Page images
PDF
EPUB
[blocks in formation]

BÉCANE (V.).

Questions sur les faillites

et banqueroutes, in-4°, 1846, Joubert. 5 fr.

BEDIN (A.). · Des effets du jugement déclaratif de faillite ou de liquidation judiciaire sur les mesures de publicité autres que les inscriptions de privilèges et d'hypothèques (Thèse, Lyon), in-8o, 1909 (112 p.).

BERTRANDE (L.). - Le guide des faillites, des liquidations judiciaires, des banqueroutes et des réhabilitations commerciales par demandes et réponses, in-8°, 1909, Rousseau. 10 fr.

[blocks in formation]

La faillite virtuelle. Etude de jurisprudence (Thèse, Toulouse), in-8°, 1904 (298 p.).

BONNICHON (G.). Des effets de la faillite et de la liquidation judiciaire sur les contrats antérieurs valablement conclus (Thèse, Paris), in-8°, 1900, Rousseau. 8 fr.

BOULAY-PATY (P.).—Traité des faillites et des banque routes, suivi de quelques observations sur la déconfiture, 2e éd. refondue par BOILEUX, 2 vol. in-8°, 1849, Legrand. 15 fr.

BOULLAND (H.). La compétence du tribunal de la faillite (Thèse, Paris), in-8°, 1910 (191 p.).

BOUSSU (G.) et GAUTIER De Noyelle. La faillite, traité pratique à l'usage des commerçants, in-8°, 1864, Marescq. 2 fr. 50.

BROLLES. Aperçus nouveaux sur la contrainte par corps, son rétablissement ou suppression de la faillite, in-8°, 1868, Dentu. 2 fr.

Bureaux (Les) de la vérification commerciale pour reports d'échéances et défauts de paiements, institution nouvelle, par un syndic de faillites, in-8°, 1894, Lahure. 1 fr. 50.

[ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small]

CARPENTIER (A.). - La loi du 4 mars 1889 portant modification à la législation des faillites, gr. in-8°, 1889, Larose. Ï fr. 50.

CHATEAU (H.). · Hypothèque légale de la masse dans la faillite et la liquidation judiciaire (Thèse, Paris), in-8°, 1899 (114 p.). CHAULIAC (P.). Influence de la faillite sur le louage des meubles (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1914 (146 p.).

---

[blocks in formation]

COLLIGNON (J.). Des effets de la déclaration de faillite sur les actes antérieurs (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1889 (194 p.).

COLZY (A.). De la condition de liquidé dans la compensation (Thèse, Paris), in-8°, 1899 (124 p.).

DOQUELIN (P.). Des droits de la femme en cas de faillite du mari (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1884 (144 p.).

COTTANCE (F.). De la compensation des créances dans la faillite ou la liquidation judiciaire (Thèse, Paris), in-8°, 1899 (188 p.).

COULON (H.). Législation nouvelle des faillites; la liquidation judiciaire et la faillite (loi du 4 mars 1889), gr. in-8°, 1890, Marchal et Billard. 9 fr.

[merged small][merged small][ocr errors][merged small][ocr errors]

DELAMARRE (M.). Etude sur le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 550 du code de commerce, in-8°, 1868, Impr. Renou et Maulde. 1 fr.

DEMASURE. Des droits des créanciers hypothécaires et privilégiés sur les immeubles en cas de faillite du débiteur (Thèse), in-8°, 1871.

DENNEVAL. Plus 1867, Dentu. 1 fr. 50.

de faillites, in-8°,

DESSERTEAUX (M.). La question des coobligés. Essai d'une explication nouvelle de la production intégrale du créancier au diverses faillites des débiteurs, gr. in-8°, 1919, Recueil Sirey. 6 fr.

DESTICKER (M.). - Des droits du vendeur de marchandises non payé, en cas de faillite

ou de liquidation judiciaire de l'acheteur (Thèse, Lille), in-8°, 1891 (145 p.).

DEVISE (F.). De la réforme de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire, in-8°, 1896, Société d'Editions scientifiques. 2 fr. 50.

Dictionnaire des faillites. Etabli d'après les publications judiciaires de 1912 (Publication commencée en 1848, par H. MASCRET), gr. in-4°, 1913, Affiches Parisiennes. 10 fr.

