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BAILLAUD (E.) et VERLAGUET (P.).— Coutumes et Privilèges du Rouergue, I, II, 2 vol. in-8°, 1904-1905, Champion. 14 fr.

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BRUN-LAVAINNE (E.). Roisin. Franchises, lois et coutumes de la ville de Lille : ancien manuscrit à l'usage du siège échevinal de cette ville, in-4°, 1842, Lille, Vanackère. BEAUMANOIR (P. DE). 10 fr. Les coutumes de Beauvoisis, nouv. éd. par BEUGNOT, 2 vol. in-8°, 1842, Renouard. 18 fr.

BEAUNE (H.). Le droit coutumier et l'unité législative en France, in-8°, 1880, Lyon, Briday. 1 fr.

BEAUPRÉ (J.).

Essai historique sur la rédaction officielle des principales coutumes et sur les assemblées d'Etat de la Lorraine ducal et du Barrois, accompagné de documents inédits et d'une bibliographie de ces coutumes, in-8°, 1845, Nancy, Impr. Grimblot (192 p.).

BEAUTEMPS-BEAUPRÉ (C.).- Coutumes du pays de Vermandois et de ceulx de envyron, in-8°, 1858, Pedone. 5 fr.

Note sur un ms. du grand coustumier de France, conservé à la Bibliothèque de Troyes (Extr. Revue historique de Droit), in-8°, 1857, id. 1 fr.

Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVIe siècle, 8 vol. in-8°, 1877-1897, id. 96 fr.

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BEUGNOT (A. DE). · Assises de Jérusalem, recueil des ouvrages de jurisprudence composés pendant le XIIIe siècle, dans les royaumes de Jérusalem et de Chypre, 2 vol. in-f°, 1841 et 1843, Impr. Royale. 72 fr.

BLANDIN. Etude sommaire sur les anciens fors et la coutume réformée de Béarn, les lois transitoires avec les questions principales quelles ont fait naître, l'esprit du Code civil, 2e éd. in-8°, 1870, Pau. 2 fr. 50.

BUCHE (H.).. Essai sur l'ancienne coutume de Paris aux xIIIe et XIVe siècles (Extr. Nouvelle Revue historique de Droit, 1884-1885), in-8°, 1886, Larose et Forcel 3 fr. 50.

CABIE (E.). Chartes de coutumes inédites de la Gascogne toulousaine. Documents publiés par la Société historique de la Gascogne (Extr. des Archives historiques de la Gascogne), in-8°, 1884 (Auch), Champion. 5 fr.

Coutumes de la ville de l'Isle-Jourdain (XIIe siècle) (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit, 1881), in-8°, 1882, Larose. 1 fr. 50

CAILLOT (J.). La coutume de Nivernais étudiée dans ses différences avec le droit commun coutumier (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1887 (268 p.).

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COQUILLE (J.). La coutume, in-8°, 1894, Lecoffre; Larchon et Ernouf. 6 fr.

Coustumes (Les) de Perpignan, avec introduction par MASSOT-REYNIER (Fait partie

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FORESTIE (E.). Les coutumes de Montagna en Armagnac (1260), in-8°, 1896, Champion. 2 fr.

HARDOUIN (H.).—Essai sur la réformation des coutumes de Bretagne, in-8°, 1882, Marchal et Billard. 3 fr. 50.

HOSDEY (H.). Essai sur le statut du Mont ou « Hoop d'Hazebrouck et sur ses rapports avec l'ancien droit franc. in-8°, 1890, Dunkerque, Michel. 4 fr.

KLIMRATH. Etudes sur les coutumes, in-8°, 1867, Pichon et Durand-Auzias. 5 fr.

KROEBER (A.). — Coutumes de Gourdon (Extr. de la Revue historique de Droit français et étranger), in-8°, 1860, Durand. 1 fr.

LAFERRIÈRE (F.). Mémoire sur les lois de Simon d Montfort et sur les coutumes d'Albi des XIIIe XIV et xve siècles. Appréciation de l'ur esprit par rapport au droit féodal et au droit civil criminel, administratif, jusqu'à la Révolution de 89 (Extr. du Compte rendu de l'Académie des sciences morales et politiques rédigé par C. Vergé), in-8°, 1856, Cotillon. 2 fr.

Essai sur 1's anciennes coutumes de Toulouse (Extr. Revue critique de législation), in-8°, 1855, Pichon. 2 fr.

Mémoire sur les fors du Béarn, in-8°, 1856. fr. 25.

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Ancien coutumier inédit de Picardie, contenant les coutumes notoires (etc.) de Picardie au commencement du XIVe siècle (1300 à 1323), in-8°, 1840, Durand. 5 fr.

Anciens usages inédits d'Anjou, publiés d'après un manuscrit du XIIIe siècle, in-8°, 1853, id. 1 fr. 50.

