Formulaire ou manuel pratique des Huissiers, par M. D., in-12 (antérieur à 1870). 4 fr.

FOUCART (M.). Des procès-verbaux de constat par Huissier (Thèse, Lille), in-8°, 1911 (221 p.).

Instruction sur l'organisation des Huissiers, sur les devoirs qu'ils ont à remplir, in-8°, 1813. 2 fr.

JAY (J.). Guide des Huissiers, 2e éd. in-8°, 1849, Durand. 7 fr.

KIRCHE (J.). — Comptabilité des Huissiers, 2 vol. in-8°, 1905 (Nancy, l'auteur, 27, rue du Téméraire), Marchal. 10 fr. 50.

LAVENAS et MARIE. Nouveau code et manuel pratique des Huissiers, revu par PAPILLON, 2 vol. in-8°, 1866. 15 fr.

LÉGLIZE. Répertoire de législation et style des Huissiers, 5 vol. in-8°, 1825. 20 fr. LOISEAU (U.) et VERGE (C.). naire des Huissiers, 2 vol. in-8°, 1844, Joubert. 15 fr.

Diction

LONGCHAMPT (E.). · Formulaire d'actes à l'usage des Huissiers, 4e éd. 5° tirage, in-18, 1872-1885. 5 fr.

PORTEMER (H.). Des fonctions des Huissiers (Thèse, Paris), in-8°, 1900, Rousseau. 3 fr.

RAUZIÈRES (G.). Manuel formulaire à l'usage des Huissiers et des Clercs, 3o éd. in-16, 1912, Marchal et Godde, 6 fr.

RAVIART (0.). Le tarif des actes d'Huissiers (Extr. Répertoire encyclopédique du Droit français. Gazette du Palais), 2o éd. in-8°, 1899, Marchal et Billard. 3 fr. 50.

Règlement intérieur de la communauté des Huissiers de l'arrondissement de Troyes, in-8°, 1923, Troyes, Impr. Martelet (11 p.). Rosse. Droits et devoirs professionnels des Huissiers, in-18, 1889, Marescq. 1 fr. VALTON (R.). · - Manuel du Clerc d'Huissier, in-18, 1912. 3 fr. 50.

XAU (F.). La question des Huissiers. Les affaires commerciales, le tarif de 1807 (d'après les notes de Me ALEXANDRE), in-12, 1890, Savine. 3 fr. 50.

V. Notariat (Honoraires des Notaires). Officiers ministériels. Procédure civile (Exploits, Frais de justice).

Notaires.

NOTARIAT. Ouvrages GÉNÉRAUX. TRAITÉS ET FORMULAIRES A L'USAGE DES NOTAIRES, DES CLERCS ET DES ASPIRANTS AU NOTARIAT.

AMIAUD (A.). - Traité formulaire général alphabétique et raisonné du Notariat, 7o éd. 5 vol. in-4, 1923-1926, Journal des Notaires. 225 fr.

ManuelAMIAUD (A.) et FRANÇOIS. formulaire des aspirants au Notariat, 3e éd. 2 vol. gr. in-8°, 1912, Journal des Notaires. 25 fr.

ANDRÉ (A.). — Dictionnaire de droit civil, commercial, administratif et de procédure, dans les matières intéressant le Notariat, 4vol. in-8°, 1887-1890, Marchal et Billard. 32 fr.

Formulaire général et alphabétique du Notariat, 8° éd. in-8°, 1911, id. 15 fr.

Code annoté du Notariat, in-18, 1895, id. 4 fr.

AUGAN (J.). Cours de notariat, suivi d'un tarif alphabétique et raisonné des droits d'enregistrement et d'hypothèques, 3o éd. 2 vol. in-8°, 1846, Videcoq. 30 fr. BARRAUD (P.). Pratique notariale. Formules modernisées d'actes notariés usuels, 2 vol. in-8°, 1904-1905, Marchal et Billard. 6 fr.

BAVOUX (E.). Manuel du Notariat, recueil de formules, in-32, 1846, Videcoq. 5 fr. BERGER (J.). Recueil d'articles élémentaires de pratique et de jurisprudence notariales, in-8°, 1884, Lyon, Impr. MouginRusand. 5 fr.

