BulletinImpr. nationale, 1900 - Social sciences Vols. for 1883-1939 include proceedings of the Congrès des sociétés savantes de Paris et des départements. Proceedings for 1895-1922 are separately paged sections of the bulletin with individual title pages. No congresses held 1915-19, 1940-46. |
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... général . Je persiste à penser que l'espoir de transmettre aux descendants le produit du travail est le stimulant de la vie , qu'une propriété précaire n'invite jamais à de grands efforts , que le dé- tenteur ne songe guère à l ...
... général . Je persiste à penser que l'espoir de transmettre aux descendants le produit du travail est le stimulant de la vie , qu'une propriété précaire n'invite jamais à de grands efforts , que le dé- tenteur ne songe guère à l ...
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... général , et alors il ne peut plus être conservé dans son ensemble . Il est possible que des fragments , détachés désormais , puis- sent prendre une vie propre , s'intégrer , former une institution toute nou- velle , née de la première ...
... général , et alors il ne peut plus être conservé dans son ensemble . Il est possible que des fragments , détachés désormais , puis- sent prendre une vie propre , s'intégrer , former une institution toute nou- velle , née de la première ...
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... général de régents . Les prébendiers de Saint - Volusien et de Montgauzy exercèrent souvent les fonctions de ti- tulaire : le second était le plus souvent un laïque ou un simple sémina- riste . Sous M de Caulet , les acolites étaient d ...
... général de régents . Les prébendiers de Saint - Volusien et de Montgauzy exercèrent souvent les fonctions de ti- tulaire : le second était le plus souvent un laïque ou un simple sémina- riste . Sous M de Caulet , les acolites étaient d ...
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... général . En règle générale , et sauf certains conflits relativement peu nombreux , les autorités ecclésiastiques s'accordèrent pour tout ce qui se rattachait à l'organisation scolaire . Les évêques de Pamiers , M " de Caulet , Messire ...
... général . En règle générale , et sauf certains conflits relativement peu nombreux , les autorités ecclésiastiques s'accordèrent pour tout ce qui se rattachait à l'organisation scolaire . Les évêques de Pamiers , M " de Caulet , Messire ...
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... général ( 2 ) . Les demoiselles de Lafargue sont payées ; on les re- mercie et on les remplace par les demoiselles de Theulade et de Record ( 3 ) . Ces dernières demeurèrent en place jusqu'en 1715 il y eut alors une va- cance d'un an ...
... général ( 2 ) . Les demoiselles de Lafargue sont payées ; on les re- mercie et on les remplace par les demoiselles de Theulade et de Record ( 3 ) . Ces dernières demeurèrent en place jusqu'en 1715 il y eut alors une va- cance d'un an ...
Contents
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Common terms and phrases
actuel administration agricole aliéner Andorre Archives Arthies avril Bachkir Bachkirs Bienaymé caisses d'épargne canton de Nemours capitouls chiffre Cilleuls Code civil collège Comité des travaux commerce commun communauté Congrès conseil constitution contrat crédit agricole d'acquêts deniers département dépenses donner Draguignan duché d'Alençon enfants époux établissements Eure-et-Loir famille femme Foix fortune garantie général globale Grasserie Haute-Garonne historiques et scientifiques hypothèque immeubles institutions jour juin justice l'assistance l'auteur l'État l'inaliénabilité l'ouvrier légale législation Levasseur livres Maine-et-Loire maison maître Malarce mari mariage membres mémoire ment meubles millions mobilière moral moyen municipal mutuels nécessaire nombre notaire œuvre ouvriers paraphernaux paréage Pascaud patrimoine payer pays Peyrusse politique Pontoise population présente président principe produits propriétaire propriété publique question rapport régime dotal région règles remploi reste rurale salaires SCIENCES ÉCONOM séance Section séparation sera seulement siècle situation sociale sociétés sociologie sols statistique suivant syndicats tiers tion Toulouse travail travaux historiques tribunal valeur Vexin Vooruit
Popular passages
Page 114 - Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
Page 107 - Elles doivent être relatives au physique du pays; au climat glacé, brûlant ou tempéré; à la qualité du terrain, à sa situation, à sa grandeur; au genre de vie des peuples, laboureurs, chasseurs ou paSteurs; elles doivent se rapporter au...
Page 115 - ... la cause, sera puni d'un emprisonnement de trois mois à deux ans, et d'une amende de cinquante francs à sis cents francs.
Page 116 - Le tribunal sera saisi, en matière correctionnelle, de la connaissance des délits de sa compétence, soit par le renvoi qui lui en sera fait d'après les art.
Page 116 - L'action civile peut être poursuivie en même temps et devant les mêmes juges que l'action publique. Elle peut aussi l'être séparément ; mais dans ce cas, l'exercice en est suspendu , tant qu'il n'a pas été prononcé définitivement sur l'action publique intentée avant ou pendant la poursuite de l'action civile.
Page 22 - Ils régleront l'étendue et les conditions de la responsabilité qui incombera à chacun des sociétaires dans les engagements pris par la Société. Les sociétaires ne pourront être libérés de leurs engagements qu'après la liquidation des opérations contractées par la Société antérieurement à leur sortie . ART.
Page 132 - Si tous les biens de la femme sont paraphernaux, et s'il n'ya pas de convention dans le contrat pour lui faire supporter une portion des charges du mariage, la femme y contribue jusqu'à concurrence du tiers de ses revenus.
Page 45 - DE MALARCE, secrétaire perpétuel de la Société des Institutions de prévoyance de France.