les diverses sections de l'Académie des sciences morales et politiques les membres de la sixième section, a apporté dans l'organisation de cette classe de l'Institut une modification et un perfectionnement profitables à ses tra

vaux.

Bibliothèques publiques.

La nouvelle salle

de lecture qui s'achève à la Bibliothèque impériale sera incessamment ouverte au public, et un service complémentaire sera organisé afin de pourvoir aux besoins de cette installation.

Une importante acquisition a été faite, cette année, par cet établissement: c'est une collection de cent vingt manuscrits en langue Pali, idiome savant de l'Inde transgangétique, dans lequel ont été écrits presque tous les livres sacrés des Bouddhistes, manuscrits recueillis dans l'île de Ceylan et dans l'empire Birman.

La même bibliothèque s'est, en outre, enrichie, comme les années précédentes, d'un nombre considérable de dons d'imprimés, de manuscrits, d'estampes, de médailles et d'antiques, dus à la libéralité des particuliers. Les travaux de catalogue ont été poussés sans reJâche. L'impression du tome X du catalogue des imprimés relatifs à l'Histoire de France est déjà fort avancée, et le tome II du cataloque des ouvrages concernant les sciences médicales est terminé et prêt à être mis sous presse. Les travaux n'ont pas été continués avec moins d'activité dans le département des manuscrits. Le catalogue des manuscrits hébreux et samaritains a paru, et la rédaction de celui des manuscrits arméniens est presque terminée. La collection des manuscrits tamoul et télinga ayant été augmentée par un don de la Société asiatique, la fusion de ces richesses nouvelles avec l'ancien fonds a été opérée. Le tome Ier des manuscrits français touche à son terme. Un catalogue en quatre volumes de toutes les chartes latines et françaises qui existent en original à la Bibliothèque, disséminées dans les divers fonds en dehors du Cabinet des titres, au nombre de près de 6,000, a été rédigé, et on a opéré le dépouillement des pièces qui n'avaient pas été mises en ordre. Toutes les lettres patentes des rois de France, provenant des archives de la Chambre des Comptes qui se trouvaient parmi ces pièces, ont été classées suivant l'ordre chronologique et remplissent aujourd'hui 154 cartons. Près de 600 bulletins nouveaux sont venus s'ajouter à ceux du catalogue dressé, au point de vue de l'art, sur les manuscrits à miniatures et à ornements. On a également catalogué les collections de médailles de M. le duc de Luynes.

Sociétés savantes et travaux historiques. - Les

rapports établis entre les sociétés savantes des départements et le comité institué au minis tère de l'instruction publique prennent cha que année un nouveau développement; k nombre des publications envoyées par ces s ciétés et examinées par le comité s'est encore accru. Les comptes rendus de ces publications ont été imprimés dans deux nouveaux volomes de la Revue des Sociétés savantes. L'Adm nistration continue à favoriser les échanges de publications entre ces diverses compagnies. Les exemplaires échangés en 1866, par l'entremise du ministère de l'instruction publ que, se sont élevés à près de 7,000. Des subventions ont été accordées à cent vingt socié tés savantes. Quatre d'entre elles ont été, perdant le cours de la même année, reconnues par décret, établissements d'utilité publique et trois nouvelles ont été autorisées par dérsion ministérielle.

Deux nouveaux volumes, le 1er des Carre de Fresnel et le 6 des Lettres du cardinal k Richelieu, ont paru sous la direction du cemité, ainsi que la 35o livraison de la Statistiq monumentale de Paris. D'autres ouvrages sont en cours d'exécution et ne tarderont pas a paraître; ce sont : le 4 volume du Recueil de monuments relatifs à l'histoire des familles d'e tre-mer, de Ducange; le Cartulaire de l'abbay de Saint-Hugues de Grenoble; le 1er volume des Lettres du cardinal Mazarin; le 4o volume des OEuvres de Lavoisier; le Dictionnaire topographique du Haut-Rhin; le Dictionnaire topogra phique du département du Gard; le texte de la Statistique monumentale de Paris; les dernières livraisons de la Monographie de la cathédrale de Chartres.