Berthellot (C. SOSTHÈNE). Esprit, législation et jurisprudence du Notariat ou Guide théorique et pratique des personnes qui en exercent les fonctions ou s'y destinent; et de toutes celles qui ont occasion de recourir aux lois sur la matière. Traité sur un plan nouveau, in-8°, 1854, Marescq et Dujardin. 5 fr.

CLÉMENT (H.). · Aide-mémoire pour la taxe des actes notariés, in-8°, 1883, Pichon et Durand-Auzias. 0 fr. 80.

CLERC (E.).-Théorie du Notariat. Manuel des examens de premier clerc et de Notaire, 11 éd. revue par L. MAGUET, in-8°, 1921, Godde. 40 fr.

Code des Notaires expliqué. Commentaire des lois organiques du Notariat (Complément du formulaire du Notariat »), in-8°, 1903, id. 8 fr.

Manuel

CLERC (E.) DALLOZ et VERGÉ. théorique et pratique et formulaire général et complet du Notariat, 9° éd. refondue par A. BESNARD, 2 vol. gr. in-8°, 1.13, Marchal et Godde. 25 fr.

Code notarial, par le Secrétaire de la Chambre de discipline de Riom, in-8°, 1811, Riom.

Collections des observations pratiques publiées par la Revue du Notariat jusqu'au 1er janvier 1869, 2 vol. in-8°, 1869, Cosse et Marchal (1295 p.).

COLOMB (F.). - De l'admission au Notariat, in-8°, 1841. 5 fr.

COMBES. Nouveau manuel des aspirants aux fonctions de Notaires, Greffiers, Avocats (e'c.), in-18, 1856, Roret. 3 fr. 50.

DASTE (E.). Guide pratique du Clerc de Notaire en matière de déclarations de successions, in-18, 1905. 1 fr. 50.

DAVY (E.). - Précis formulaire du Notariat, tomes I, II, III, 3 vol. in-4°, 1910-1923, chez l'auteur, 13, Avenue de Clichy. 120 fr. Fascicules du tome IV à paraître en 1924, 5 fr.

Abonnement annuel, 1925, 24 fr.

DEFRÉNOIS (A.). Formules inédites d'actes notariés, 4 vol. in-8°, 1881 à 1905, l'auteur, 40, rue d'A sas. 30 fr.

Répertoire des lois et décrets commentés de 1881 à 1905, 5 vol. in-8°, id. 48 fr.

Traité de législation étrangère. Droit notarial et civil, gr. in-8°, 1901-1906, id. 12 fr.

Commentaire pratique des décrets des 30 janvier et 2 février 1890 sur le Nota iat, in-8°, 1890, id. 3 fr.

DEFRÉNOIS (C.). — Traité pratique et for

321 à

10 fr.

462 à

10 fr.

10 fr.

10 fr.

12 fr. 12 fr.

461, 1891-1895, gr. in-8°, id. 809, 1896-1905, gr. in-8°, id. 810 à 1030, 1906-1910, gr. in-8°, id. 1031 à 1258, 1911-1915, gr. in-8°, id. 1259 à 1290, 1916-1920, gr. in-8°, id. 1291 et suiv. 1921-1925, gr. in-8o, id.

Commentaire pratique de la loi du 12 août 1902 sur la réforme du Notariat (Extr. du Répertoire général du Notariat), 2o éd, in-8°, 1903, id. 2 fr.

DELMAS DE TERREGAYE (P.). Précis alphabétique de la Science notariale, in-8°, 1820, Limoges et Paris. 5 fr.

Dictionnaire du Notariat. Répertoire général de droit civil et fiscal, avec formules, par les Rédacteurs du « Journal des Notaires », 5e éd. devant former 13 vol. environ, tomes I à IX parus, 9 vol. gr. in-8°, 1904-1924, Journal des Notaires. 405 fr.

(Des additions formant un vol. séparé sont délivrées gratuitement aux souscripteurs.)

Dictionnaire (Nouveau) des Notaires et des préposés de l'Enregistrement et des Domaines, par une Société de jurisconsultes (etc.), 5 vol. gr. in-8°, 1836-1853, avec supplément, 1853, 51, rue d'Argenteuil. 43 fr.

DOURNEL. Code manuel à l'usage des Notaires, particulièrement de l'arrondissement d'Amiens, 3 vol. in-4°, 1859-1889, Amiens, l'auteur, notaire honoraire. 10 fr.