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MARTIN (OLIVIER). Histoire de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris, tome I, gr. in-8°, 1922, Leroux. 30 fr.

La coutume de Paris, trait d'union entre le droit romain et les législations modernes (Six cours professés en mars 1925 l'Université d'Utrecht), in-8°, 1925, Recueil Sirey. 12 fr.

Les manuscrits de SIMON MARION et la Coutume de Paris au XVIe siècle (Exlr. des Travaux juridiques et économiques de la Faculté de droit de Rennes), in-8°, 1922, Rennes, Impr. Oberthür (109 p.).

MASSÉ (E.). - La Coutume d'Auvergne. Son origine, ses sources, son commentaire (Thèse, Toulouse), in-8°, 1913 (192 p.).

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MAZURE. - Les Fors et Costumas de Béarn, législ. inéd. du x1o au xv siècle, in-4o, 1845, Pau. 15 fr.

MINIER (J.). Anciennes coutumes du Poitou (Extr. Revue historique de Droit), in-8°, 1856, Pedone. 1 fr.

MOREL (A.). - Etude historique sur les coutumes de Beauvoisis de Ph. de Beaumanoir, in-8°, 1851, Durand. 3 fr.

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MOULLIE (A.). Coutumes de. LarroqueTimbaud (1270) (Extr. Revue historique de Droit 1864-1865), in-8°, 1865, Pedone. 3 fr. Coutumes de Prayssas (Lot-et-Garonne) (Extr. Revue historique de Droit), in-8°, 1860, id. 1 fr.

NICIAS-GAILLARD.

D'un exemplaire de la très ancienne coutume du Poitou, existant à la bibliothèque de la Cour de cassation (Extr. Revue critique de Législation), in-8°, 1858, Pichon. 1 fr. 50.

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NICOLAY (F.). Curiosités des lois et coutumes. Histoires des croyances, superstitions, mœurs, usages et coutumes, 3 vol. in-8°, 1901, Retaux. 18 fr.

PARCADE (D.). — Etude

historique sur les anciens fors de Béarn (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1895 (164 p.).

PELSMAEKER (P. DE).

-Coutumes des pays et Comté de Flandre. Quartier d' res. Registres aux sentences des échevins d'Ypres (Fait partie du Recueil des anciennes coutumes de la Belgique), in-43, 1914, Bruxelles, Gœmære. 12 fr.

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REBOUIS (H.).

Coutumes de Puymirol en Agenais (Extr. Nouvelle Revue historique du Droit français, 1887), in-8°, 1888, Larose et Forcel. 2 fr. 50.

Les coutumes de l'Agenais. MonclarMonflanquin, 1256-1270, Saint-Maurin, 1358 (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1890, Larose et Forcel. 2 fr.

Les coutumes de l'Agenais. Nomdieu en Bruilhois, 1305-1308, Souvagnas, 1264 (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1890, id. 2 fr.

Coutumes de Castel-Amouroux et de Saint-Pastour en Agenais (Extr. de la Nouvelle Revue historique de droit), in-8°, 1888, id. 1 fr. 50.

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ROGÉ (H.). Droit coutumier de Verdun et du pays verdunois (Thèse, Nancy), gr. in-8°, 1904, Berger-Levrault. 4 fr. 50.

ROUCHON (U.). Les chartes des coutumes du Velay et du Brivadois. La charte d'Artias (1265), in-8°, Champion. 2 fr.

SIMON (P.). La loi de Tréveneuc et ses précédents (Thèse, Paris), in-8°, 1911, Giard el Brière. 7 fr.

STOUFF (L.). - Un recueil de jurisprudence et de coutumes bourguignonnes du XIVe siècle, in-8°, 1905, Larose et Tenin. 2 fr. TAILLIAR (E.). - Lois des bourgs et villages du nord de la France (1201-1250), in-8°, 1959. Caen, Hardel (43 p.).

Le livre des usaiges et anciennes coustumes de la conté de Guysnes. Publié par la Société des antiquaires de la Morinie, in-8°, 1856, Saint-Omer, Impr. Chauvin (356 p.).

TARDIF (A.). Le droit privé au XIIIe siècle d'après les coutumes de Toulouse et de Montpellier, in-8", 1889, Picard. 4 fr.

TESTAUD (G.). Un texte coutumier inédit. La coutume du Comté de Clermont en Beauvaisis de 1496 (Extr. Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1903, Larose. 4 fr.

Très ancienne coutume (La) de Bretagne, avec assises, constitutions de Parlement et ordonnances ducales, in-8°, 1896, Rennes, Plihon et Hervé. 10 fr.

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Beauvaisis (publiées par A. SALMON), 2 vol. in-8°, 18 9-1900, Picard. 26 fr.

Les coutumes de Beauvaisis, nouv. éd. par BEUGNOT, 2 vol.gr. in-8°, 1842, Renouard. 18 fr.