Commission de la topographie des Gaules. La commission poursuit ses travaux. La carte de l'Ere celtique au huit-cent-millième est t primée. Le dictionnaire qui doit accompagner cette carte s'imprime également. Les six premières feuilles sont déjà tirées, Les recherches et les fouilles ont été continuées sur plusieurs points, et de nouveaux éléments sont sans cesse recueillis.

ce moment des régions de la Chine où aucun Européen n'a jamais pénétré.

Des recherches faites dans l'île de Samotbrace et des fouilles pratiquées avec intelligence sur différents points de cette île ont amené la découverte de débris d'anciens monuments et de plusieurs inscriptions propres à éclairer certaines parties de l'histoire des divers peuples qui ont successivement habité cette contrée.

Le jeune savant qui, en 1865, avait été envoyé en Sicile pour étudier l'éruption de l'Etna, a été chargé d'aller observer les phénomènes volcaniques qui se sont produits en 1866 dans l'île de Santorin. Il s'est acquitté de cette mission avec non moins de succès que de la précédente, et a rapporté de cette étude une série d'observations curieuses et intéressantes qui seront prochainement publiées.

Les voyages exécutés dans diverses parties de l'Europe, notamment en Angleterre, en Allemagne, en Italie et en Espagne, ont eu pour objet la recherche de documents intéressant principalement notre histoire nationale.

Tous les manuscrits grecs de la Géographie de Ptolémée existant dans les bibliothèques de ces mêmes pays ont été collationnés pour la préparation d'une nouvelle édition de cet auteur.

Un troisième volume de la nouvelle série des Archives des missions scientifiques et littéraires est venu s'ajouter aux deux premiers.

L'expédition scientifique du Mexique, qui a été entreprise dans le courant de 1864 et poursuivie jusqu'à la fin de 1866 au milieu des difficultés inhérentes à l'état du pays, n'aura pas été, malgré sa courte durée, sans profit pour la science. De nombreux objets d'histoire naturelle et d'antiquités ont été rapportés par nos voyageurs et nos correspondants. Des matériaux considérables ont été réunis pour la faune et la flore, pour la géologie, la minéralogie et l'archéologie du Mexique et de l'Amérique centrale. Ces matériaux, coordonnés et mis en œuvre sous la direction de la Commission centrale, deviendront l'objet d'une importante publication dont les premiers volumes sont déjà sous presse.

Les rapports sur les progrès des sciences et le rôle des lettres en France depuis vingt ans, dont la rédaction a été confiée aux soins de savants et de littérateurs éminents, s'achèvent en ce moment et formeront une sorte de tableau complet des œuvres récentes de l'esprit français dans toutes les branches des connaissances humaines.

AFFAIRES COMMERCIALES.

Si les sentiments d'équité et l'esprit de conciliation dont sont animés les Cabinets euro1. M. Fouqué.

péens ont pu conjurer ou aplanir en grande partie les difficultés résultant de l'application des clauses douanières, nous regrettons d'avoir à dire qu'il n'en a pas toujours été de même pour les règlements internationaux dont l'exécution échappe à l'action des gouvernements. En Suisse et en Belgique, des auteurs français se sont trouvés dans l'obligation de revendiquer, devant les tribunaux, les droits qui leur ont été garantis par nos conventions sur la propriété des œuvres d'esprit et d'art.

Dans le canton de Genève, où nous voyons contester en ce moment, à l'occasion d'une reproduction illicite, la validité de la convention littéraire du 30 juin 1864, un jugement rendu en première instance a fait justice d'une fin de non-recevoir qui méconnaissait également les droits de nos écrivains et ceux de tous les pouvoirs constitués du pays; nous avons la confiance que les engagements souscrits par le plénipotentiaire du Conseil fédéral et sanctionnés dans les formes constitutionnelles seront respectés.