Dictionnaire des faillites, séparations de biens, conseils judiciaires, interdictions et réhabilitations, du 24 février 1848, jusqu'au 1er janvier 1863, suivi d'un supplément annuel, in-4°, 1863, l'auteur. 15 fr.

DIEUDONNÉ (C.). Des droits de la femme en cas de faillite du mari (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1893 (159 p.).

DOMBRE (P.). · De l'influence de la faillite sur la naissance ou la constitution des hypothèques et sur leur conservation (Thèse, Montpellier), in-8°, 1896 (195 p.).

[ocr errors]

DOMERGUE (L.). - De l'adoucissement progressif des mesures pénales frappant les faillis et les banqueroutiers (Thèse, Montpellier), in-8°, 1920 (148 p.).

DOYEN (G.). Des effets de la faillite du débiteur principal sur l'engagement des coobligés solidaires et des cautions (Thèse, Paris), in-8°, 1896 (184 p.).

DROUAUX (L.). La réforme des faillites. Commentaire de la loi du 4 mars 1889 sur les liquidations judiciaires, 2o éd. in-18, 1893, Giard et Brière. 4 fr.

DU CASTEL (R.). Traité théorique et pratique de la faillite, in-8°, 1914, Recueil Sirey. 6 fr.

DUCOIN (C.).

Guide judiciaire et pratique en matière de faillites, in-8°, 1875, Cotillon. 10 fr.

DUCOS DE LAHAILLE (P.). Etude des origines historiques de la déconfiture et de ses effets dans les législations modernes (Thèse, Toulouse), in-8°, 1894 (269 p.).

DUFRAISSE (R.); Roy (C.) et MUZART. Nouvelle loi sur la liquidation judiciaire et la faillite, promulguée le 5 mars 1889, in-8°, 1889, Chevalier-Marescq. 5 fr.

DUPONT-LAVERSANNE (C.). Du privilège du bailleur d'un immeuble servant à l'exploitation d'un commerce en cas de faillite ou de liquidation judiciaire du locataire (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1913 (88 p.).

DUTRUC (G.). - Commentaire théorique et pratique de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire et la faillite, avec formules 2e éd. avec un appendice, in-8°, 1892. Marchal et Billard. 4 fr. 50.

ESNAULT (J.). — Traité des faillites et banqueroutes, nouv. éd. par L. PLANQUETTE 1er et 2 fascicules, in-8°, 1882, Cerf.

ESTRABAUT (E.). Des droits des femmes en matière de faillite (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1889 (208 p.).

[ocr errors][merged small]

FLORENS (F.). · De la surveillance des faillites par le Ministère public, 2e éd. in-8°, 1881 (Toulon), Cosse et Marchal. 3 fr.

FOURCADE (A.). Des effets de la cessation de paiements en matière de faillite, art. 446, 447, 448, §§ 2 et 3, et 449 du C. comm. (Dr. fr.) (Thèse, Toulouse), in-8°, 1891 (264 p.).

FOURCADE (P.). Des faillites non déclarées (Dr. fr.) (Thèse, Lyon), in-8°, 1889 (278 p.).

FREMONT (R.) et CAMBERLIN (P.).— Code pratique des liquidations et faillites. Commentaire complet de la loi du 4 mars 1889, et de toutes les législations françaises et étrangères. 2 vol. in-12, 1889, Pedone-Lauriel. 8 fr.

GADRAT (J.). Etudes de droit commercial, traité des faillites et des banqueroutes 2e éd. in-8°, 1870, Durand. 8 fr. GANTHIER (L.). ·

Formulaire commenté des liquidations et partages judiciaires, 2o éd. in-8°, 1881, Larose et Forcel. 6 fr.

[blocks in formation]

GOLDSMID (Mme M.). De la faillite, ver rongeur de la Société, ou de l'infaillible destruction de ce fléau, in-8°, 1846, Impr. Lacrampe. 7 fr.

GRIGNON (P.).— Du dessaisissement du débiteur failli en droit français (Thèse, Caen), in-8°, 1902 (247 p.).

