| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique - 884 pages
...parlent des commissaires de la Cité, et dont nous avons déjà fait usage dans le livre ' Bulletin de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances , t. IV, rapport cilé du M. Polain. — POLAIM, ouv. cilé, 3e série, 1. 11, préface. 4 HoniN, ouv.... | |
| Archives départementales de la Nièvre - Archives - 1833 - 1236 pages
...Coutumes du Pays et Comté de Flandre; quartier d"Ypr&, tomes I et II ; — Procès-verbaux des séances de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances dt la Belgique, tome VIII, "à" et 4° cahiers ; — Liste chronologique des édits et ordonnances... | |
| Belgian literature - 1847 - 640 pages
...par la Congrégation de Picpus. ( Revue ca:hvlnjuf. ) NOUVELLES LITTÉRAIRES. Les procès- vit baux de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique, déjà insérés séparément dans le Moniteur, viennent d'être réunis tt publiés... | |
| Belgium - 1847 - 564 pages
...public flamand lui sera reconnaissant d'avoir si bien deviné ses goûts ! ; ;" 88° Procès-verbaux de la Commission royale pour la -publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgi«ques Bruit-Iles, 1847; in-8", 1" et 2' cahiers. -•* • . " j * . • ^ " , v ;'Qn.... | |
| 1850 - 616 pages
...enrichissent les Bulletins de l'Académie de Bruxelles , ceux de la commission d'histoire de Belgique et de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances du royaume. Les brochures que nous signalons aujourd'hui a l'attention de nos lecteurs, prises au hasard... | |
| Académie royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. Commission royale d'histoire - Belgium - 1852 - 526 pages
...restituées, après la mort de ce prince, comme le fut le péron, qu'il avait fait transporter à Bruges. de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances, t. Il, p. 271-276. (1) Bulletin» de la Commission royale d'histoire, \" série, t. I, p. 89. Louvrex,... | |
| Augustin François Lacroix - Hainaut (Belgium) - 1852 - 392 pages
...députés du clergé , dont le terme des fonctions expirait 1 Voyez le deuxième bulletin des séances de la commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. — Bruxelles, 1847. le 31 août 1777 et le 19 mai 1778. — Choix des abbés de Saint-Denis,... | |
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