La difficulté qui se présente en Belgique porte sur l'interprétation de l'article 4 de la convention littéraire du 1er mai 1861, qui garantit la propriété des auteurs par rapport à la représentation ou l'exécution de leurs œuvres dramatiques ou lyriques. On a prétendu qu'en fixant la quotité des droits dus aux auteurs, la convention leur avait enlevé la faculté d'interdire la représentation ou l'exécution de leurs ouvrages. Nos nationaux soutiennent que leur propriété doit jouir en Belgique des mêmes garanties que celles des auteurs belges en France, et que la convention intervenue pour assurer la propriété des œuvres d'esprit et d'art ne peut avoir eu pour objet d'établir à leur préjudice un cas d'expropriation qui n'est fondé ni sur l'esprit ni sur la lettre du traité. Malheureusement les tribunaux belges ont consacré par des arrêts confirmés en dernier ressort une doctrine contraire aux réclamations de nos auteurs dramatiques. Aussitôt que nous avons pu considérer cette jurisprudence comme établie, nous nous sommes adressés au Cabinet de Bruxelles pour lui demander la modification de l'article qui venait de recevoir en Belgique une interprétation qu'il nous est impossible d'admettre.

Enfin le département des affaires étrangères avait reçu, à différentes reprises, des plaintes sur l'inexécution de notre convention littéraire du 15 novembre 1853 avec l'Espagne dans les possessions d'outre-mer du royaume. Il résulte des explications échangées avec le Cabinet de Madrid que les ordres royaux en date des 12 novembre 1865 et 28 mars 1866 ont prescrit d'une manière formelle la promulga

tion de notre arrangement dans les colonies espagnoles. Ses stipulations, d'après les assurances que nous avons reçues, seraient déscrmais aussi rigoureusement observées aux Philippines, à Porto-Rico et à Cuba, que dans la métropole.

FAITS DIVERS

Une Commission du Conseil d'administration du Cercle de la Librairie a été reçue ces jours derniers par M. le ministre de l'intérieur et par M. le ministre d'Etat et des finances. Ces deux ministres ont écouté avec intérêt les observations que la Commission leur a présentées sur les projets intéressant nos industries qui sont maintenant à l'ordre du jour.

COMPTES RENDUS BIBLIOGRAPHIQUES

PUBLIÉS DANS LES JOURNAUX ET REVUES.

AVENIR NATIONAL. 22 février. Histoire de Robespierre, t. 2, par E. Hamel. (G. Naquet.) DÉBATS. 21 février. Hermes Trismegiste. Traduction par Louis Ménard. Didier. (E. Renan.) 22 février. Jeanne d'Arc à Rouen, par O'Reilly. Cagniard. (John Lemoinne.) 23 février. OEuvres dramatiques de Lucien Arnault. Firmin Didot. (Prévost-Paradol.) Liberté. 19 février. Entre nous, par G. Droz. Hetzel; Etudes sur le régime des manufactures. La Laine, par L. Reybaud. Michel Lévy; Philippe II, Antonio Pérés et le Royaume d'Aragon, trad. de l'espagnol par Magnabal; Mademoiselle Cachemire, par J. Claretie. Dentu; Les Parcs et les Jardins, par André Lefèvre. Hachette; La Légende rustique, par Robinot Bertrand. Lemerre; Les Exilés, par Th. de Banville. Lemerre; Simplice, ou les Zig-zags d'un bachelier, par A. Castelnau. Grollier. (X. Eyma.)

MONITEUR. 24 février. Du Droit nobiliaire français au XIXe siècle, par A. Levesque. Plon; Supplices, Prisons et Grâce en France, par Ch. Desmaze. Plon; OEuvres de d'Aguesseau, avec Etude biographique par Falconnet. (G. Chaix-d'Est-Ange.)

