Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales de 1800 à 1925-1926, Volume 1Société anonyme Recueil Sirey, 1926 - Economics |
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Page 47
... privilèges des mili- taires ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1893 ( 93 p . ) . GAIGNEROT ( J. ) . Des bénéfices mili- taires dans l'empire romain et spécialement en Orient et au xe siècle ( Thèse , Bordeaux ) , in - 8 ...
... privilèges des mili- taires ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1893 ( 93 p . ) . GAIGNEROT ( J. ) . Des bénéfices mili- taires dans l'empire romain et spécialement en Orient et au xe siècle ( Thèse , Bordeaux ) , in - 8 ...
Page 81
... privilège clérical ( Extr . Nouvelle Revue historique de Droit ) , in - 8 ° , 1908 , Larose . 1 fr . 50 . - L'ancien LAFLEUR ... privilèges des clercs au moyen âge ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1901 ( 230 p . ) . REUSS ( R. ) . - La ...
... privilège clérical ( Extr . Nouvelle Revue historique de Droit ) , in - 8 ° , 1908 , Larose . 1 fr . 50 . - L'ancien LAFLEUR ... privilèges des clercs au moyen âge ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1901 ( 230 p . ) . REUSS ( R. ) . - La ...
Page 83
... Privilèges du Rouergue , I , II , 2 vol . in - 8 ° , 1904-1905 , Champion . 14 fr . BLIGNY - BONDURAND . Les coutumes de Saint - Gilles ( XIIe et XIVe siècles ) texte latin , in - 8 ° , 1915 , Picard . 5 fr . - BONNARDOT ( F ...
... Privilèges du Rouergue , I , II , 2 vol . in - 8 ° , 1904-1905 , Champion . 14 fr . BLIGNY - BONDURAND . Les coutumes de Saint - Gilles ( XIIe et XIVe siècles ) texte latin , in - 8 ° , 1915 , Picard . 5 fr . - BONNARDOT ( F ...
Page 84
... privilèges de La Réole en Bazardais 1re livr . 2e éd . in - 8 ° , 1862 , La Réole , Henrion ( 16 p . ) . ----- ESPINY ( G. D ' ) . - Un document inédit sur la coutume de Paris ( Extr . Nouvelle Revue historique de Droit ) , in - 8 ...
... privilèges de La Réole en Bazardais 1re livr . 2e éd . in - 8 ° , 1862 , La Réole , Henrion ( 16 p . ) . ----- ESPINY ( G. D ' ) . - Un document inédit sur la coutume de Paris ( Extr . Nouvelle Revue historique de Droit ) , in - 8 ...
Page 90
... , in - 8 ° , 1913 ( 225 p . ) . CHATELAIN ( E. ) . Observations critiques sur les statuts et privilèges des Universités françaises , publiés par MARCEL FOURNIER , gr . in 90 HISTOIRE DES DROITS AUTRES QUE LE DROIT ROMAIN.
... , in - 8 ° , 1913 ( 225 p . ) . CHATELAIN ( E. ) . Observations critiques sur les statuts et privilèges des Universités françaises , publiés par MARCEL FOURNIER , gr . in 90 HISTOIRE DES DROITS AUTRES QUE LE DROIT ROMAIN.
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Common terms and phrases
2e éd 2º éd 3e éd actes actions possessoires assurances Banque Berger-Levrault Bordeaux Bourse Bruxelles Caen chemins de fer Chevalier-Marescq civil Thèse Code civil Code Napoléon Commentaire commercial contrat Cotillon créan critique de Législation Dalloz Dijon divorce donations Dulac Essai Etude historique Extr faillite femme mariée financière fonds de commerce Fontemoing formulaire française générale Giard et Brière Godde Grenoble Guillaumin hypothécaire hypothèques Impr industrielle international judiciaire juridique jurisprudence Justices de Paix l'assurance l'auteur Larose et Forcel Larose et Tenin Lille loi du 12 lois loyers Lyon Manuel Marchal et Billard Marescq mariage Thèse maritime matière civile Montpellier Nancy Notariat nouv Nouvelle Revue historique Picard Plon Poitiers procédure civile propriété quotité disponible Recueil Sirey réforme Rennes responsabilité Revue critique Revue historique romain Thèse Rousseau sociétés par actions théorie théorique et pratique Thorin tion Toulouse Traité théorique Tribunaux usuel XVIIIe siècle
Popular passages
Page 166 - De la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général; — De la Jouissance et de la Privation des droits civils ; — Des Actes de l'état civil ;— Du Domicile (Code Napoléon, art.
Page 92 - De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , dès les temps celtiques , jusqu'à la rédaction des coutumes (par Perreciot).
Page 286 - La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Page 166 - De la Minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire. Des Individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés.
Page 528 - Nations. •Comptes rendus et textes relatifs à la convention sur le régime des voies navigables d'intérêt international et à la déclaration portant reconnaissance du droit au pavillon des états dépourvus de littoral maritime.
Page 59 - Essai historique sur la société civile dans le monde romain et sur sa transformation par le christianisme (Strasburg, 1853; Eng.
Page 289 - La loi du 24 juillet 1889, sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés...
Page 118 - Origines du droit. Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne, indienne, grecque et romaine; avec quelques notes touchant "les lois barbares et le vieux droit français.
Page 502 - Franceetà l'étranger en matière de brevets d'invention, dessins et marques de fabrique, dépôts de modèles, produits artistiques et industriels. 5
Page 42 - Institutes de l'empereur Justinien, traduites en français avec le texte en regard; suivies d'un choix de textes juridiques relatifs à l'histoire externe du droit romain et au droit privé antéjustinien. Paris, 1838. 2 vol. in-8°, xn-464 ot vin-470 p.