ERPELDINGER (H.).— Formulaire pratique du Clerc de Notaire, in-8°, 1904, l'auteur, 123, rue de Turenne; Larose; Marchal et Billard; Larchon et Ernouf. 5 fr.

FABRE. - Loi du 25 ventôse an XI sur le Notariat, annotée, in-8°, 1824, Avignon.

FAVARD DE LANGLADE. Répertoire de la législation du Notariat, 2o éd. 2 vol. in-4° 1837. 15 fr.

FAVIER-COULOMB. Législation du Notariat, ou commentaire des lois relatives au Notariat, in-8°, 1848, Paris.

Formulaire annoté et commenté des actes des Notaires, par les Rédacteurs du « Journal des Notaires », 15° éd. in-4°, 1914, nouveau tirage, 1925, mis au courant par des additions, 1925, Journal des Nolaires, br. 35 fr. cart. 41 fr.

Les additions, séparément. 15 fr.

Formulaire-Pocket des actes des Notaires, 4 éd. 11 tirage, in-18, 1868, Journal des Notaires. 10 fr.

Formulaire portatif de tous les actes des

- Traité éléGARNIER DESCHÊNES (E.). mentaire du Notariat, 2e éd. in-8°, 1808. 4 fr. GENTY (L.). Code de pratique notariale. Suivi du résumé et tarif alphabétique des droits d'enregistrement par LEFEBVRE, in-8°, 1899, Marchal et Billard. 15 fr.

GROUX (P.). - Manuel du Notaire, 4o éd. in-8°, 1818, Toulouse.

GUICHARD (A.). Code et guide des Notaires publics, 2 vol. in-12, 1805. 4 fr.

Guide des Notaires et des employés de l'Enregistrement, 2e éd. 5 vol. 1806.

HAREL-DELANOE、 (P.). — Cours élémentaire de Notariat suivant l'ordre 1o du Code Napoléon et du Code de commerce; 2o de la loi civile, 2 vol. in-8°, 1863, Journal des Notaires. 12 fr.

HORSON. Commentaire des lois, ordonnances, décrets et circulaires qui règlementént le Notariat, in-8° (vers 1829).

JAVON (A.). Petit formulaire portatif des Notaires, 2e éd. in-16, 1922, Godde, toile. 15 fr.

JOURDAA (J.). Tableau raisonné des formes ou formalités de la confection des actes notariés et sous seing privé, gr. in-8°, 1888, Delamotte; Marchal. 2 fr. 50.

Tableau raisonné des formalités à remplir après la confection des actes notariés (etc.), 2e éd. gr. in-8°, 1899, Marchal. 2 fr. 50.

Juris-classeur notarial (sur fiches et fascicules interchangeables) comprenant deux séries 1o Le répertoire doctrinal; 2o Les formules commentées, 16 volumes parus (5 des formules commentées, 11 du répertoire doctrinal) in-4°, 18, rue Séguier. Prix de souscription aux deux séries « Répertoire et formules » chaque volume. 80 fr.

Pour la série des «formules» seules, chaque vol. 100 fr.

Abonnement annuel, 1925, aux deux parties. 130 fr.

Abonnement annuel aux «formules seules ».

LEFEBVRE (G.). Manuel et formulaire du Notaire, de l'aspirant au Notariat et des chambres de discipline, tomes I et II, 2 vol. in-8°, 1873, Journal des Notaires. 15 fr.

LEFEBVRE-BISSON (C.) et DORVILLE (A.). Manuel du Clerc de Notaire, in-12, 1857, l'auteur. 5 fr.

LEROI (E.). Notariat. Manuel de l'expéditionnaire, in-16, 1908 (Fécamp), Marchal et Billard. 3 fr.

LORET. Eléments de la science notariale et commentaire de la loi organisatrice du Notariat, 3 vol. in-4°, 1807. 30 fr.

MAGUET (L.) et AMIAUD (A.). et formulaire à l'usage des aspirants au Notariat et pour la préparation aux examens, 2 vol. gr. in-8°. 1925-1926, Journal des Notaires. 80 fr.

MAILLAND. Le Notariat simplifié, ou le vade-mecum des Notaires, in-12, 1868, Journal des Notaires. 10 fr.

