312

Code annoté des conseils de préfecture délibérant au contentieux, par J. R. Orillard. In-8°. 1863. 8 fr. 50 c.

Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrative, par Chauveau Adolphe. 4e édit. par Ernest Tambour. 2 vol. in-8°. 1873. 16 fr.

Conférences sur l'administration et le droit administratif, faites à l'Ecole des pouts et chaussées, par Léon Aucoc. 2 vol. in-8°. 1869-1870. 17 fr.

Des Conseils de préfecture, de leur organisation et de leur juridiction, par Adolphe Durand-Lainé. In-8°. 1 fr. 50 c.

Des Conseils de préfecture, de leur procédure et de leur compétence, par P. P. F. E. Maulde. In-8°. 1863. 1 fr. 50 c.

Considérations sur l'enseignement du droit administratif, par A. J. Mallein. In-8°. 1857, 6 fr.

Cours d'administration et de droit administratif, professé à la Faculté de droit de Paris, par L. A. Macarel. 3e édit. par A. de Pistoye. 4 vol. in-8°. 1857. 30 fr.

Cours de droit administratif, par Th. Ducrocq. 4e édit. 2 vol. in-8°. 1874. 18 fr.

Cours de droit administratif, par Charles Gougeon. Tome Ier. In-8°. 1847. 8 fr.

Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics, par T. A. Cotelle. 3e édit. 4 vol. in-8°. 18591862. 30 fr.

Cours de droit public et administratif, par J. Laferrière. 5e édit. 2 vol. in-8°. 1860. 18 fr.

Dissertations sur la procédure administrative, par Gustave Bazille. In-8°. 1875. 5 fr.

Droit administratif, par le vicomte de Cormenin. 5e édit. 2 vol. in-8°. 1840. 30 fr.

Le Droit administratif belge, par J. H. N. de Fooz. 3 vol. in-8°. 1859. 1865. 24 fr.

Droit administratif. Questionnaire résumé et supplément, par Jean Chantagrel. In-12. 1859. 3 fr. 50 c.

Droit administratif, théorique et pratique, par Jean Chantagrel. In-8°. 1856. 8 fr. (2e édit. 1862. 9 fr.)

Droit, procédure et jurisprudence en matière administrative, par C. A. Lemarquière. 2e édit. In-8°. 1843.

6 fr.

Droit public et administratif français, par Bouchené-Lefer. 4 vol. in-8°. 1830-1840. 30 fr.

Éléments de droit public et administratif, par E. V. Foucart. 4e édit. 3 vol. in-8°. 1855-1857. 24 fr.

Éléments du droit public et administratif de la Belgique, par J. M. Havard. 2 vol. in-8°. 1851. 15 fr.

Esquisses de droit public et administratif à l'usage des candidats aux emplois supérieurs de l'administration de la guerre, par E. Pezeril. 3 fascicules. In-8°. 1874.

Essai sur la procédure en matière contentieuse devant les conseils de préfecture, par J. Lefebvre. 2e édit. In-8°. 1859. 4 fr.

DROIT

Étude sur la juridiction administrative à l'occasion de la loi du 21 juin 1865, par Gustave Bazille. In-8°. 1867. 3 fr.

Études de droit public, par Eugène Verhaegen. In-12, 1859. 3 fr.

Études sur les origines du contentieux administratif en France, par Rodolphe Dareste. 4 brochures in-8°. 1855-1857. 4 fr.

Exposé méthodique du droit administratif, conforme au programme des Facultés de droit, par Prosper Rambaud. 4e examen de droit. In-18. 1870. 1 fr. 25 c.

Exposé pratique de la procédure en matière contentieuse devant les conseils de préfecture, par Alfred Des Cilleuls. In-8°. 1863. 2 fr.

Guide élémentaire des recours au Conseil d'Etat, section du contentieux, par Théodore Devaux. In-8°. 1861. 2 fr.

Institutes du droit administratif français, ou Eléments du Code administratif, réuuis et mis en ordre par le baron de Gerando. 2e édit. 5 vol. in-8°. 1842-1815. 36 fr.

Introduction à l'étude du droit administratif. 1re conférence faite à l'Ecole impériale des ponts et chaussées, par Léon Aucoc. In-8°. 1865. 1 fr.

Introduction générale au droit public et administratif, par A. Batbie. In-8°. 1861. 8 fr.

De la Juridiction administrative en France, par Hippolyte Colombel. In-8°. 1840. 5 fr.

en

La Justice administrative France, ou Traité du contentieux de l'administration, par Rodolphe Dareste. In-8°. 1862. 8 fr.

Leçons manuscrites de droit public et administratif, par A. Pellot. Nouvelle édition. In-8°. 1869. 8 fr.

Lois administratives françaises, par E. A. Vuatrin et A. Batbie. In-8°. 1875. 18 fr.

Manuel de droit administratif, à l'usage des étudiants, par A. Aumont. In-8°. 1868. 1 fr. 50 c.

Manuel de droit administratif, par Émile Vauvilliers. 2e édit. In-12. 1855. 3 fr. 50 c.

Manuel de droit fiscal, par Rutgeerts. 2 vol. in-8°. 1861. 16 fr.

Manuel de droit public à l'usage du citoyen, par S. Bury. In-12. 1869. 4 fr. 50 c.

Memento du droit administratif, par P. Rambaud. In-18. 1873. 1 fr. 75 c.

Notions élémentaires sur les conseils de préfecture, par E. Ducoté. In-8°. 1863. 3 fr.