PATRIE. 19 février. Archives de la Bastille, publiées par F. Ravaisson. Durand. (Ed. Fournier.) 23 février. Des Chansons populaires chez les anciens et les Français, par Ch. Nisard. Dentu. (E. Boysse.)

L. Ratisbonne. Michel Lévy; Mardoche, par Ch. Dollfus. Lib. internationale; Au lit d mort, par Mile Marie Alex. Dumas. Michel Lévy; Le Coq aux cheveux d'or, Maurice par Sand. Lib. internationale; Topographie de l'Iliade, par G. Nicolaïdes. Hachette; Meurs romaines, du règne d'Auguste à la fin des Antonins, par Friedlander, trad. par Ch. Vogel, Reinwald; Hommes et Dieux, par Paul de Saint-Victor. Michel Lévy. (Amédée Pichot.) SIÈCLE. 20 février. Histoire des trois derniers princes de la Maison de Condé, par J. Crétineau-Joly. Amyot. (E. de la Bédollière.) L'Iliade d'Homère, traduite par Leconte de Lisle. Lemerre. (Ch. Durier.) — 25 février. Les Cris de paon, par Aurélien Scholl. Ach. Faure. (A. de la Forge.)- La Fontaine et la Fabulistes, par Saint-Marc Girardin. Michel Lévy. (E. de Biéville.)

Lundi 4 mars 1867. Livres composant la bibliothèque de feu M. l'abbé Jarry, ancien curé de Coulonges (Charente-Inférieure). — Libraire Morteuil.

Février. Calendal, par

F. Mistral. Tardieu; Journal d'un poète, par

du nombre d'exemplaires porté à leur compte dans l'inventaire général mentionné à l'article 1er du présent règlement.

Art. 3. Après l'expiration du délai mentionné à l'article 2 pour l'apposition du timbre, toute réimpression non autorisée des livres autrichiens, mise en vente ou expédiée par l'éditeur, sera passible de saisie si elle n'est pas revêtue du timbre. En ce qui regarde les détaillants, toute réimpression non autorisée et dépourvue du timbre dont, à partir de la même époque, ils seront trouvés détenteurs, pourra être saisie et confisquée;

Le tout sans préjudice des peines édictées par la loi contre ceux qui auraient fait un usage frauduleux du timbre ou qui l'auraient contrefait ou falsifié.

Art. 4. En ce qui concerne les ouvrages qui étaient en cours de publication le 1er janvier 1867, les éditeurs français devront, dans le délai de quinze jours à partir de la date du présent règlement, effectuer le dépôt au ministère des affaires étrangères à Vienne, ou à la chancellerie de l'ambassade autrichienne à Paris, d'un exemplaire de tous les volumes ou livraisons parus des ouvrages dont il s'agit. Ce dépôt sera accompagné d'une déclaration du nombre d'exemplaires tirés pour chaque volume ou livraison, soit en une, soit en plusieurs éditions.

Les volumes ou livraisons à paraître ne pourront être mis en vente qu'après que les formalités de dépôt et de l'apposition du timbre spécial auront été dûment remplies.

Dans aucun cas, le tirage des volumes ou livraisons à paraître ne pourra dépasser le chiffre du tirage des volumes ou livraisons déjà parus.

Art. 5. Les cliches, bois ou planches gravés de toute sorte, ainsi que les pierres lithographiques existant en magasin chez les éditeurs ou imprimeurs français, constituant une reproduction non autorisée de modèles autrichiens, seront également inventoriés par les soins du département de l'intérieur. Ils ne pourront être utilisés que pendant quatre ans, à partir de la mise en vigueur de la convention.

Art. 6. Les tirages d'épreuves nécessaires pour compléter les volumes imprimés ne donneront lieu à aucune indemnité au profit des propriétaires de l'édition originale.

