Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales de 1800 à 1925-1926, Volume 1Société anonyme Recueil Sirey, 1926 - Economics |
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Page 26
... Legs . Successions . Vente . Constructions . CLÉMENT ( P . ) .- Des mesures prises par les Romains pour encourager les constructions et pour assurer la protection des édifices ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1889 ( 37 p ...
... Legs . Successions . Vente . Constructions . CLÉMENT ( P . ) .- Des mesures prises par les Romains pour encourager les constructions et pour assurer la protection des édifices ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1889 ( 37 p ...
Page 31
... legs de dot ( Dr. rom . ) ( Thèse , Grenoble ) , in - 8 ° . 1894 . HOMBERG ( T. ) . - - Histoire du régime dotal chez les Romains , in - 8 ° , 1841 , Rouen , Impr . Périaux ( 76 p . ) . - JOANNARD ( A. ) . Du fonds dotal en droit romain ...
... legs de dot ( Dr. rom . ) ( Thèse , Grenoble ) , in - 8 ° . 1894 . HOMBERG ( T. ) . - - Histoire du régime dotal chez les Romains , in - 8 ° , 1841 , Rouen , Impr . Périaux ( 76 p . ) . - JOANNARD ( A. ) . Du fonds dotal en droit romain ...
Page 35
... Legs . Famille . BEAUREGARD ( 0 . ) .— Organisation de la famille sous la législation romaine , in - 8 ° , 1879 Pichon el Durand - Auzias . 3 fr . - BONNET ( J. ) . Des mots « familia » et « pecunia » dans la loi des XII tables ( Thèse ...
... Legs . Famille . BEAUREGARD ( 0 . ) .— Organisation de la famille sous la législation romaine , in - 8 ° , 1879 Pichon el Durand - Auzias . 3 fr . - BONNET ( J. ) . Des mots « familia » et « pecunia » dans la loi des XII tables ( Thèse ...
Page 43
... Legs . - BASTIDE ( L. ) . Le legs partiaire ( Dr. rom . ) ( Thèse . Dijon ) , in - 8 ° , 1889 - CENTNER ( E. ) . Du legs de la dot et en général de la chose due ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1893 . DEGLOS ( A. ) . Du legs ...
... Legs . - BASTIDE ( L. ) . Le legs partiaire ( Dr. rom . ) ( Thèse . Dijon ) , in - 8 ° , 1889 - CENTNER ( E. ) . Du legs de la dot et en général de la chose due ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1893 . DEGLOS ( A. ) . Du legs ...
Page 44
... legs ( Dr. rom . ) ( Thèse , Toulouse ) , in - 8 ° , 1890 . -- GIRAUD ( G . ) . · Du legs per præcep- tionem » ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1888 . - HATIEZ ( A. ) . De la stipulation et du legs annuels ( Dr. rom ...
... legs ( Dr. rom . ) ( Thèse , Toulouse ) , in - 8 ° , 1890 . -- GIRAUD ( G . ) . · Du legs per præcep- tionem » ( Dr. rom . ) ( Thèse , Paris ) , in - 8 ° , 1888 . - HATIEZ ( A. ) . De la stipulation et du legs annuels ( Dr. rom ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 166 - De la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général; — De la Jouissance et de la Privation des droits civils ; — Des Actes de l'état civil ;— Du Domicile (Code Napoléon, art.
Page 92 - De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , dès les temps celtiques , jusqu'à la rédaction des coutumes (par Perreciot).
Page 286 - La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Page 166 - De la Minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire. Des Individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés.
Page 528 - Nations. •Comptes rendus et textes relatifs à la convention sur le régime des voies navigables d'intérêt international et à la déclaration portant reconnaissance du droit au pavillon des états dépourvus de littoral maritime.
Page 59 - Essai historique sur la société civile dans le monde romain et sur sa transformation par le christianisme (Strasburg, 1853; Eng.
Page 289 - La loi du 24 juillet 1889, sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés...
Page 118 - Origines du droit. Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne, indienne, grecque et romaine; avec quelques notes touchant "les lois barbares et le vieux droit français.
Page 502 - Franceetà l'étranger en matière de brevets d'invention, dessins et marques de fabrique, dépôts de modèles, produits artistiques et industriels. 5
Page 42 - Institutes de l'empereur Justinien, traduites en français avec le texte en regard; suivies d'un choix de textes juridiques relatifs à l'histoire externe du droit romain et au droit privé antéjustinien. Paris, 1838. 2 vol. in-8°, xn-464 ot vin-470 p.