Le Nouveau manuel du conseiller de préfecture, par Brun. 3e édit. 2 vol. in-8°. 1875. 15 fr.

Nouveau mode de procédure à suivre devant les conseils de préfecture, par Edouard Brunel. In-8°. 1867. 5 fr.

Organisation, compétence, jurisprudence et procédure des conseils de préfecture, par E. Dubois de Niermont. In-8°. 1841. 7 fr. 50 c.

De l'Organisation et des attributions des conseils généraux de département et des conseils d'arron

dissement, par Jules Dumesnil. 3e édit. 2 vol. in-8°. 1852. 12 fr.

Philosophie du droit public, saivie d'un traité de droit constitutionnel, par le marquis D. Soria de Chrispano. Trad, de l'italien. 9 vol. in-12. 1863. 22 fr. 50 c.

Précis du cours de droit publie et administratif, professé à la Faculté de droit de Paris, par A. Batbie. 3e édit. In-8°. 1869. 10 fr.

Précis de droit administratif, par Paul Deloynes. In-12. 1871. 5 fr.

Précis de droit administratif, par Pradier-Fodéré. 7 édit. In-8", 1872.

10 fr.

Précis du droit public et administratif, par Emile Foucart. In-S. 1844. 7 fr. 50 c.

Principes de compétence et de juridiction administratives, par Chauveau Adolphe. 3 vol. in-8°. 18411845. 21 fr.

Principes du droit public, par Eug. Grandclaude. In-12. 1872. 3 fr. Principes et notions élémentaires (pratiques, didactiques et historiques) du droit public administratif de la France de 1789 à ce jour, par Bouchené-Lefer. In-8°. 1862. 8 fr. 50 c.

Projet de réglement d'administration publique sur la procédure devant les conseils de préfecture, par L. H. Dieu. In-8°. 1869. 3 fr.

Questions et traités du droit administratif, par Denis Serrigny. In-8°. 1854. 8 fr.

Des Rapports de l'économie politique avec le droit public et administratif, par Jules Liégeois. In-8°. 1865. 3 fr.

Recueil pratique de législation et de jurisprudence, en matière contentieuse administrative, ressortissant aux conseils de préfecture, par Hisson. In-8°. 1812. 7 fr. 50 c.

Recueil des principes de droit administratif et du droit public, qui se rattache à l'administration, par Emile Laffon de Ladébat. In-8°. 1842. 5 fr. 50 c.

Répétitions écrites sur le droit administratif, par Louis Cabantous. 5 édit. par Jules Liégeois. In-S. 1874. 12 fr.

Résumé de répétitions écrites sur le droit administratif. Deuxième examen de licence, par F. Bœuf. 5e édit. In-12. 1875. 6 fr.

Table de législation, compre nant les arrêts principaux formant jurisprudence, à l'usage des justciables des conseils de préfecture et utile aux fonctionnaires publies, par W. Noyer. In-8°. 1867. 6 fr. 25 c. Traité du droit public, par P. J. Destriveaux. 3 vol. in-8°. 1851-1855. 15 fr.

Traité du droit public des Français, par Denis Serrigny. 2 vol. in-8°. 1845. 14 fr.

Traité du droit public, ou Exposition méthodique des principes du droit public de la Belgique, par J. G. J. Thimus. 3 vol. in-8°. 18441849. 12 fr.

Traité général de droit adminis tratif appliqué, par Gabriel Dufour. 3e édit. 8 vol. in-8°. 1868. 72 fr. Traité de la hiérarchie adminis

trative, ou de l'Organisation et de la compétence des diverses autoritės administratives, par Alfred Trolley. 5 vol. in-8°. 1844-1854. 35 fr.

Traité des juridictions administratives, et particulièrement des conseils de préfecture, par A. Arnauld de Praneuf. In-8°. 1868. 7 fr. 50 c.

Traité de l'organisation, de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative dans leurs rapports avec le droit civil, par Denis Serrigny. 3 vol. in-8°. 1865. 24 fr.

Traité des procès-verbaux de contravention en matière administrative. (Anonyme.) In-8°. 1848. 7 fr. 50 c.

Traité des règlements et des arrêtés administratifs et municipaux, par N. A. Guilbon. In-8°. 1859. 4 fr.

Traité théorique et pratique de droit public et administratif, par A. Batbie. 7 vol. in-8°. 1862-1868. 56 fr.

(Voy. aussi : Administration.)

Droit canonique et ecclésiastique.

Code du droit canon, d'après les aphorismes d'Arnold Corvin, par l'abbé P. J. Carle. In-18. 1841. 2 fr. 50 c.

Code des lois ecclésiastiques, par Auguste Desprez. 2e édit. In-12. 1812. 3 fr.

Cours alphabétique et méthodique de droit canon, mis en rapport avec le droit civil ecclésiastique ancien et moderne, par l'abbé Michel André. 2 vol. gr. in-8°. 1844-1845. 14 fr.

Cours alphabétique et méthodique de droit civil ecclésiastique, contenant tout ce qui regarde les concordats de France et des autres nations, les canons de discipline, les usages du saint siége, etc., par l'abbé Michel André. 6 vol. in-8°. 1859. 60 fr.

Cours alphabétique, théorique et pratique de la législation civile ecclésiastique, contenant tout ce qui regarde les fabriques, les bureaux de bienfaisance, les hospices, les écoles, les salles d'asile, par Mer Michel André. 4 vol. in-8°. 1868-1869. 28 fr.