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CHAMPEAUX (E.).· La compilation de Bouhier et les coutumiers bourguignons du XIVe siècle. Le coutumier bourguignon de Montpellier (Fait partie de la collection des textes relatifs au droit et aux institutions de la Bourgogne) (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit, 1906), in-8°, 1907 (Dijon, Nourry), Picard. 3 fr.

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CHENON (E.). L'ancien coutumier de Champagne (x11° siècle) Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), (in-8°, 1907, Larose el Tenin. 3 fr.

L'ancien coutumier du pays de Berry (XIVe et XVe siècles) (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1905, id. 1 fr.

Les conséquences juridiques de l'Edit de Milan (313) (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1914, id. 1 fr. 50.

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FONTAINES (P. DE). Le Conseil de Pierre de Fontaines, ou traité de l'ancienne jurisprudence française, nouv. éd. par A-J. MARNIER, in-8°, 1846, Joubert; Durand. 9 fr.

FOUCHER (V.). · Assises du royaume de Jérusalem, textes français et italien, conférées entre elles, ainsi qu'avec les lois des Francs les Capitulaires, les établissements de SaintLouis et le Droit romain, 2 vol. in-8o, 18391841, Joubert. 24 fr.

GRANDCLAUDE (M.). Etude critique sur les livres des Assises de Jérusalem (Thèse, Paris), in-8°, 1923, Jouve (184 p.).

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LOYSEL (A.). Institutes coutumières, ou manuel de plusieurs et diverses règles, sentences et proverbes, tant anciens que modernes, du droit coutumier et plus ordinaire de la France, avec des notes de E. de LAURIÈRE, nouv. éd. revue par DUPIN et E. LABOULAYE, 2 vol. in-12, 1846, Durand. 12 fr.

MARNIER (A.). Anciens usages de Bourgogne, pendant les XIII, xive et xve siècles, in-8°, 1858. 3 fr.

Ancien coutumier de Bourgogne (Extr. de la Revue historique de Droit... 1857), in-8°, 1858, Impr. Hennuyer (40 p.).

MARTIN (OLIVIER).- Le Manuscrit Vatican 4790 et le Grand Coutumier de Jacques d'Ableiges (Extr. Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1906, Larose. 2 fr. 50. PLANIOL (M.). Julien Furic. Supplément inédit à son commentaire sur l'usement de Cornouaille (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1893 (Rennes, Caillière), Larose. 1 fr. 50.

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Du vol et de sa répression d'après les lois germaines (Extr. Revue historique de Droit franc. 1867-1869), in-8°, 1870, Durand. 2 fr.

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LESEUR (P.). Des conséquences du délit de l'esclave dans les Leges Barbarorum et dans les Capitulaires (Extr. Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1888, Larose et Forcel. 3 fr.

MOLINIER (V.). La répression du vol d'après les lois anciennes et la jurisprudence du Parlement de Toulouse, in-8°, 1869, Toụlouse, Gimet. 2 fr.

De la répression du suicide et des attentats aux mœurs suivant les anciens usages de Toulouse, in-8°, 1867, id. 1 fr. 50.

Départements.

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FRISTOT (L.). Régime des libéralités dans les coutumes de Lorraine et de Bar {Thèse, Paris), in-8°, 1920 (120 p.).

FURGOLE. Observations sur l'ordonnance de Louis XV concernant les Donations, nouv. éd. 2 vol. in-4°, 1761. Toulouse, nouv. édit. des les Euvres complètes », in-8°, ou in-4°, 1775-1776.

SALAMO (E.). Aperçu historique sur l'avancement d'hoirie (Thèse, Montpellier), in-8°, 1900 (242 p.).

TISSIER (T.).— Etude sur les dons et legs aux établissements publics ou d'utilité publique dans le droit ancien (Extr. Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1899, Larose el Forcel. 2 fr.

Dot.

AuDubert (E.). Le régime dotal d'après la coutume et la jurisprudence du Parlement de Bordeaux (Thèse, Paris), in-8°, 1918 (186 p.).

BARRILLEAU (G.). De la constitution de dot dans l'ancienne Grèce (Extr. de la Nouvelle Revue historique de Droit), in-8°, 1883, Larose et Forcel. Í fr. 50.

FRANCOTTE (H.). — L'Antidosis en droit athénien (Extr. Mémoires couronnés publiés par l'Académie royale de Belgique), in-8°, 1895, Bouillon; Champion. 2 fr.

LABORDE (L.). - La dot dans les fors et coutumes du Béarn (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1909 (227 p.).

RANCHON (R.). Du régime de la dot en Normandie (Thèse, Paris), in-8°, 1897, Rousseau. 2 fr.

ROUSSILHE (P.). - Traité de la dot, à l'usage du pays de droit écrit et de celui de coutume, in-8°, 1856, Durand. 5 fr.

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