Bibliographie générale des sciences juridiques, politiques, économiques et sociales de 1800 à 1925-1926, Volume 1Société anonyme Recueil Sirey, 1926 - Economics |
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Page 12
... législation civile et pénale , avec un aperçu sur l'histoire de la législation en général ( en Italien et en Français ) , in - 8 ° , 1827 , Naples . 5 fr . - PRADIER - FODÉRÉ ( P. ) . Principes géné- raux de droit , de politique et de ...
... législation civile et pénale , avec un aperçu sur l'histoire de la législation en général ( en Italien et en Français ) , in - 8 ° , 1827 , Naples . 5 fr . - PRADIER - FODÉRÉ ( P. ) . Principes géné- raux de droit , de politique et de ...
Page 18
... législation romaine , de- puis son origine jusqu'à la législation mo- derne , in - 8 ° , 1884 , Plon ; Chevalier - Marescq . 8 fr . II et III : Explication historique des insti- tutes de l'Empereur Justinien ( texte et tra- duction en ...
... législation romaine , de- puis son origine jusqu'à la législation mo- derne , in - 8 ° , 1884 , Plon ; Chevalier - Marescq . 8 fr . II et III : Explication historique des insti- tutes de l'Empereur Justinien ( texte et tra- duction en ...
Page 30
... législation et de Jurisprudence ) , in - 8 ° , 1870 , Cotillon . 4 fr . LA LANDE ( A. de ) . Des donations à cause de noces ( Dr. rom . ) ( Thèse ) , in - 8 ° , 1881 , Rousseau . 5 fr . MACHELARD ( E. ) . - - Observations sur la loi ...
... législation et de Jurisprudence ) , in - 8 ° , 1870 , Cotillon . 4 fr . LA LANDE ( A. de ) . Des donations à cause de noces ( Dr. rom . ) ( Thèse ) , in - 8 ° , 1881 , Rousseau . 5 fr . MACHELARD ( E. ) . - - Observations sur la loi ...
Page 106
... législation. BOURGEOIS ( E. ) . Le capitulaire de Kiersy - sur - Oise ( 877 ) . Etude sur l'état et le régime politique de la société carlovingienne à la fin du Ixe siècle , d'après la législation de Charles le Chauve ( Thèse , lettres ...
... législation. BOURGEOIS ( E. ) . Le capitulaire de Kiersy - sur - Oise ( 877 ) . Etude sur l'état et le régime politique de la société carlovingienne à la fin du Ixe siècle , d'après la législation de Charles le Chauve ( Thèse , lettres ...
Page 107
... législation fran- çaise au XVIIe siècle , in - 8 ° , 1862 , Didier . 7 fr . Charlemagne législateur . Etude sur la législation franke ( Extr . C. R. de l'Académie des sciences morales ) , in - 8 ° , 1872 , id . 2 fr . 50 . La découverte ...
... législation fran- çaise au XVIIe siècle , in - 8 ° , 1862 , Didier . 7 fr . Charlemagne législateur . Etude sur la législation franke ( Extr . C. R. de l'Académie des sciences morales ) , in - 8 ° , 1872 , id . 2 fr . 50 . La découverte ...
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Common terms and phrases
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Popular passages
Page 166 - De la Publication, des Effets et de l'Application des lois en général; — De la Jouissance et de la Privation des droits civils ; — Des Actes de l'état civil ;— Du Domicile (Code Napoléon, art.
Page 92 - De l'état civil des personnes et de la condition des terres dans les Gaules , dès les temps celtiques , jusqu'à la rédaction des coutumes (par Perreciot).
Page 286 - La propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous.
Page 166 - De la Minorité, de la tutelle et de l'émancipation. De la Majorité, de l'interdiction et du conseil judiciaire. Des Individus placés dans un établissement public ou privé d'aliénés.
Page 528 - Nations. •Comptes rendus et textes relatifs à la convention sur le régime des voies navigables d'intérêt international et à la déclaration portant reconnaissance du droit au pavillon des états dépourvus de littoral maritime.
Page 59 - Essai historique sur la société civile dans le monde romain et sur sa transformation par le christianisme (Strasburg, 1853; Eng.
Page 289 - La loi du 24 juillet 1889, sur la protection des enfants maltraités ou moralement abandonnés...
Page 118 - Origines du droit. Essai historique sur les preuves sous les législations juive, égyptienne, indienne, grecque et romaine; avec quelques notes touchant "les lois barbares et le vieux droit français.
Page 502 - Franceetà l'étranger en matière de brevets d'invention, dessins et marques de fabrique, dépôts de modèles, produits artistiques et industriels. 5
Page 42 - Institutes de l'empereur Justinien, traduites en français avec le texte en regard; suivies d'un choix de textes juridiques relatifs à l'histoire externe du droit romain et au droit privé antéjustinien. Paris, 1838. 2 vol. in-8°, xn-464 ot vin-470 p.