Littérature notariale. Etude théorique et pratique sur la rédaction des actes notariés, br. in-8°, 1870, Répertoire du Notariat.

Manuel des Clercs de Notaires, in-12, 1819, Paris.

Manuel des Notaires, avec dictionnaire des formules de tous les actes, 3 vol. in-4°, 18411846.

MARTIN (J.). Guide théorique et pratique général et complet des clercs de Notaire et des aspirants au Notariat, in-12, 1895, Giard et Brière. 3 fr.

-

MASSART. Commentaire général de la loi organique du Notariat du 25 ventôse an XI (antérieur à 1880).

MASSÉ (A.). Le Parfait Notaire, 6o éd. 3 vol. in-4o, 1828. 15 fr.

MASSÉ et LHERBETTE. Jurisprudence et style du Notaire, 9 vol. in-8°, 1823-1830. 35 fr.

MENGUY (E.). Les actes et conventions. Manuel à l'usage du Notariat, in-12, 1892, Marchal et Billard. 6 fr.

Commentaire de la loi du 12 août 1902 (Extr. du Bulletin commentaire des Lois Nouvelles), in-8°, 1902, Bulletin commentaire des Lois Nouvelles. 1 fr. 50.

MESCHINE (E.). · Guide sommaire pour prendre note des actes notariés, in-12, 1873, Foucault. 4 fr. 50.

MÉTÉNIER (H.). - Guide pratique du

25

PERTUIS.

Mémorial des Notaires et des employés de l'Enregistrement, in-8°, 1818, Blois.

PIFFRE DE VAUBON (R.). Manuel pratique de l'aspirant au Notariat par tableaux synoptiques avec formules, 2 vol. gr. in-8o, 1914-1916 et supp. 1920, Revue de Pratique Notariale. 60 fr.

Guide pratique pour la préparation aux examens de 1er clerc de Notaire, in-4°, 1920, id. 24 fr.

Solutions avec explications et notes pratiques de questions d'examens écrits de 1er clerc de Notaire, gr. in-8°, 1921, id. 25 fr. RIPPERT. Formulaire des Notaires,

in-8°, 1812, Paris.

VAN DE LIDEN (J.). — Traité dù Notariat, 4 vol. in-8°, 1812, Amsterdam.

---

VELAIN (L.). Cours élémentaire du Notariat français, in-8°, 1851, Durand. 9 fr.

PUBLICATIONS PÉRIODIQUES SUR LE NOTARIAT.

Agenda-Code. Code et formulaire de poche pour 1926. Journal des Notaires. 10 fr.

Agenda des Notaires. Code et formulaire de poche, contenant le Code civil, 1925. Journal des Notaires. 10 fr.

Almanach de MM. les Notaires et Avoués du royaume de France par MAUGERET, in-12, 1819, Paris.

-Annales de Législation et de Jurisprudence du Notariat, par une Société de Jurisconsultes et de Notaires, éditées par LORET, avocat (ont paru de mai 1803 à 1827).

Année (L') notariale, par O. BASSELIER, 1re année, 1868 (seule parue), in-18, 1869, Saint-Dizier-sur-Arroux, l'auteur, wotaire.

2 fr. 50.

Annuaire des Clercs de Notaire, suivi d'un formulaire (n'a paru qu'en 1857).

Archives (Les) du Notariat et des offices ministériels par les Rédacteurs du Journal du Notariat », fondées en 1844, années 18441868. 190 fr.

Basoche (La) V. Revue nouvelle de Notariat. Bulletin de l'Association nationale des Notaires de France, fondé en 1923, 22, rue d'Athènes, un an. 30 fr.

Bulletin de la Chambre des Notaires de Grenoble, fondé en 1874.

Conseil (Le) du Notariat, et des Conservateurs des hypothèques, journal du Notariat, de l'Enregistrement, des Hypothèques et du Timbre, fondé en 1835.

Courrier (Le) du Notariat journal spécial de la réorganisation, fondé en 1853, in-4° (a été suspendu antérieurement à 1880).

Ecole polytechnique de notariat par correspondance, cours complet théorique et pratique, traitant de toutes les matières notariales,

en 3 années, fondé en 1900, gr. in-8°, Hôtel des Sociétés Savantes, 28, rue Serpente, un an. 60 fr.

Etude (L') Journal des Clercs de Notaire. En 1868 a pris le titre de « Gazette des Clercs de Notaire in-8°.

