 | Bibliography, National - 1805 - 404 pages
...donner quelque prix au nouveau voyage , ce sont les recherches gués JURISPRUDENCE ET ADMINISTRATION. Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal avant la relation définitive de chacjue projet de loi ; par un Jurisconsulte qui a concouru à la confection... | |
 | 1809 - 392 pages
..., vient d'être ajouté k cet ouvrage par M. Delaporte.— In- 4-, i5 fr. 20. * Conférences du CN, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat...la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code ( M. Favard , ex-tribun ). — 8 vol.... | |
 | 1809 - 602 pages
...faire connaître les ouvrages qui ont déjà été publiés sur la totalité du Code. Les voici : 1°. Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunat; — par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du Code. — 8 vol. in-is. ( 18... | |
 | Louis Gabriel Michaud - Biography - 1817 - 618 pages
...Favard a publié : I. Conference du Code civil avec la discussion particulière du conseil -d'état et du tribunal , avant la rédaction définitive de chaque projet de loi , 8 vol. in-ia , i8o5. II. Répeitoii-e de la législation du. notariat, I vol. iu-4». , 180;. III.... | |
 | Jared Sparks, Edward Everett, James Russell Lowell, Henry Cabot Lodge - American fiction - 1825 - 504 pages
...Civil, suivi de l'Exposé des Motifs sur Chaque Loi présenté par Les Orateurs du Gouvernement, &c. 2. Conférence du Code Civil avec la Discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, &c. 4. Code Pénal, suivi des Motifs présentés par les Orateurs du Gouvernement, &c. 5. Code d' Instruction... | |
 | Society of writers to the signet libr - 1826 - 174 pages
...des Lois et Décrets rendus depuis 1789, et qui rattachent au Code Civil. 2 torn. 12mo. Pari». .. Conférence du Code Civil, avec la discussion particulière...la rédaction définitive de chaque projet de loi. 8 torn. 12mo. Paris. DE PROCEDURE CIVILE; suivi de l'exposé des Motifs, &c. 2 torn. lâmo. Paris.... | |
 | Pierre François Marie Massey de Tyronne - France - 1826 - 644 pages
...petite vérole; sa tète est poudrée à blanc, sa taille grosse et courte. Il a publié en i8o5, ta Conférence du Code civil avec la discussion particulière du conseil d'Etat et duTribunat, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, 8 vol. in- 12. C'est un assez... | |
 | 1827 - 384 pages
...des matières. Paris , F. Didot, an xn-i8o4 , in- 12 , pap. vél., 8 vol. , vf, fil., tr. dor. 56. Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, par un jurisconsulte tjui a concouru à la confection du Code. Paris, F. Didot, an xni-i8o5, in-i2,... | |
 | A. Dulau & Co - Booksellers' catalogs - 1828 - 1152 pages
...Confection des Codes, il se compose — lo. Des cinq Codes, Texte, Motifs et Discours, Conférences du Code Civil, avec la Discussion particulière du Conseil d'Etat et du Tribunal, du Supplément au Code Civil, et Supplément aux cinq Codes. 34 vols. 12mo. Paris 6 60 On peut dire... | |
 | Dominique Maillet - Early printed books - 1828 - 806 pages
...roi. iii-i2. 2917. * Conférence du code civil, avec la discussion particulière du conseil d'état et du tribunal , avant la rédaction définitive de chaque projet de loi, par un jurisconsulte qui a concouru à la coufeeliou du code. Paris , F. Didot , an i3 ( i8o5 ) 8 vol.... | |
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Conférence du code civil , avec la discussion particulière du conseil d'Etat et du tribunal, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi. Par un jurisconsulte qui a concouru à la confection du code [id est: Bon Guillaume Jean Favard de... 
