Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volume 4, Part 2la Chambre des députés, 1891 - France |
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... qualité de Rapporteur : Demande par le Mi- nistre de la Justice d'une augmentation de 15.000 francs sur le chapitre du personnel , p . 452 ; Postes et Télégraphes : Discussion générale , p . 473 ; Agriculture : Discussion générale , p ...
... qualité de Rapporteur : Demande par le Mi- nistre de la Justice d'une augmentation de 15.000 francs sur le chapitre du personnel , p . 452 ; Postes et Télégraphes : Discussion générale , p . 473 ; Agriculture : Discussion générale , p ...
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... qualité de Rapporteur , à la discussion . de ce projet de loi ( Première délibération , A. , S. O. de 1889 , t . 2 , p . 508 , 509 , 510 , 512 , 517 , 519 ; Seconde délibération : Amendements de M. Lecherallier : portant que les ...
... qualité de Rapporteur , à la discussion . de ce projet de loi ( Première délibération , A. , S. O. de 1889 , t . 2 , p . 508 , 509 , 510 , 512 , 517 , 519 ; Seconde délibération : Amendements de M. Lecherallier : portant que les ...
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... qualité de Rapporteur , à la discussion de ce Budget ( Chemins de fer de l'État : Discussion générale , A. , S. O. de 1888 , t . 2 , p . 564 ) . Son rapport sur le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1889 ...
... qualité de Rapporteur , à la discussion de ce Budget ( Chemins de fer de l'État : Discussion générale , A. , S. O. de 1888 , t . 2 , p . 564 ) . Son rapport sur le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1889 ...
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... qualité de Rapporteur , à la discussion de ce projet de loi ( Première délibération , A. , S. O. de 1887 , t . 1 , p . 517 ) . Ses rapports sur les pro- jets de loi : ayant pour objet une réduction de la taxe des journaux et des ...
... qualité de Rapporteur , à la discussion de ce projet de loi ( Première délibération , A. , S. O. de 1887 , t . 1 , p . 517 ) . Ses rapports sur les pro- jets de loi : ayant pour objet une réduction de la taxe des journaux et des ...
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... qualité de Rapporteur : Amendement de M. le Hérissé ten- dant à accorder un traitement fixe aux facteurs ruraux , A. , S. O. de 1888 , t . 1 , p . 607 ) . rapport sur le projet de loi portant approbation de la Convention relative à l ...
... qualité de Rapporteur : Amendement de M. le Hérissé ten- dant à accorder un traitement fixe aux facteurs ruraux , A. , S. O. de 1888 , t . 1 , p . 607 ) . rapport sur le projet de loi portant approbation de la Convention relative à l ...
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Common terms and phrases
5e Bureau absence amendement tendant autoriser le département ayant pour objet Basly Budget de l'Exer Budget de l'Exercice Budget pour l'Exercice Camélinat Camille Dreyfus chargée de l'examen chemins de fer cice collègues Commission chargée Commission du Budget contracter un emprunt crédit crédits Decazeville déclaration de l'urgence demande la déclaration dement Député discussion de l'interpellation discussion du Budget discussion du projet Discussion générale diverses Commissions 1886 élection est validée Finances général des douanes Gouvernement pour soutenir Instruction publique interpellation Jacques Piou jour motivé l'alcool à l'octroi l'Instruction publique loi ayant loi relatif loi tendant Madagascar Membre de diverses nommé Commissaire Obtient des congés ordre du jour pétitions portant prorogation Première délibération Prend présenté de concert projet de loi proposition de loi proposition de résolution qualité de Rapporteur rapport sommaire S'excuse s'imposer extraordinairement Sénat service sion sition soutenir la discussion tarif général tendant à autoriser tendant à réduire tion Tonkin unique
Popular passages
Page 260 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Page 336 - D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article 1...
Page 336 - Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la LoireInférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes k Legé, par M.
Page 202 - D'un point situé entre Montmédy et Velosnes à la frontière belge, vers Virton. ART. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de 1 Est, ''" ladite convention ayant pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article i...
Page 154 - DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES CAISSES D'AMORTISSEMENT ET DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS M. le président. J'ai reçu de M. le président de la commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations la lettre suivante : •• Paris, le 29 novembre 1888.
Page 416 - Loi, du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Page 397 - L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM.
Page 86 - L'ordre du jour appelle la 1'" délibération sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Chalonnes à la Possonnière.
Page 328 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Page 171 - J'ai reçu de M. César Duval, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la HauteSavoie d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Veyrier à Monetier-Monex.