Art. 7. L'importation d'Autriche en France d'ouvrages français réimprimés sans autorisation qui auront été soumis à la formalité du timbre ne pourra être effectuée qu'avec le consentement des auteurs ou éditeurs français intéressés, ou lorsque l'ouvrage original sera tombé dans le domaine public.

Art. 8. Les livres d'importation licite venant d'Autriche seront admis en France conformément à l'article 13 de la convention tant à l'entrée qu'au transit direct ou pour entrepôt, savoir:

1o Les livres en langue française, par les douanes de Forbach, Wissembourg et Saint-Louis;

Par les douanes suivantes, ouvertes en vertu du décret du 14 mars 1863 à toutes les productions littéraires ou artistiques venant de l'étranger: Strasbourg, Bayonne, Marseille, Bastia, Lille, Valenciennes, le Havre, Bellegarde, Thionville, Saint-Nazaire, Nice, Pont-de-LaCaille, Chambéry, Saint-Michel, Pontarlier, Longwy, Givet, Béhobie, Bordeaux, Saint-Malo, Nantes, Granville, Dunkerque, Boulogne, Calais et Dieppe; et par les douanes d'Ajaccio et d'Hendaye, qui jouissent des mêmes prérogatives, en vertu des décrets des 7 novembre 1863 et 7 septembre 1864;

2o Les livres en langues mortes ou étrangères, par les bureaux mentionnés ci-dessus, et, en outre par ceux de Sarreguemines, Verrières de Joux, Perpignan (par le Perthus), le Perthus, Caen, Rouen et Apach.

Les livres en toute langue, ainsi que les estampes. les cartes et la musique, à destination de Paris, pourront ainsi, conformément à l'article 4 de l'ordonnance d 13 décembre 1842, être expédiés sur le ministère de l'intérieur pour y subir les modifications d'usage.

Art. 9. Nos ministres de l'intérieur, des affaires étrangères et des finances sont chargés, chacun en de qui le concerne, de l'exécution du présent décret. Fait au palais des Tuileries, le 20 février 1867. NAPOLÉON.

Par l'Empereur:

Le ministre de l'intérieur,
LA VALETTE.

En portant ce décret à la connaissance de nos lecteurs, nous croyons utile de leur rappeler que le délai de trois mois fixé par la convention internationale avec l'Autriche pour le dépôt des publications antérieures à la mise en vigueur du traité expire le 31 mars cou

rant.

Les déclarations relatives à ces ouvrages devront par conséquent être déposées, soit à Vienne, soit à l'ambassade d'Autriche à Paris (rue de Grenelle-Saint-Germain, n° 10), avant le 1er avril. Nous ajouterons, à titre de simple renseignement, que d'après les exigences, selon nous mal fondées, du chancelier de l'ambassade, ces déclarations, dont on trouvera des modèles imprimés au secrétariat du Cercle, doivent être accompagnées d'un duplicata du certificat de dépôt délivré par le ministère de l'intérieur.

On lit dans le Progrés de Lyon :

« La bibliothèque de M. Yemeniz père va être vendue dans les premiers jours de mai, aux enchères publiques, à Paris, par les soins de la librairie Bachelin-Deflorenne, qui prépare en ce moment le catalogue.

« Arrivé en France en 1799, M. Yemeniz s'établit peu après à Lyon, où il se fixa definitivement, et où il acquit à plus d'un titre le droit de cité. C'est dès le commencement de ce siècle qu'il s'occupa de recueillir de beaux livres, s'inspirant en cela des Grolier, des Spon, etc., qui ont porté si loin la réputation de la bibliophilie lyonnaise.

« A cette époque, par suite de la dispersion des chefs-d'œuvre de tout genre qui enrichissaient les châteaux et les couvents détruits par la Révolution, le noyau d'une grande bibliethèque était facile à former, pour peu qu'on! apportât l'amour du beau, qui animait M. Yemeniz, et dont il fit une si heureuse et si brillante application.

« Aussi bien, en se livrant d'une façon si