Cours élémentaire de droit canonique, à l'usage des séminaires, traitant des personnes, des choses et des jugements, par l'abbé Goyhenèche. Nouvelle édition. In-12. 1865. 3 fr. 50 c.

Dictionnaire alphabétique, théorique et pratique de droit civil et ecclésiastique, contenant tout ce qui regarde les fabriques, les bureaux de bienfaisance, les hospices, les écoles, les salles d'asile, en un mot tout ce qui concerne les lois dans leurs rapports avec la religion, par Mer Michel André. 2 vol. in-4°. 1874. 16 fr. (Forme les tomes 64 et 65 de la Troisième et dernière Encyclopédie théologique de l'abbé Migne.)

Dictionnaire raisonné de droit et de jurisprudence en matière civile ecclésiastique, par l'abbé Prompsault. 3 vol. gr. in-8°. 18491830. 23 fr. (Forme les tomes 36 et

DROIT

38 de la Première Encyclopédie théologique de l'abbé Migne.)

Dissertations sur l'histoire et le droit ecclésiastiques. Le Liber diurnus des pontifes romains, par Eugène de Rozière. In-8°. 1869. 3 fr.

Le Droit canon et son application à l'Eglise protestante. Manuel. (Anonyme.) Traduit de l'allemand par Henri Jouffroy. In-8°. 1843. 7 fr.

Le Droit canonique et le droit ecclésiastique dans leurs rapports avec le droit civil, par Félix Le Ruste. In-12. 1859. 1 fr.

Le Droit civil ecclésiastique français ancien et moderne, dans ses rapports avec le droit canon et la législation actuelle, par Gilbert de Champeaux. 2 vol. in-8°. 1818. 15 fr.

Le Droit ecclésiastique dans ses principes généraux, par Georges Phillips. Traduit par l'abbé Crouzet. 3 vol. in-8°. 1850-1851. 18 fr.

Du Droit ecclésiastique dans ses sources, considérées au point de vue des éléments législatifs qui les constituent, par Georges Phillips. Traduit par l'abbé Crouzet. In-8°. 1852. 6 fr.

Droit public de l'Église et des nations chrétiennes, par Mer Guillaume Audisio. Traduit de l'italien par le chanoine Labis. 4 vol. in-8°. 1864-1865. 14 fr.

Droit public de l'Église, par Tarquini. In-8°. 1869. 1 fr. 25 c.

Elementa Juris canonici ad usum Galliæ seminariorum, par l'abbė D. Craisson. In-12. 1866. 5 fr.

Entretiens sur plusieurs questions à l'ordre du jour, touchant la liturgie et le droit canonique, par l'abbé Romain. In-12. 1858. 2 fr. 50 c.

De l'Étude et de la bibliographie du droit ecclésiastique, par l'abbé Chavin de Malan. In-8°. 1851. 1 fr. 75 c.

Examen de la jurisprudence libérale belge en matière de droit civil ecclésiastique, par un magistrat de Flandre. (Anonyme.) In-8°. 1874. 6 fr.

Expositio methodica juris canonici studiis clericalibus accommodata, par Louis Huguenin. 2 vol. in-12. 1867. 6 fr.

Exposition du principe du droit canonique, par Msr Gousset. In-8°. 1859. 7 fr. (Nouvelle édition. In-12. 1869. 4 fr.)

Exposition de quelques principes fondamentaux de droit canonique méconnus dans l'Eglise de France, par l'abbé Jean François André. In-8°. 1866. 5 fr.

De l'Influence du droit canonique sur la législation française, par G. M. d'Espinay. In-8°. 1856. 5 fr.

Institutiones juris canonici publici et privati, ad usum scholarum accommodatæ, auctore R. de M. (l'abbé Rouquette). 2 vol. in-8°. 1853-1856. 12 fr.

Institutiones juris canonici quas in scholis Pont. Sem. et Coll. Urbani tradidit clarissimus professor de Camillis. 3 vol. in-12. 1868. 11 fr.

Institutiones juris privati ecclesiastici, libri III, par le cardinal Soglia. Editio secunda. In-8°. 1860. 6 fr.

313

Institutiones juris publici ecclesiastici, par le cardinal Soglia. Editio quinta. In-8°. 1860. 6 fr.

Juris canonici universi, per faciliorem methodum ad veram praxim, sincere redacti, compendium, par l'abbé Maupied. 2 vol. gr. in-8°. 1861. 12 fr.

Jus canonicum universum. Juxta titulos decretalium in quæstiones distributum, par le R. P. Reiffenstuel. 3 vol. in-12. 1854. 4 fr.

Jus canonicum universum complectens Tractatum de regulis juris, auctore R. P. F. Anacleto Reiffenstuel. 7 vol. in-4°. 1865-1871. 100 fr.

Liber diurnus, ou Recueil des formules usitées par la chancellerie pontificale du ve au XIe siècle, par Eugène de Rozière. In-8°. 1869. 20fr.

Manuale compendium juris canonici, par l'abbé F. M. Lequeux. Tertia editio. 4 vol. in-4°. 1850-1851. 12 fr.

Manuale totius juris canonici, par D. Craisson. 4 vol. in-12. 1863. 15 fr.

Manuel d'un code ecclésiastique, à l'usage des deux Eglises protestantes de France, par Charles Buob. In-8°. 1855. 2 fr. 50 c.

Manuel du droit ecclésiastique de toutes les confessions chrétiennes, par Ferdinand Walter. Traduit de l'allemand par A. de Roquemont. In-8°. 1841. 8 fr.

Manuel pratique de droit civil ecclésiastique, par A. Campion. 2e édit. In-8°. 1875. 9 fr.

