Tables analytiques des Annales de la Chambre des députés, Volume 4, Part 2la Chambre des députés, 1891 - France |
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... État , p . 469 , 470 ) . - Adresse , | - - au Ministre de la Justice , une question concer- nant le décret mettant désormais à la charge des membres civils de l'ordre de la Légion d'hon- neur , le prix de leurs insignes ( A. , S. E. de ...
... État , p . 469 , 470 ) . - Adresse , | - - au Ministre de la Justice , une question concer- nant le décret mettant désormais à la charge des membres civils de l'ordre de la Légion d'hon- neur , le prix de leurs insignes ( A. , S. E. de ...
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... État , exercées par un des Présidents de la Cour des Comptes , p . 1177 ; Frais relatifs aux rôles des taxes assi- milées , p . 1177 ; Son article additionnel portant inscription au Budget ordinaire des frais de rôles généraux pour les ...
... État , exercées par un des Présidents de la Cour des Comptes , p . 1177 ; Frais relatifs aux rôles des taxes assi- milées , p . 1177 ; Son article additionnel portant inscription au Budget ordinaire des frais de rôles généraux pour les ...
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... état de sub- venir à ses besoins par son travail ( I. , no 3551 ; an . , S. O. de 1889 , t . 1 , p . 257 ) . Est entendu sur la demande d'ajournement de la discussion des conclusions du rapport du 1er Bureau , sur les élections de l ...
... état de sub- venir à ses besoins par son travail ( I. , no 3551 ; an . , S. O. de 1889 , t . 1 , p . 257 ) . Est entendu sur la demande d'ajournement de la discussion des conclusions du rapport du 1er Bureau , sur les élections de l ...
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... État ( I. , no 466 ; an . , t . 1 , p . 273 ) . Sa proposition , présentée de concert avec plusieurs de ses collègues , relative à l'exonéra- tion de l'impôt foncier des terrains plantés en vignes , dans les départements ravagés par le ...
... État ( I. , no 466 ; an . , t . 1 , p . 273 ) . Sa proposition , présentée de concert avec plusieurs de ses collègues , relative à l'exonéra- tion de l'impôt foncier des terrains plantés en vignes , dans les départements ravagés par le ...
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... État ( p . 605 ) . Est en- -- - tendu sur la demande de renvoi à une Commis- sion spéciale , du projet de loi sur l'assainis- sement de la Seine et l'utilisation agricole des eaux d'égout ( p . 608 ) . Prend part à la discus- sion de l ...
... État ( p . 605 ) . Est en- -- - tendu sur la demande de renvoi à une Commis- sion spéciale , du projet de loi sur l'assainis- sement de la Seine et l'utilisation agricole des eaux d'égout ( p . 608 ) . Prend part à la discus- sion de l ...
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Common terms and phrases
5e Bureau absence amendement tendant autoriser le département ayant pour objet Basly Budget de l'Exer Budget de l'Exercice Budget pour l'Exercice Camélinat Camille Dreyfus chargée de l'examen chemins de fer cice collègues Commission chargée Commission du Budget contracter un emprunt crédit crédits Decazeville déclaration de l'urgence demande la déclaration dement Député discussion de l'interpellation discussion du Budget discussion du projet Discussion générale diverses Commissions 1886 élection est validée Finances général des douanes Gouvernement pour soutenir Instruction publique interpellation Jacques Piou jour motivé l'alcool à l'octroi l'Instruction publique loi ayant loi relatif loi tendant Madagascar Membre de diverses nommé Commissaire Obtient des congés ordre du jour pétitions portant prorogation Première délibération Prend présenté de concert projet de loi proposition de loi proposition de résolution qualité de Rapporteur rapport sommaire S'excuse s'imposer extraordinairement Sénat service sion sition soutenir la discussion tarif général tendant à autoriser tendant à réduire tion Tonkin unique
Popular passages
Page 260 - L'avant-dernier alinéa de l'article 13 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse...
Page 336 - D'un point situé entre Montmédy et Vélosnés à la frontière belge vers Virton. Art. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de l'Est, ladite convention ayanl pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article 1...
Page 336 - Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la LoireInférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes k Legé, par M.
Page 202 - D'un point situé entre Montmédy et Velosnes à la frontière belge, vers Virton. ART. 2. Est approuvée la convention provisoire passée le entre le Ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de 1 Est, ''" ladite convention ayant pour objet : D'une part, de concéder à cette compagnie les chemins de fer énoncés en l'article i...
Page 154 - DE LA COMMISSION DE SURVEILLANCE DES CAISSES D'AMORTISSEMENT ET DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS M. le président. J'ai reçu de M. le président de la commission de surveillance de la Caisse d'amortissement et de la Caisse des dépôts et consignations la lettre suivante : •• Paris, le 29 novembre 1888.
Page 416 - Loi, du 2 novembre 1892, sur le travail des enfants, des filles mineures et des femmes dans les établissements industriels.
Page 397 - L'ordre du jour appelle la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi de MM.
Page 86 - L'ordre du jour appelle la 1'" délibération sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Chalonnes à la Possonnière.
Page 328 - Mayenne (1870-71), — membre du Conseil municipal de Paris et du Conseil général de la Seine, — député de la Seine (4 septembre 1881-1889).
Page 171 - J'ai reçu de M. César Duval, au nom de la commission des chemins de fer, un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département de la HauteSavoie d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Veyrier à Monetier-Monex.