — Traité pratique et formulaire général du notariat...l'explication théorique; divisé en quatre parties. 4e édition, revue, augmentée et mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au... | |
 | Library catalogs - 1882 - 1032 pages
...in/onderheid bij faillissement. Diss. Utrecht. 1880. 80. (*1430). L 9854 5967 Defrénois & Vavasseur. Traité pratique et formulaire général du notariat...France et d'Algérie suivant une méthode nouvelle. 4-e. éd. revue augmentée ft mise au courant de la législation et de la jurisprudencejusqu'au l -er... | |
 | Gustave Pawlowski, Henri Stein - Bibliography - 1882 - 460 pages
...Baux verbaux ; Louage des domestiques. Orléans, Herluison. In-8, 64 p. [5005 DEFRÊNOIS & VAVASSECR. Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie, suivant nne méthode nouvel le plaçant la formule à côté de l'explication théorique : divisé en quatre... | |
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Traité pratique et formulaire général du notariat de France et d'Algérie, suivant une méthode nouvelle plaçant la formule à côté de l'explication théorique; divisé en quatre parties, comprenant: 1. la législation spéciale au notariat; 2. 
