 | Belgian literature - 1838 - 496 pages
...enregistrement du 22 frimaire an Vil , ouvrage où l'on a tâché de joindre la pratique à la théorie ; suivi d'une table alphabétique des matières et d'une table chronologique des lois additionnelles à la loi de frimaire , et des avis du conseil d'état qui s'y rapportent, par LJ Wonon,... | |
 | de la chambre des representants - 1847 - 232 pages
...l'enregistrement du 22 frimaire an VII. Ouvrage où on a tâché de joindre la pratique à la théorie; suivi d'une table alphabétique des matières et d'une table chronologique des lois additionnelles à la loi de frimaire et des avis du conseil d'état qui s'y rapportent : par L.-J.... | |
 | Auguste Cherbonneau - 1853 - 570 pages
...écrites en arabe vulgaire. 4 vol.iu-8". DE MENERV1LLE. — DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION ALGÉRIENNE, manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets,...publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, du 5 juillet 4830 au 34 décembre 4852, ainsi que les principaux décrets du if 'janvier au 4" août... | |
 | Charles Ginoulhiac - 568 pages
...AT oral au Conieil d'Etal et à la Cour de cassation. DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION ALGÉRIENNE, Manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin olficiol des actes du gouvernement, du 5 juillet 1830 au 31 décembre 1852, ainsi que clés principaux... | |
 | Anonyms and pseudonyms, Belgium - 1856 - 670 pages
...est sous presse. Les autres Dictionnaire de la législation algérienne. Premier supplément. Manuel des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés...publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, pendant les années 1853, 1854, 1855, suivi d'une table chronologique; par MP de Ménerville, conseillera... | |
 | Joseph Marie Quérard - 1856 - 700 pages
...est sous presse. Les autres Dictionnaire de la législation algérienne. Premier supplément. Manuel des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés...publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, pendant les années 1853, 1854, 1855, suivi d'une table chronologique ; par M. /'. de Ménerville,... | |
 | 1856 - 856 pages
...à la Cour impériale d'Alger. Dictionnaire de la législation algérienne. 1er supplément. Manuel des lois , ordonnances, décrets, décisions et arrêtés...publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement pendant les années 1853-51-55; suivi d'une table chronologique. Paris, impr. Thunoi; chez Cosse; chez... | |
 | Clément Duvernois - Algeria - 1858 - 442 pages
...écrites en arabe vulgaire. 1 vol. in-8°. DE MENERVILLE. — DICTIONNAIRE DE LA LÉGISLATION ALGÉRIENNE, manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets,...publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, du 5 juillet 183ft au 31 décembre 1852, ainsi que les principaux décrets du 1er janvier au 1er août... | |
 | Ch Reinwald - 1859 - 320 pages
...Delahaye. 1 fr. 50 c. Ménerville, P. de. — Dictionnaire de la législation algérienne, code annote et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets,...Bulletin officiel des actes du gouvernement, suivi de tables. T. II. 1860-1866. Gr. in-8. A. Durand. 10 fr. Voy. Cat. annuel 1861, p. 156. Ménétrier.... | |
 | Ch Reinwald - 1862 - 384 pages
...édition. In-8. Allouard. 4 fr. Ménerville, P. de. — Dictionnaire de la législation algérienne. Code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances,...Bulletin officiel des actes du gouvernement, suivi de tables. 2" édition. Grand in-8. A. Durand. 15 fr. Ménippees de 1861. — Voy. Michel, Louis. Méray,... | |
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Dictionnaire de la législation algérienne. Code annoté et manuel raisonné des lois, ordonnances, décrets, décisions et arrêtés publiés au Bulletin officiel des actes du gouvernement, suivi d'une table alphabétique des matières et d'une table... 
