DESCRIPTION DES MACHINES ET PROCÉDÉS CONSIGNÉS DANS LES BREVETS D'INVENTION, DE PERFECTIONNEMENT ET D'IMPORTATION. OBSERVATION. Les dossiers de tous les brevets expirés ou déchus sont déposés au Conservatoire des arts et métiers, où ils sont donnés en communication aux personnes qui désirent les consulter. DESCRIPTION DES MACHINES ET PROCÉDÉS CONSIGNÉS DANS LES BREVETS D'INVENTION, DE PERFECTIONNEMENT ET D'IMPORTATION DONT LA DURÉE Est expirée, et daNS CEUX DONT LA déchéance a été PRONONCÉE; PUBLIÉE Par les Ordres de Monsieur le Ministre du Commerce. 000 TOME L. A PARIS, CHEZ MADAME VVE BOUCHARD-HUZARD, RUE DE L'EPERON - SAINT-ANDRÉ-DES-ARCS, N° 7. |