Belgische bibliografie, Volume 27H. Manceaux, 1901 - Belgian literature Vols. for 1959- include : Fascicule spécial: Liste annuelle des publications d'auteurs belges à l'étranger et des publications étrangères relatives à la Belgique acquises par la Bibliothèque royale de Belgique. |
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Popular passages
Page 240 - Compte rendu des opérations et de la situation de la caisse générale d'épargne et de retraite instituée par la loi du 16 mars 1865 sous la garantie de l'état.
Page 72 - Recueil spécial des actes, extraits d'actes, procèsverbaux et documents relatifs aux sociétés commerciales, publié en conformité de l'article 10 de la loi du 18 mai 1873, modifiée par celle du 22 mai 1886. (Titre IX, livre Ier, du code de commerce). Tome LX, 1"
Page 113 - Attendu qu'aux termes des articles 2 et 111 de la loi du 18 mai 1873, modifiée par celle du 22 mai 1886, une société commerciale constitue une individualité juridique distincte de celle des associés, et.
Page 77 - Bulletin du service de surveillance de la fabrication et du commerce des denrées alimentaires en novembre 1894.
Page 99 - Inventaire archéologique de Gand. Catalogue descriptif et illustré des monuments, œuvres d'art et documents antérieurs à 1830, publié par la Société d'histoire et d'archéologie de Gand.
Page 77 - Bulletin uxuel des lois et arrêtés concernant l'administration générale, avec notes de concordance et de jurisprudence administrative et judiciaire...
Page 426 - Annales de la Société d'émulation pour l'étude de l'histoire et des antiquités de la Flandre.
Page 457 - Comptes rendus par les ministres, en exécution des articles 44 et 45 de la loi du 15 mai 1846 sur la comptabilité de l'Etat.
Page 185 - Garcia de la Vega. — Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique.
Page 262 - Aux administrateurs de la Caisse de prévoyance et de secours en faveur des victimes des accidents du...