Pénalité canonique, par l'abbé Hamon. In-12. 1865. 2 fr. 50 c.

De la Personnalité civile du diocèse, par Charles de Franqueville. In-8°. 1875. 1 fr.

Philosophie du droit ecclésiastique. Des rapports de la religion et de l'État, par A. Franck. In-12. 1864. 2 fr. 50 c.

Prælectiones juris canonici habitæ in Seminario Sancti Sulpitii annis 1857, 1858, 1859, par l'abbé H. J. Icard. 2a editio. 3 vol. in-12. 1862.9 fr.

Du Rétablissement des tribunaux ecclésiastiques, par l'abbé Fabre. In-8°. 1857. 1 fr. 50 c.

Selectæ quaestiones juris canonici, par l'abbé F. M. Lequeux. In-12. 1846. 3 fr.

Somme théorique et pratique de tout le droit canonique, par l'abbé Jean François André. 2 vol. in-12. 1868. 7 fr.

Summa institutionum canonicarum, par C. Ferrari. Editio novissima. 2 vol. in-12. 1869. 8 fr.

Tractatus de judicis ecclesiasticis ubi, et de vicario generali episcopi, par l'abbé D. Bouix. Editio secunda. 2 vol. in-8°. 1866. 14 fr.

Tractatus de jure regularium ubi et de religiosis familiis, quæ vota solemnia, vel etiam simplicia perpetua non habent, par l'abbé D. Bouix. Editio secunda. 2 vol. in-8°. 1867. 14 fr.

Tractatus de principiis juris canonici, par l'abbé D. Bouix. In-8°. 1852. 6 fr.

Le Tribunal de la rote, par Henri Dugué de la Fauconnerie. In-s. 1859. 3 fr.

314

Les Tribunaux ecclésiastiques en Belgique, par J. J. Eug. Broost. In-8°. 1872. 3 fr. 50 c.

(Voy. aussi : Administration des églises; Clergé; Concordats; Culte; Etat et Eglise; Liturgie.)

Droit civil.

Analyse complète et rédaction nouvelle du Code Napoléon, par Gustave Rousset. In-8°. 1867. 9 fr.

De la Cession des créances, par Léon Félix Philouze. In-8°. 1857. 3 fr.

Le Code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale, ou Explication du Code civil tant pour le for intérieur que pour le for extérieur, par Mgr Gousset. Se édit. In-12. 1860. 55 fr.

Le Code civil mis à la portée de tous, par Pierre Farine. 2 vol. in-32. 1873. 50 c.

Code civil par demandes et réponses, par Prosper Rambaud.

2e édit. 3 vol. in-8°. 1872-1873. 18 fr.

Le Code Napoléon, commentaire usuel, etc., par T. Campenon. In-32. 1864. 3 fr.

Le Code Napoléon expliqué d'après les doctrines généralement adoptées à la Faculté de droit de Paris, par J. J. Delsol. 3 vol. in-8°. 1854-1855. 22 fr.

Code Napoléon expliqué article par article d'après la doctrine et la jurisprudence, par J. B. C. Picot. 2 vol. in-8°. 1868-1869. 16 fr.

Code Napoléon expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence, par Rogron. 17 édit. 2 vol. in-18. 1867. 15 fr.

Code Napoléon, par questions et par réponses, par un répétiteur de droit. (Anonyme.) Tome I. In-8°. 1868. 5 fr. 50 c.

Code pratique, ou le Code civil expliqué dans ses rapports avec le Code de procédure, par CharrierJuignet. 2 vol. in-8°. 1873. 15 fr.

Les Codes annotés. Code civil annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine, avec renvois au Répertoire alphabétique et au Recueil périodique de MM. Dalloz, par Edouard Dalloz et Charles Vergé. 2 tomes en 4 livr. In-4°. 18731875. 60 fr.

Commentaire analytique du Code civil, par Coin-Delisle. 3 vol. in-4o. 1841-1845. 30 fr.

Commentaire analytique du Code Napoléon, par F. Vuillaume. In-8°. 1856.9 fr.

Commentaire du Code Napoléon, par Chantagrel. Tome I. In-8°. 1861. 10 fr.

Commentaire sur le Code civil du Bas-Canada, par T. J. J. Loranger. Tome I. In-8°. 1873. 25 fr.

Commentaire sur le Code Napoléon, par J. M. Boileux. 6e édit. 7 vol. in-8°. 1855-1860, 52 fr. 50 c.

Commentaire théorique et pratique du Code civil, par A. M. Du Caurroy de la Croix, E. Bonnier et J. B. P. Roustain. 2 vol. in-8°. 18481851. 15 fr.

Concordance entre les codes civils

DROIT

étrangers et le Code Napoléon, par Anthoine de Saint-Joseph. 2e édit. Ouvrage terminé et publié par Anthoine de Saint-Joseph fils. 4 vol. in-8°. 1856. 50 fr.

Conscience et science du devoir. Introduction à une explication nouvelle du Code Napoléon, par J. Oudot. 2 vol. in-8°. 1856. 14 fr.

Cours analytique de Code civil, par A. M. Demante, continué depuis l'article 980 par E. Colmet de Santerre. 7 vol. in-8°. 1848-1873. Chaque volume, 7 fr. 50 c.

Cours de Code civil, professé à la Faculté de droit de Paris, par Auguste Valette. Tome I. 1re année. In-12. 1872. 8 fr.

Cours de Code Napoléon, par Charles Demolombe. Tomes 1 à 28. In-8°. 1845 à 1874. Chaque volume, 8 fr.

