ŒUVRES DE J.-J. HAUS.

1. RAPPORTS ACADÈMIQUES.

Rapports sur deux memoires de concours de 1847, en reponse à la question Comment, avant le règne de Charles V,

:

pouvoir

judiciaire a-t-il été exercé en Belgique? (BULLETINS, tre serie, t. XIV, tre partie, p. 474.)

Rapport sur une notice biographique du jurisconsulte liégeois
Sohet, par M. Britz (t. XV, tre partie, p. 371).
Rapport sur un mémoire de concours de 1849, en réponse à la
question précitée (t. XV, tre partie, p. 509).

Rapport sur un mémoire de M. Bernard concernant un manuscrit de la paraphrase grecque de Theophile (t. XIX, 1re partie,

p. 441).

Rapport sur un mémoire de M. Leclercq intitule: Un chapitre du

droit constitutionnel des Belges (BULLETINS, 2o série, t. II, p. 146 à la Rapport sur trois mémoires de concours de 1860, en réponse question: Comment l'ouvrier peut-il s'aider lui-même (self-help, etc.? (T. XXI, p. 448.)

Rapport sur un mémoire de M. Klippfel relatif au régime munici

pal des cités romaines de l'empire germanique (Metz, cite imper riale). IBID. p. 319.

Rapport sur un mémoire de concours de 1867, en réponse à la question relative à l'Histoire du droit pénal de l'ancien duché de Brabant (t. XXXIII, p. 514).

Rapport sur un mémoire de concours de 1869, relatif à l'Histoir

du droit pénal d. l'ancien duché de Brabant, depuis l'avènement de Charles V (t. XXVII, p. 446).

Rapport sur les memoires de concours de 1870, concernant le règne de Septime Severe (t. XXIX, p. 542).

Note sur le tome 1er du Traité de droit civil international de M. Laurent (t. XLIX, p. 272).

Note sur le tome II du même ouvrage (t. L, p. 124).

La pratique criminelle de Damhouder et les ordonnances criminelles de Philippe II (BULLETINS, 2e série, t. XXXI, pp. 415455; t. XXXXII, pp. 81-105, 297-319).

III.

OUVRAGES NON PUBLIÉS PAR L'ACADÉMIE.

Elementa doctrinæ juris philosophicæ sive juris naturalis. Gandavi, 1824, in-8°.

De summo imperio civium conventione fondato. Gandavi, 1828,

in-8°.

Observations sur le projet de revision du code pénal présenté aux Chambres belges, suivies d'un nouveau projet. Gand, 18551836; 3 vol. in-8°.

Exposés des motifs du Code pénal belge (Bruxelles, 1850 et années suivantes), reproduits dans la Législation criminelle de la Belgique, de M. Nypels (3 vol. in-8°).

Cours de droit criminel. Gand, 1857 in-8°; 2e édition en 1861; 3me édition en 1864.

Du principe d'expiation, considéré comme base de la loi pénale. Gand, 1865, in-8°.

La peine de mort, son passé, son présent, son avenir. Gand, 1866, in-8°.

Principes généraux du droit pénal belge. Gand, Hoste, 1869; 2 vol. in-8°; 2e édition en 1874, 5e édition en 1879.