GUILLON (A.). Essai historique sur 11 législation française des faillites et banqueroutes avant 1673 (Thèse, Rennes), in-8°, 1904, Bellais; Rieder. 3 fr.

GUYOT (Y.).— Le droit à la faillite reconnu à la Chambre de commerce de Douai, in-8°, 1903, Guillaumin. 1 fr.

HOT (L.). Des droits du vendeur non payé en cas de faillite ou de liquidation judiciaire de l'acheteur (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1893 (146 p.).

HUBERT (F.). - Des effets du jugement déclaratif de faillite ou de liquidation judiciaire sur les mesures de publicité autres que

les inscriptions de privilèges et hypothèques (Extr. Revue critique de législation), in-8°, 1906, Pichon. 1 fr. 50.

ISAURE-TOULOUSE (J.). Manuel formulaire de la faillite et de la liquidation judiciaire, in-8°, 1890, Marchal et Billard; Pichon; Larchon et Ernouf. 4 fr.

Journal des faillites et des liquidations judiciaires françaises et étrangères, fondé en 1882, par H. et A. DEFERT, trimes. in-8°, Rousseau, un an, France. 30 fr. Etr. 35 fr.

JOUVE (F.). De l'influence de la faillite et de la liquidation judiciaire sur la conservation des hypothèques et des privilèges valablement acquis (Thèse, Aix), in-8°, 1912 (151 p.).

LADURÉ (P.). De la liquidation des reprises mobilières de la femme commune en biens en cas de faillite du mari (Thèse, Paris), in-8°, 1911 (160 p.).

LAINÉ. Commentaires sur les faillites et les banqueroutes, in-8°, 1839. 7 fr. 50. LALUBIE (E.). Liquidation judiciaire, commentaire pratique de la loi du 4 mars 1889 et revue de la jurisprudence, in-8°, 1890, Chevalier-Marescq. 5 fr.

-

.LAMAIGNÈRE (G.). Du contrôle des opérations de faillite (Thèse, Bordeaux), in-8o, 1903 (168 p.).

LAMBERT (J.).

Examen critique et réforme du régime de la liquidation judiciaire, considéré en lui-même et dans ses rapports avec la faillite (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1898 (466 p.).

-

LANGLAIS (F.). Essai critique sur le projet de réforme de la législation des faillites, in-8°. 1887, Larose et Forcel. 3 fr.

-

LAPORTE (G.). Le juge commissaire (Thèse, Montpellier), in-8°, 1921 (85 p.).

LAROQUE- SAYSSINEL (F.) et DUTRUC (G.). Formulaire général des faillites et banqueroutes, 5e éd. refondue par G. DUTRUC, 2 vol. in-8°, 1892, Marchal el Billard. 18 fr. LAVIRON. Observations sur les faillites et banqueroutes, in-8°, 1837. 1 fr. 50.

LAVRAND (A.). · Du sort des actes accomplis pendant la période suspecte par le failli ou le liquidé judiciaire (Dr. fr.) (Thèse, Dijon), in-8°, 1892 (294 p.).

LE BLANC (A.). Abrogation de la loi sur la faillite, in-8°, 1868, Le Chevalier; l'auteur. 1 fr.

LECOMTE (M.). Traité théorique et pratique de la liquidation judiciaire. Commentaire des lois du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890, in-8°, 1890, Chevalier-Marescq; Plon. 12 fr. Etude comparée des principales législations européennes en matière de faillite (Extr. Bulletin de la Société industrielle du Nord de la France), in-8°, 1879, PedoneLauriel. 2 fr. LECOQ.

Etude sur la faillite, in-8°, 1877.

LEMOIGNE (F.).

Répertoire de la faillite

et de la liquidation judiciaire, in-8°, 1908, Caen, Jouan. 10 fr.

LEVEILLÉ (J.). La réforme des faillites (Extr. Revue critique de Législation), in-8°, 1868, Pichon. 1 fr. 50. LEVESQUE (J.). Faillite et banqueroute. Résumé de la législation, de doctrine et de jurisprudence, publié par F. PATRIS, in-8°, 1847, Bureaux du Journal du Palais. 10 fr.

LIÉNARD (L.). Du sort dans les faillites des créanciers armés d'un droit de rétention, résolution et compensation. Droit français et étranger(Thèse, Toulouse), in-8°, 1904 (119 p.).