Cours de droit civil français, comprenant l'explication des lois qui ont modifié la législation civile en Belgique, par E. R. N. Arntz. Tomes I et II. In-8°. 1860-1865. 16 fr.

Cours de droit civil français, d'après la méthode de Zachariæ, par C. Aubry et C. Rau. 4 édit. 8 vol. in-8°. 1869-1874. 72 fr.

Cours de droit français, suivant le Code civil, par Alexandre Duranton. 4 édit. 22 vol. in-8°. 18441845. 185 fr.

Cours sommaire de droit civil, ou Exposé rationnel des principes du Code civil, à l'usage des élèves des Facultés, par Ferdinand Bernard. 3 vol. in-8°. 1872-1874. 18 fr.

Discours, rapports et travaux inédits sur le Code civil, par J. Etienne Marie Portalis, publiés par le vicomte Frédéric Portalis. In-8°. 1844. 8 fr.

Le Droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code, par R. Th. Troplong. 27 vol. in-8°. 243 fr.

Le Droit civil français suivant l'ordre du Code, par C. M. B. Toullier, continué et complété par J. B. Duvergier. 6e édit. 14 vol. in-8°. 1846-1848. 70 fr.

Le Droit civil français, par C. S. Zachariæ, traduit de l'allemand sur la 5e édition, annoté et rétabli suivant l'ordre du Code Napoléon, par G. Massé et Ch. Vergé. 5 vol. in-8°. 1853-1860.37 fr. 50 c.

Éléments du Code Napoléon exposés par demandes et par réponses, par J. B. C. Picot. In-18. 1861. 1 fr.

Éléments de droit civil, par de Closset. 3 vol. in-12. 3 fr. (Dans l'Encyclopédie populaire.)

Essai sur la révision du Code civil, par Barthélemy Joubaire. In-8°. 1873. 5 fr.

Essai sur les travaux du Code civil et sur la participation à cette œuvre des jurisconsultes provençaux, par Henri Talon. In-8°. 1859. 2 fr. 50 c.

Essais critiques sur le Code Napoléon, par Th. Ymbert. 1re partie. In-8°. 1860. 3 fr. 50 c.

Étude sur les principes généraux de l'interprétation des lois et spécialement du Code Napoléon, par Charles Brocher. In-8°. 1870. 2 fr. 50 c.

Études théoriques et pratiques sur le Code civil, contenant: Traité des priviléges sur les immeubles; Traité de la propriété par actes entre-vifs; Traité de la séparation des patrimoines, par Hureaux. 3 vol. in-8°. 1847-1851. 18 fr.

Explication élémentaire du Code Napoléon, mise en rapport avec la doctrine et la jurisprudence, par J.J. Delsol. 2e édit. 3 vol. in-8°. 1857. 27 fr.

Explication sommaire du livre premier du Code Napoléon et des lois accessoires, par Auguste Valette. In-8°. 1859. 6 fr.

Explication théorique et pratique du Code civil, par Marcadé et Pont. 7e édit. 12 vol. in-8°. 1873-1875. Chaque volume, 9 fr.

De l'Influence des anciennes institutions féodales sur la formation de quelques parties du droit civil en France et spécialement dans la province du Dauphiné, par Burdet. In-8°. 1858. 3 fr.

De l'Influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne, par Léopold Thézard. In-8°. 1866. 3 fr.

Les Lois de la procédure civile dans la province de Québec, par G. Doutre. 2 vol. in-18. 1869. 60 fr.

Manuel de droit civil, à l'usage des étudiants, contenant l'exégèse du Code Napoléon et un exposé complet des systèmes juridiques (premier examen), par Emile Acollas. 3 vol. in-8°. 1868. 36 fr.

Memento de droit civil pour 1s préparation aux examens, d'après le manuel de droit civil du professeur Emile Acollas, par Sigismond Lacroix. 3 vol. in-12. 1873-1874. 13 fr. 50 c.

Nécessité de refondre l'ensemble de nos Codes, et notamment le Code Napoléon au point de vue de l'idée démocratique, par Emile Acollas. In-8°, 1866. 3 fr.

Notes élémentaires sur le Code civil, par Félix Berriat Saint-Prix. 3 vol. in-8°. 1846-1848. 22 fr. 50 c.

Notes théoriques sur le Code civil, par Félix Berriat Saint-Prix. 3 vol. in-8°. 1856. 25 fr.

Nouveau Code Napoléon arrangé par ordre alphabétique, expliqué et mis à la portée des propriétaires et des commerçants, par Gabriel Duperron. In-8°. 1862, 6 fr.

Nouveau manuel pratique du Code Napoléon, par J. B. Ch. Picot. Nouvelle et grande édition (63). In-12. 1868.

Observations sur le mémoire de M. Batbie, intitulé: Révision du Code Napoléon, par A. Duverger. In-8°. 1868. 3 fr. 50 c.

Politique des lois civiles, on Science des législations comparées, par le baron Frédéric de Por.si. 2 vol. in-8°. 1873-1874. 15 fr.

Principes du droit civil français, suivant la législation actuelle, par Henri Richelot. Tome Ier. In-8. 1843. 7 fr. 50 c.

Principes de droit civil français, par François Laurent. Tomes I à XXIV. In-8°. 1869-1876. Chaque vo lume, 9 fr.

Programme du cours de Code Na

poléon professé à la Faculté de droit de Toulouse, par Gustave Bressolles. In-8°. 1853. 7 fr. 50 c.

