Provincia: bulletin trimestriel de la Société de Statistique, d'Histoire et d'Archéologie de Marseilles et de Provence, Volume 23

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Popular passages

Page 527 - ... assurer que cette plante s'acclimatera dans notre pays. Il faut donc attendre que de nouveaux essais permettent de se prononcer d'une manière concluante sur ce sujet. M. le Secrétaire donne lecture d'une nouvelle circulaire relative à un projet de publication d'un dictionnaire déjà commencé pour servir de spécimen et accompagnée d'un rapport fait au Comité des travaux historiques et des Sociétés savantes sur le plan du même ouvrage. Pour se conformer à celte nouvelle circulaire adressée...
Page 90 - ... dressé un recueil de formules imprimées, pour toutes sortes d'actes publics et judiciaires, où les notaires trouveraient des modèles à suivre, et que les actes, rédigés par eux , seraient marqués en tète , d'une fleur de lis, et timbrés de la qualité et substance des actes. C'est de là que cet impôt a longtemps conservé le nom de formule. Les inconvénients que présenta cette déclaration n'en rendirent pas l'exécution possible ; il était, en effet, difficile de soumettre tous...
Page 555 - MOLËON, ancien élève de l'Ecole polytechnique, Membre de plusieurs corps savants , à Paris. 7 novembre 1839. LOMBARD , Docteur en médecine , Membre de plusieurs sociétés médicales , à Genève.
Page 550 - Docteur en médecine, Chirurgien principal d'armée en retraite , Membre du Comité médical des Bouches-du-Rhône et de plusieurs autres sociétés savantes, etc., à Antibes.
Page 108 - A partir du 1er août prochain, les journaux ou écrits périodiques, ou les recueils périodiques de gravures ou lithographies politiques, de moins de dix feuilles de vingtcinq à trente-deux décimètres carrés, ou de moins de cinq feuilles de cinquante à soixante et douze décimètres carrés, seront soumis à un droit de timbre.
Page 36 - Romains ne conservèrent plus ni domination ni influence, ces Barbares pouvaient traiter les vaincus de différentes manières. Ils pouvaient anéantir la nation en exterminant ou en asservissant tous les hommes libres; ils pouvaient encore se l'incorporer en lui imposant les mœurs, la constitution et les lois de la Germanie.
Page 371 - Leur faisons défense de s'attrouper en plus grand nombre que celui de quatre, comme aussi de demeurer sur les grands chemins, et d'aller dans les fermes de la campagne sous prétexte d'y demander l'aumône ; à peine, à l'égard des hommes, d'être fustigés pour la première fois, et pour la seconde, à l'égard de ceux qui n'ont pas vingt ans, du fouet et du carcan, et ceux de l'âge de vingt ans et au-dessus, d'être condamnés aux galères pour...
Page 94 - Toutes lois et dispositions d'autres lois sur le timbre des actes civils et judiciaires et des registres sont et demeurent abrogées pour l'avenir, et à compter de la publication de la présente. Les dispositions de la loi du 9 vendémiaire an 6...
Page 107 - ... francs du total des sommes assurées d'après les polices ou contrats en cours d'exécution. Les compagnies et tous assureurs sur la vie pourront également s'affranchir de l'obligation imposée par l'art.
Page 504 - Correspondance. — Lettre de M. MARCOTTE qui accuse réception du procès-verbal de la séance publique tenue en 1856, par notre Société , et qui se rappelle au souvenir de ses collègues, n'oubliant pas, dit-il, de son côté les rapports si précieux de collaboration...

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