Comptes rendus statistiques annuels.... Définition des voies ferrées sur lesquelles s'exerce le Contrôle des voies ferrées des quais des ports maritimes. SECTION III. Attributions des fonctionnaires du contrôle. 301 302 Organisation du contrôle des voies ferrées dans la Régence de Tunis SECTION IV. Questions d'ordre purement intérieur intéres- 316 Comité local dit Comité consultatif des chemins de fer 316 Attributions des fonctionnaires du contrôle des chemins de fer tunisiens.. 317 Décret déterminant les conditions à remplir par les candi- dats à l'emploi de commissaire de surveillance adminis- trative des chemins de fer................. |