Programme du cours de droit civil français fait à l'école de Paris, par A. M. Demante. 3e édit. 3 vol. in-8°. 1840. 18 fr.

Question juridique relative à quelques articles du titre V du livre III du Code civil Napoléon et du titre V du livre Ier du même Code, etc., par Michiels Van Kessenich. In-18. 1859.

Le Questionnaire annoté du Code civil du Bas-Canada, par E. A. Beaudry. Tome I. Gr. in-8°. 1872. 30 fr.

Questions pratiques et doctrinales de Code Napoléon, par A. Bertauld. 2 vol. in-8°. 1867-1869. 16 fr.

Répétitions écrites sur les trois examens du Code Napoléon, par Frédéric Mourlon. 9e édition, par Ch. Demangeat. 3 vol. in-8°. 18731874. 37 fr. 50 c.

Résumé populaire du Code civil, par Frédéric Morin. In-16. 1863. 50 c. Révision du Code Napoléon. Mémoire par A. Batbie. In-8°. 1866. 1 fr. 50 c.

Sommaire du cours de Code Napoléon, par Gustave Bressolles. 2e édit. In-12. 1868.

Synopsis du Code civil, annoté des textes qui le complètent ou le modifient, par N. M. Brossard. In-4o. 1841. 25 fr.

Table alphabétique et analytique du Code civil du Bas-Canada, par L. Belanger. In-8°. 1867. 7 fr. 50 c.

Théorie raisonnée du Code civil, par Frédéric Taulier. 7 vol. in-8°. 1840-1848. 56 fr.

Traité général de la responsabilité, ou De l'action en dommagesintérêts en dehors des contrats, par Auguste Sourdat. 2e édit. 2 vol. in-8". 1871. 16 fr.

Traité de législature et de jurisprudence, suivant l'ordre du Code civil, par A. L. M. Hennequin. 2e livre. 2 vol. in-8°. 1838-1841. 16 fr.

DROIT

Code de commerce, par Louis Fouzès. In-8°. 1875. 3 fr.

Des Avaries, du jet et de la contribution, dans leurs rapports avec le texte du Code de commerce et les règles observées dans la pratique, par Louis Morel. In-8°. 1874. 7 fr. 50 c.

Le Code de commerce actuellement en vigueur en Belgique, annoté par H. Biot. In-32. 1873. 2 fr. 50 c.

Code de commerce allemand et règlement général sur le contrat de change, avec les lois spéciales rendues dans chaque Etat pour leur mise à exécution. (Anonyme.) Traduit par Victor Foucher et Tolhausen. In-8°. 1864. 8 fr.

Code de commerce du royaume des Pays-Bas. (Anonyme.) Gr. in-8°. 1874. 6 fr. 50 c.

Le Code de commerce et les lois commerciales; commentaire usuel, par T. Campenon. In-32. 1865. 2 fr.

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence, par J. A. Rognon. 11e édit. In-18. 1867. 10 fr.

Code de commerce. Livre Ier : Questions sur les sociétés et la lettre de change, par V. Bécanne. In-4°. 1846. 3 fr.

Le Code de commerce mis à la portée de tous les négociants, par J. J. Javerzac et H. Belloc. In-12. 1854. 4 fr.

Le Code de commerce mis en concordance, article par article, avec les principales législations étrangères, par Léonel-Oudin. In-18. 1875. 4 fr.

Code de commerce, suivi des ordonnances qui s'y rattachent, etc., par J. B. J. Pailliet. In-12. 1842. 1 fr. 50 c.

Code de procédure commerciale, mis en rapport avec la doctrine et la jurisprudence, par Emile Cadrès. In-8°. 1843. 8 fr.

Codes de commerce sarde et français, confrontés et annotés Herpar cule Sasserno. In-8°. 1844. 10 fr.

Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale, par I. Alauzet. 2e édit. 6 vol. in-8°. 1868-1871. 54 fr.

Commentaire du Code de commerce. Livre Ier. Titre 1er: Des commerçants. Titre 1e : Des livres de commerce; par J. Bédarride. 2e édit. In-8°. 1872. 9 fr.

Commentaire du Code de commerce. Livre II. Du commerce maritime, par J. Bédarride. 2e édit. 5 vol. in-8°. 1975. 45 fr.

Commentaire législatif et doctrinal de la loi du 20 mai 1872, contenant le titre du Code de commerce relatif à la lettre de change et au billet à ordre, par Ernest Waelbrock. In-8°. 1873. 8 fr.

Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms de fabricants et des lieux de fabrication, sur les marques de fabrique et de commerce, par J. Bédarride. 3 vol. in-8°. 1868. 21 fr.

Commentaire théorique, pratique et critique du Code de commerce, par François Beslay. Tome I. Des

315

commerçants. Livre Ier. Titre 1er. (Art. 1 à 7.) In-8°. 1867. 8 fr.

Commentaire du titre VIII, livre Ier, du nouveau Code de commerce belge, relatif aux lettres de change et aux billets à ordre, par P. Namur. In-8°. 1873. 7 fr.

Compétence commerciale. Lieu de la promesse. Lieu de la délivrance. Lieu du payement. Influence de la facture (art. 420 du Code de procédure civile et 100 du Code de commerce), par L. Ch. Bonne. In-8°. 1874. 2 fr. 50 c.

De la Compétence et de la procédure des tribunaux de commerce. Traité de la juridiction commerciale, par Orillard. 3e édit. In-8°. 1855. 8 fr.