LLUSCIA (M.). De la déchéance du terme dans la faillite et la liquidation judiciaire (Thèse, Toulouse), in-8°, 1907 (108 p.). LORRIN (A.). De la règle que le jugement déclaratif de faillite arrête le cours des inscriptions (Thèse, Paris), in-8°, 1906 (128 p.). LYON-CAEN (C.). La loi anglaise de 1883 sur la faillite et la réforme du livre 3 du code de commerce français (Extr. Bulletin de la Société de Législation comp.), in-8°, 1888, Pichon. 1 fr. 50.

-

MALAPERT (E.). Du régime de la liquidation judiciaire, de ses inconvénients et de ses avantages, in-8°, 1892 (Rennes, Plihon et Hervé), Larose et Forcel. 8 fr.

-

MARECHAL (C.). Traité pratique de la procédure des faillites et des liquidations judiciaires, in-8°, 1890, Chevalier-Marescq.

5 fr.

MARX (E.). Etude sur les droits de la femme dans la faillite du mari, in-8°, 1880, Thorin. 3 fr. 50.

MASCRET (H.). — Dictionnaire des faillites, séparations de biens, etc., prononcées par les Tribunaux de Paris, du 24 février 1848 jusqu'au 1er janvier 1864, in-4°, 1864, avec suppléments 1864 et 1865, chez l'auteur. 27 fr. MÉTRAL (A.). A bas la faillite. Suppression des lois concernant les faillites, in-8°, 1879, Ghio. 1 fr.

MONDON (P.). — Le dessaisissement du débiteur failli (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1912 (194 p.).

--

MOREAU (J.). Manuel du juge-commissaire d'une faillite, ou d'une liquidation judiciaire, in-16, 1911, Marchal et Godde. 2 fr. MORIN DE LA PILLIÈRE (G.). De l'influence de la faillite sur les loyers (Dr. fr.) (Thèse, Caen), in-8°, 1890 (154 p.).

MOTTAY (J.). La faillite abolie, in-8°, 1882, Nantes, Plédran. 3 fr.

PERCEROU (J.). · Faillite et liquidation judiciaire après décès en droit français, in-8°, 1905, Rousseau. 3 fr.

POCHET (M.). Des effets du jugement déclaratif de faillite sur les contrats synallagmatiques antérieurs (Thèse, Paris), in-8°, 1897 (152 p.).

POIGNARD (D.). De l'influence de la faillite sur les droits des créanciers hypothécaires (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1887 (391 p.).

[blocks in formation]
[blocks in formation]

RIGAUD (F.). Des droits de la femme contre la faillite de son mari (Thèse, Bordeaux) in-8°, 1907 (179 p.).

RIVIÈRE (H.). · Commentaire théorique et pratique des lois du 4 mars 1889 et 4 avril 1890 sur la liquidation judiciaire portant modification à la législation des faillites, in-8°, 1891, Chevalier-Marescq; Plon. 10 fr. ROUÉ (P.). Code de la faillite, in-8°, 1897, Parisot, 47, Galerie Vivienne. O fr. 50. A bas la faillite, in-8°, 1907, Ficker. 1 fr. 25.

[ocr errors]

Faillite et liquidation judiciaires, in-12, 1908, Bibliothèque des ouvrages pratiques.

O fr. 50.

ROULLION. Essai sur les lois des faillites et des banque routes, in-8°, 1828. 3 fr.

Code

ROUSSEAU (R.) et DEFERT (H.). annoté des liquidations judiciaires, des faillites et des banqueroutes, in-8°, 1889, Rousseau. 12 fr.

ROUSSELLE (C.). La loi sur les faillites, banqueroutes et sursis du 18 avril 1851, in-8°, 1868, Bruxelles, Bruylant. 4 fr.

ROUSSET (G.). — Réforme du régime des faillites. Diminution des faillites et augmentation des dividendes, in-8°, 1895, Guillaumin. 2 fr. 50.

Roux (A.). Etude sur les modifications à apporter au régime de la liquidation judiciaire (Thèse, Lyon), in-8°, 1920 (83 p.).

