 | 1829 - 686 pages
...par l'Académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. r Art. 9. Le règlement >de l'Académie sera modifié conformément...Les ordonnances des 20 septembre 1820 et 6 février 1821 continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire auxdites dispositions. >»..]•••... | |
 | Medicine - 1829 - 682 pages
...nommés directement par l'Académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. 9. Le règlement de l'Académie sera...qui précèdent. Les ordonnances des 20 septembre et 6 février 1821 continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire auxdites dispositions.... | |
 | 1829 - 702 pages
...l'Académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. •• .Art» 90 Le règlement de l'Académie sera modifié conformément...dispositions qui précèdent. Les ordonnances des :*o septembre 1820 et 6 février 1821 continueront d titre exécutées en tout ce qui n'est pas contraire... | |
 | France - Law - 1830 - 808 pages
...nommés directement par l'académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. 9. Le règlement de l'académie sera...dispositions qui précèdent. Les ordonnances des 20 décembre 1820 et 6 février 1821 continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire... | |
 | Académie nationale de médecine (France) - Medicine - 1833 - 640 pages
...par l'Académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. ART. 9. Le règlement de l'Académie sera modifié conformément...Les ordonnances des 20 septembre 1820 et 6 février i8ai continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire auxdites dispositions. bre... | |
 | France - 1839 - 556 pages
...nommés directement par l'académie. — La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. 9. Le règlement de l'académie sera...dispositions qui précèdent. Les ordonnances des 20décembre 1820 et 6 février 1821 continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire... | |
 | F. Dubrac - Medical jurisprudence - 1882 - 802 pages
...nommés directement par l'Académie. — La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. 9. Le règlement de l'Académie sera...dispositions qui précèdent. Les ordonnances des 20 décembre 1820 et 6 février 1821 continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire... | |
 | France - Law - 1838 - 394 pages
...nommésdirectemenl par l'académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. 9. Le règlement de l'académie sera...dispositions qui précèdent Les ordonnances des 20 décembre 1820 et 6 février 1821 continueront d'être exécutées en tout ce qui n'est pas contraire... | |
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Les associés non résidans et les correspondans seront nommés directement par l'académie. La nomination des titulaires continuera d'être soumise à notre approbation. 9. Le règlement de l'académie sera modifié conformément aux dispositions qui... 