Concordance entre les Codes de commerce étrangers et le Code de commerce français, par Authoine de Saint-Joseph. Nouvelle édition augmentée. In-4°. 1851. 30 fr.

Considérations générales sur les règlements d'avaries, accompagnées de renseignements et de règlements indispensables au commerce maritime, par Ed. Davanseau. In-8°.

De la Correspondance privée postale ou télégraphique dans ses rapports avec le droit civil, le droit commercial, le droit administratif et le droit pénal, par Edgard Hepp. In-8°. 1864. 2 fr.

Cours de droit commercial, par J. M. Pardessus. 6e édit. publiée par Eugène de Rozière. 4 vol. in-80. 1857.80 fr.

Cours de droit commercial, par P. Namur. 2 vol. in-8°. 1866. 12 fr.

Cours de droit commercial français, par Thieriet. In-8°. 1841. 10 fr.

Cours élémentaire et pratique de droit commercial, par P. Francq. In-16. 1863. 1 fr. 25 c.

Cours élémentaire et pratique de droit commercial, par S. A. Blanchet. In-18. 1855. 1 fr. 50 c.

Cours pratique de droit commercial professé sous le patronage de la chambre de commerce de Paris, aux commerçants et employés de commerce, à l'école commerciale de Paris, par L. Pilet Des Jardins. Introduction et livre Ier. In-8°. 1869. 2 fr.

Cours pratique sur les éléments du droit commercial, par Paul Périssat. In-8°. 1862. 1 fr.

Cours public de droit maritime au point de vue commercial, administratif et pénal, ou Amendement des lois nautiques. Discours par Aldrick Caumont. In-8°. 1866. 1 fr.

Des Courtiers interprètes et conducteurs de navires, par Adrien Godet. In-8°. 1875. 2 fr.

Dictionnaire du contentieux commercial et industriel, par Devilleneuve. 6e édition, par Gustave Dutruc. 2 vol. in-8°. 1875. 30 fr.

Dictionnaire de droit commercial, par Charles Goujet et Merger. 4 vol. in-8°. 1815-1846. 30 fr.

Dictionnaire universel du droit

316

commercial maritime, par Aldrik Caumont. 2e édit. Gr. in-8°. 1858. 24 fr.

Droit commercial, par Gendebien. 2 vol. in 12. 2 fr. (Dans l'Encyclopé die populaire.)

Le Droit commercial belge, par Charles Wauters. Tome I. 1re livraison. In-8". 1867. 2 fr.

Droit commercial. Commentaire du Code de commerce, par Bédarride. 17 vol. in-8°. 1854-1864.

Le Droit commercial comparé de la France et de l'Angleterre, suivant l'ordre du Code de commerce français, par J. C. Colfavru. In-8°. 1861. 10 fr.

Le Droit commercial dans ses rapports avec le droit des gens et le droit civil, par Gabriel Massé. 3e édit. 4 vol. in-8°. 1874. 36 fr.

Le Droit commercial expliqué et mis à la portée de tout le monde, par E. P. de Bazincourt. In-12. 1855. 50 c.

Le Droit commercial français, ou Commentaire du Code de commerce suivant l'ordre des articles, mis en rapport avec le Code Napoléon, par J. B. Paris. Tome Ier. In-8°. 1854. 9 fr.

Droit commercial par demandes et réponses, comprenant les matiè res exigées pour le quatrième examen, par P. Rambaud. In-12. 1874. 5 fr.

Droit maritime. Commentaires des titres I et II, livre II du Code de commerce, par Edmond Dufour. 2 vol. in-8°. 1859. 16 fr.

Droit maritime. Effets de l'abandon du navire et du fret, article 216 du Code de commerce, par Raphael Gonse. In-8°. 1872. 1 fr. 50 c.

Des Droits et des obligations des divers commissionnaires, ou de la Commission en matière d'achats et ventes, opérations de banque, assurances, navigations fluviales et maritimes, transport par messageries, chemins de fer, etc., par L. Pouget. 4 vol. in-8°. 1857-1858. 32 fr.

Éléments de droit commercial, par L. A. Vidalin. In-12. 1857. 3 fr.

Éléments de législation commerciale et industrielle, enseignement secondaire spécial (4e année), par E. Delacourtie. 2" édit. In-12. 1872. 3 fr.

De l'Établissement du ministère public près les tribunaux de commerce, par E. Paringault. In-8". 1859.

3 fr.

Étude sur la lettre de change dans ses rapports avec le droit international privé, par Charles Brocher. In-30. 1874. 1 fr. 50 c.

Étude sur les tribunaux de commerce, par H. F. Rivière. In-8°. 1865. 3 fr.

Explication analytique et synthétique des lois nouvelles sur les commandites par actions, l'arbitrage forcé et les concordats par abandon, par P. Bravard-Veyrières. In-So. 1857. 3 fr.

Explication du Code de commerce et formulaire général d'actes sous seing privé et d'écritures commerciales, par E. Lonchampt. In-12.

1847. 4 fr.

DROIT

Exposé théorique des règles de la compétence d'attributions des tribunaux du commerce, par Ernest Acremant. In-8°. 1875. 6 fr.

De la Formation et de l'endossement de la lettre de change en droit français, par L. Cavrois. In-8°, 1866. 4 fr.

Formules et modèles des actes et contrats, ou Cours de rédaction commerciale, par Cellier Dufayel. In-8°. 1842. 8 fr.

Guerre aux abus. Les juges de commerce, les agréés et les arbitres rapporteurs devant le Sénat, par Constant Fenet. In-8°. 1868. 1 fr.