RouzÉ (V.). - De la déchéance du terme en cas de faillite, de liquidation judiciaire et de déconfiture (Thèse, Paris), in-8°, 1904 (120 p.).

SABAREANU (A.). · Des droits de la femme dans la faillite ou liquidation judiciaire de son mari (Thèse, Paris), in-8°, 1898 (132 p.). SABATIER (A.). Essai sur les faillites cloturées par insuffisance d'actif, in-8°, 1878, Pichon. 1 fr. 50.

D'un adoucissement à la loi sur les faillites (Extr. de la Revue critique de Législation), in-8°, 1879, id. 1 fr. 50.

SAINT-NEXENT DE GAGEMON (DE). Traité des faillites et banqueroutes, 3 vol. in-8°, 1843, Videcoq. 22 fr. 50.

SENAC (J.). Du sort de l'hypothèque légale de la femme dans la faillite du mari (Thèse, Toulouse), in-8°, 1898 (134 p.).

[blocks in formation]
[blocks in formation]

TRINIAC (H.). Des droits de la femme en cas de faillite du mari (Dr. fr.) (Thèse, Montpellier), in-8°, 1888 (345 p.).

Vade-mecum à l'usage des magistrats consulaires dans les liquidations judiciaires et les faillites, 2e éd. in-32, 1894 (Nimes, Maubuis), Chevalier-Marescq. 1 fr.

VERDIER (F.).

Du privilège du propriétaire en matière de faillite, in-8°, 1877, Marescq. 2 fr. 50.

VÉRON (A.). · De l'aliénation par le syndic des biens du failli (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1901 (198 p.).

VORON (E.). De la liquidation judiciaire, loi du 4 mars 1889 et du 4 avril 1890 (Thèse, Lyon), in-8°, 1890, Larose et Force!. 7 fr. WIBAUX (A.). De la revendication en matière de faillite et de liquidation judiciaire (Thèse, Caen), in-8°, 1896 (430 p.).

[ocr errors]

ZÈDE. La faillite. Guide pratique du commerçant failli, in-16, 1890, Sevin. Í fr. 50. V. Assurances sur la vie.

CONCORDAT

EN MATIÈRE DE FAILLITES

AUGÉE (C.).. Nature juridique du concordat en matière de faillite (Thèse, Paris); in-8°, 1910 (112 p.).

CHÉRON (A.). A l'égard de quels créanciers et de quelles créances le concordat, dûment homologué, produit-il ses effets? (Extr. Revue critique de Législation), in-8°, 1905, Pichon. 1 fr. 50.

Dictionnaire des conditions sommaires, de tous les concordats homologués par les Tribunaux de Paris, du 24 février 1848, jusqu'au 1er janvier 1863 et contenus dans le Dictionnaire des faillites, suivi d'un supplément annuel, in-4°, 1864, chez l'auteur. 15 fr. FABREGUETTES. Questions pratiques de droit commercial. Du concordat amiable, in-8°, 1879. 1 fr. 50.

[ocr errors]

FONTAINE (P.). De la cession de biens volontaire, concordats amiables (Thèse, Paris), in-8°, 1903, Rousseau. 6 fr.

FRUNEAU (H.). · Du concordat en matière de faillite, in-8°, 1865, Impr. Goupy. 3 fr.

LANGLOIS (A.). Instruction sur les con. cordats amiables, in-8°, 1848, l'auteur. Ofr. 75. LECOMTE (M.). - Concordats amiables,

-

ou liquidations judiciaires, in-8°, 1880, Pedone. 1 fr. 50.

[blocks in formation]
[blocks in formation]

MOUSNIER. Traité du concordat en matière de faillite, in-8°., 1855, Delhomme. 6 fr.

PONVERT (E.). Les concordats amiables (Thèse, Paris), in-8°, 1901, Rousseau. 3 fr.

REYNAUD (P.). Des concordats de sociétés anonymes après faillite ou liquidation judiciaire (Thèse, Paris), in-8°. 1904, Giard et Brière. 6 fr.

RICHEBOURG (Bruno de). De la nature juridique des concordats (Thèse, Paris), in-8°, 1907 (84 p.).

SILVIAN (M.). Le concordat préventif en droit comparé, gr. in-8°, 1915, Giard et Brière. 6 fr.