Gazette des Clercs de Notaires par A. MICHAUX, TRIPIER, BRUNO (etc.), fondée en 1868, in-8°.

Journal du « Manuel des Notaires » ou recueil de Jurisprudence et de Doctrine, fondé par F. CELLIER en 1849 (a été suspendu en 1853).

Journal des Notaires et des Avocats, fondé en 1808, bimens. in-8°, 6, rue de Mézières, un an, France. 30 fr. Etr. 33 fr.

:

Journal du Notariat, fondé en 1837, Directeur PIFFRE DE VAUBON, bimens. in-8°, 12, rue Servan, un an, France. 25 fr. Etr. 27 fr. Journal du Notariat, des Hypothèques et de l'Enregistrement, fondé en 1809 (a été suspendu antérieurement à 1880).

Jurisprudence du Notariat. Recueil mensuel faisant suite au Répertoire de Jurisprudence de ROLLAND DE VILLARGUES, fondé en 1828, 19, rue de Lille, un an. 15 fr.

Mandataire (Le) du Notariat, fondé en 1872 hebd. 21, rue de Provence, un an. 10 fr.

Mémorial du Notariat et de l'Enregistrement, fondé en 1826 (a été suspendu antérieurement à 1880).

Moniteur (Le) du Notariat fondé en 1853 par GARDEY DE CLARAC (a été suspendu antérieurement à 1880).

Notariat (Le) français, fondé en 1879 par J. TARNEAU (a cessé de paraître en 1880).

Recueil notarial des Juris-Classeurs » fondé en 1913, mens. in-4°, 18, rue Séguier, un an. 40 fr.

(Servi gracieusement aux souscripteurs et abonnés aux deux séries du Juris-Classeur notarial).

Répertoire général pratique du Notariat et de l'Enregistrement (Complément périodique du « Traité-formulaire du Notariat »), fondé en 1881, deux fois par mois, gr. in-8°, Defrénois, 40, rue d'Assas, un an, France. 35 fr. Etr. 40 fr.

Répertoire du Notariat pratique, a paru de 1870 à 1878. En 1878 a pris le titre de a Répertoire encyclopédique et raisonné de la pratique notariale de BUFNOIR; E. DUBOIS ; H. GODARD et RIGAUD ».

Revue mnémotechnique... complément du 1 Manuel mnémotechnique » pour l'étude facile du droit et la préparation aux examens de premier Clerc, de Notaire et des Ecoles de Notariat, par F. et G. ROULOIS, in-4°, 10, rue d'Orléans (suspendue en 1914).

Revue du Notariat et de l'Enregistrement et contrôleur de l'Enregistrement, fondée en 1861, bimens. gr. in-8°, 27, Place Dauphine, un an. 35 fr.

Revue nouvelle de Notariat et de Procédure paraissant deux fois par mois. Propriété et organe de La Basoche» fondée en 1884, gr. in-8°, 14, rue d'Amsterdam, un an, 30 fr.

LEFEBVRE (G.). Manuel et formulaire des certificats de propriété et des transferts et mutations de rentes sur l'Etat et de valeurs mobilières, in-8°, 1872, Journal des Notaires. 2 fr,

Manuel pratique des certificats de propriété, avec formules, par les Rédacteurs du « Journal des Notaires », in-8°, Journal des Notaires. 8 fr.

PRADIE (H.). Des certificats de propriété (Extr. de la Revue du Notariat, tomes III, IV, V, VII, VIII), in-8°, 1862.

THIREAU (L.). - Traité théorique et pratique des établissements de propriété dans les actes notariés, 2o éd. in-8°, 1893, Mostaganem, Classen. 4 fr.

Chambres des Notaires. Discipline et responsabilité notariales.

BACHELEZ (V.). Responsabilité civile des Notaires (Dr. fr.) (Thèse, Paris), in-8°, 1894 (257 p.).

BAILLY (A.). De la responsabilité civile des Notaires et de l'assurance de ce risque professionnel (Thèse, Lyon), in-8°, 1907 (206 p.).

BAUBY (E.). Traité théorique et pratique de la responsabilité civile des Notaires (Thèse, Montpellier), in-8°, 1894, Rousseau. 15 fr.

BELENFANT (J.). De la responsabilité