Histoire critique de la juridiction consulaire, par Ernest Genevois. In-8. 1866. 6 fr.

Les Juges de commerce, par Constant Fenet. In-8°. 1867. 1 fr.

La Juridiction consulaire de Paris, 1563-1792. Sa création, ses luttes, son administration intérieure, ses usages et ses mœurs, par G. Denière. In-8°. 1872. 10 fr.

Jurisprudence commerciale. Recueil d'arrêts des cours de cassation, d'appel, et de jugements rendus en matière de commerce, par Gasse. In-8°. 1851. 6 fr. 50 c.

Jurisprudence de la cour impériale d'Aix, et décisions notables du tribunal de commerce de Marseille, concernant le droit maritime (18111855), par Féraud - Giraud. In-8°. 1857. 18 fr.

Jurisprudence et doctrine en matière d'abordage, ou Commentaire pratique des articles 407, 435 et 436 du Code de commerce, par A. A. Sibille. In-8°. 1853. 6 fr.

Leçons élémentaires de droit commercial, par L. Ch. Bonne. 3e édit. In-18. 1871. 1 fr.

Législation générale allemande sur le contrat de change et lois récentes sur les mandats de commerce, la contrainte par corps et le timbre des effets de change, par le Dr Brentano. Traduit de l'allemand par le Dr A. Weber. In-8°. 1872. 2 fr. 50 c.

De la Lettre de change, des billets à ordre et de la prescription, par J. Bédarride. 2 vol. in-8°. 1862. 16 fr.

Lettres de change et contrats d'assurance, par E. Caillemer. In-8°. 1865. 1 fr.

Des Lettres de change et des effets de commerce, par Louis Nouguier. 4e édit. 2 vol. in-8°. 1875. 18 fr.

Loi de change autrichienne, et lois et ordonnances y relatives. (Anonyme.) Traduit par le chevalier de Winiwarter. Gr. in-8°. 1866. 2 fr. 50 c.

De la Loi commerciale. Discours prononcé à la Cour de cassation par A. Blanche. In-8°. 1861. 1 fr.

Du Mandat, de la commission et de la gestion d'affaires, par L. D. L. Domenget. 2 vol. in-8°. 1862. 12 fr.

Manuel du contentieux commercial, ou Guide pratique du commerçant en matière de société, commission, prêt sur consignation, etc., par X. Monnier. In-12. 1854. 5 fr..

Manuel de droit commercial, par P. Bravard-Veyrières. 7e édit., par Ch. Demangeat. In-8°. 1867. 12 fr.

Manuel de droit commercial français et étranger, par E. G. Hoechster, Aug. Sacré et Léonel-Oudia, Nouvelle édition. In-8°. 1874. 12 fr.

Manuel de droit commercial français et étranger, par E. G. Hoechster et A. Sacré. Droit maritime. 2 vol. in-8°. 1875. 18 fr.

Manuel des juges de commerce, par Gasse. 5° édit. In-8°. 1851. 7 fr. 50 c.

Manuel des juges, greffiers, agréés et huissiers des tribunaux de commerce, des juges arbitres, experts et syndics de faillites, etc., par A. D. Mariotti. In-8°. 1843.

Modifications des dispositions du Code civil en matière de commerce, mises en rapport avec la doctrine et la jurisprudence par Emile Cadrès. In-8°. 1844. 6 fr.

Monographie historique de la juridiction consulaire en Auvergne, par Michel Cohendy. In-8°. 1856. 3 fr.

Motifs du projet de Code de commerce suisse, par le Dr W. Munzinger; traduit de l'allemand par Marc Dufraisse. In-8°. 1865. 8 fr.

Du Navire, articles 190 à 196, 216 et 220. Des Assurances, articles 3$2 à 396. Esquisses du droit commercial maritime, par R. de Fresquet. In-8°. 1871. 3 fr.

Des Noms et marques de fabrique et de commerce; de la concurrence déloyale, comprenant les noms et raisons commerciales, les désignations des lieux de fabrication des produits, les enseignes, etc., par Edouard Calmels. In-8°. 1858. 5 fr.

Notes sur le droit commercial maritime, par le capitaine J. A. Bargilliat. In-8°. 1861. 1 fr.

Notions élémentaires et pratiques de droit commercial, par Nicolin. In-8°. 1868. 7 fr.

Nouveau Code de commerce, contenant les lois nouvelles du commerce en général, par A. Bosschaerts. Gr. in-8°. 1875. 10 fr.

Le Nouveau Code de commeres italien, et les institutes de droit commercial de Alianelli. Etude crìtique de législation commerciale comparée, par Victor Molinier. In-8°. 1870.2 fr. 50 c.

Nouveau manuel pratique et complet du Code de commerce, par J. B. Ch. Picot. 15e édit. In-12. 1868.

Nouveau manuel des tribunaux de commerce, par A. F. Teulet Camberlin. 2e édit. In-So. 1874.10 fr.

et

Précis du cours de droit commercial professé à la Faculté de droit de Paris, par A. Boistel. In-So. 1875. 12 fr.

Précis du cours de droit commer cial maritime, professé à la Faculté d'Aix par R. de Fresquet. In-se.

1871. 6 fr.

Précis de droit commercial, par P. Pradier-Fodéré. 2e édit. In-12. 1866. 4 fr.

Précis historique de la législation consulaire, ou Introduction à l'étude du droit commercial, par GragnonLacoste. In-8°. 1860. 6 fr.

Projet de Code national et international du commerce et de l'industrie, par J. F. Poirel. In-So, 1855. 5 fr.