[merged small][merged small][ocr errors]

HAMOT (A.). De la faillite et de la liquidation judiciaire des sociétés françaises (Thèse, Paris), in-8°, 1903 (455 p.).

JOURDY (P.). De la liquidation judiciaire des sociétés anonymes (Thèse, Dijon), in-8°, 1903 (127 p.).

JUGLAR (L.). De la situation des obligataires en cas de faillite ou de liquidation judiciaire de la société (Thèse, Paris), in-8°, 1894, Rousseau. 2 fr. 50.

MOLÈNES (J. DE).- De la faillite des sociétés, par actions (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1889 (330 p.).

PIC (P.). Traité théorique et pratique de la faillite des sociétés commerciales, in-8°, 1887, Rousseau. 6 fr.

ROBERT (C.). De la liquidation judiciaire des sociétés (Loi du 4 mai 1889) (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1896, Larose. 5 fr.

[blocks in formation]

tique des faillis (Thèse, Paris), in-8°, 1912 (1Î1 p.).

CHARMOLU (A.). Le Paria. Etude juridique et critique de la situation du failli en France, in-8°, 1900, Marchal et Billard. 2 fr. CIVAL (L.).— La réhabilitation commerciale (Thèse, Dijon), in-8o, 1903 (188 p.).

CLUZEL (G.).— La réhabilitation des faillis, in-8°, 1908, Bulletin commentaire des Lois Nouvelles. 1 fr 50.

DUPREZ (C.). Des incapacités électorales des faillis (Thèse, Paris), in-8°, 1906 (175 p.) GUERRE (J.). · De la condition du failli (Thèse, Montpellier), in-8°, 1910 (241 p.).

JEAN (L.). - De la réhabilitation des faillis d'après la loi du 30 décembre 1903 (Thèse, Aix), in-8°, 1906 (200 p.).

LAJOYE (R.). Etude sur la réhabilitation des faillis, in-12, 1887, Pedone-Lauriel. 1 fr. 75.

LEMASSON (P.). De la réhabilitation des commerçants en faillite ou en liquidation judiciaire (Thèse, Caen), in-8°, 1904 (136 p.).

MAILLARD (L.). La réhabilitation des faillis. Commentaire de la loi du 30 décembre 1903, in-8°, 1904, Larose et Tenin. 2 fr. 50.

MARANGE (R.). Manuel-formulaire des demandes en réhabilitation des faillis (Loi du 30 décembre 1903), in-8°, 1905, L'utilité commerciale. 3 fr.

NOLLEAU (J.). De la réhabilitation des faillis (Thèse, Paris), in-8°, 1906 (332 p.).

ROGER (H.). La réhabilitation des faillis et des banqueroutiers (Thèse, Paris), in-8° 1911 (294 p.).

Roy (C.). - Loi du 30 décembre 1903. Réhabilitation des faillis et des liquidés judiciaires, in-8°, 1904, Pichon et Durand-Auzias. 6 fr.

TOUBLET (H.). De la réhabilitation du débiteur en état de faillite ou de liquidation judiciaire. Etude de droit positif et de législation (Thèse, Caen), in-8°, 1902 (265 p.).

[blocks in formation]

- Droits du syndic dans la faillite des sociétés par actions (Thèse, Paris), gr. in-8°, 1891, Giard. 3 fr.

Fossé (P.). Le Syndic de faillites. fonctions et pouvoirs (Thèse, Paris, titre modifié), in-8°, 1888, Guillaumin. 6 fr.

HERVÉ (E.). Manuel-formulaire des syndics et liquidateurs judiciaires, in-8°, 1904

Marchal et Billard. 6 fr.

LAMAIGNÈRE (E.).- Des syndics de l'Union (Thèse, Bordeaux), in-8°, 1910 (168 p.).

MEY (V.). Recueil formulaire à l'usage des syndics et liquidateurs judiciaires, in-4° 1894, Saint-Etienne. Impr. Théolier (107 p.). NORIOVIR. Guide du syndic dans les faillites, in-18, 1840, Cotillon. 2 fr. SERVILLE (R.).

- Etude sur les syndics

[ocr errors]
« PreviousContinue »