BERGER - LEVRAULT & Cie

AURIAC (Jules d'), secrétaire général de la préfecture de Saône-et-Loire.

Du Droit du Gouvernement en matière de délégations spéciales. (Extrait de la Revue d'administration.) 1895. Broch. gr. in-80 1 fr. AVENEL (Le vicomte G. d').

La Réforme administrative. Les ministères de l'intérieur et de la justice. Les cultes et les rapports de l'Église et de l'État. L'exten sion du fonctionnarisme. 1892. 1 volume in-12, broché . 3 fr. 50 AYRAULT (Lucien), procureur de la République. Étude sur la législation réglementant la coupe et la récolte des herbes marines. (Extrait de la Revue maritime.) 1880. Grand in-8°, broche . . 2 fr. 50 BARBERET (J.), directeur de la mutualité au ministère de l'intérieur.

Conférences mutualistes faites à l'École supérieure de guerre. 1905. In-8, 40 pages, broché

30 c.

Du Pouvoir réglementaire. (Extrait de la Revue d'administration.) 1881. Grand in-8°, broché. 75 c.

De la Responsabilité pécuniaire de l'État par le fait de ses agents. (Extrait de la Revue d'administration.) 1880. Gr. in-8°, br. 75 c. BEAULIEU (E. P.).

Les Gabelles sous Louis XIV. Préface par Ch. GODARD. 1903. I volume in-8° de 253 pages, broché. . 4 fr.

BELLENGER (J.), commissaire de police expert, inspecteur au laboratoire de chimie de la préfecture de police.

Manuel de l'Inspecteur des denrées alimentaires. (Voy. p. 24.)

BELOT (Alfred) et Paul LEPETIT, chefs de bureau au ministère des finances.

— —-Table alphabétique, analytique et raisonnée

des Circulaires et des Lettres communes de la Direction générale de la Comptabilité publique sur le service de la comptabilité des trésoriers-payeurs générau.r, receveurs particuliers, percepteurs, comptables, trésoriers,

BÉQUET (Édouard), chef de l'état civil de la mairie de Saint-Germain-en-Laye.

Traité de l'état civil et des actes qui s'y rattachent, annoté et commenté. 1883. 1 volume in-8° de 1052 pages, broché. 15 fr. Relié en demi-chagrin . 18 fr. BÉQUET (Léon), maître des requètes au Cotseil d'Etat.

Libéralités charitables. Capacités des établissements charitables et des bureaux de bienfaisance. (Extrait de la Revue d'admi nistration.) 1882. Grand in-8°, broché. 1 fr. 75 BÉRARD (Émile), chef de division de préfecture.

La Législation sur les Épizooties et son application. Lois, décrets, circulaires, suivis d'un formulaire. 20 édition, revue et augmentée. 1888. 1 vol. in-8°, broché 4 fr. Relié en percaline . 5 fr. BERTHÉLEMY (H.), professeur de droit admnistratif à l'université de Paris.

La Question de la délimitation des fleuves et rivières, d'après la nouvelle loi sur le régime des eaux. (Extrait de la Revue d'administration.) 1899. Grand in-8°, broche. 1 fr. BIBLIOTHÈQUE DE LA CONFÉRENCE ROGÉVILLE (Études spéciales d'histoire du droit). I. - Origine et développement historique de la distinction des biens meubles et immeubles, par Georges GoURY, avocat. 1897. I volume in-8 de 253 pages, broché. . 7 fr. 50

II. Étude sur les Bénéfices ecclésiastiques aux XVIe et XVIIe siècles, par Jean GÉRARDIN, docteur en droit. 1897. 1 volume in-8° de 171 pages, broché.

5 fr.

IV. Essai historique sur les institutions judiciaires des duchés de Lorraine et de Bar avant les réformes de Léopold Ier, par V. SADOUL, avocat à la Cour d'appel de Nancy. 1898. 1 vəlume in-8° de 247 pages, broché. . . . . . . 5 fr

V. Le Sénatus-Consulte sur le quasi-usufruit. Contribution à l'histoire de l'autorité législative du Sénat romain, par Georges RENARD, avocat à la Cour d'appel de Nancy. 1898. 1 volume in-8° de 124 pages, bruché. 4 fr. 50

VI. Étude historique sur la législation des Concordats (jusqu'au concordat de Boulogne), par Georges RENARD, avocat à la Cour d'appel de Nancy, chargé de cours à la Faculté de droit. 1899. 1 volume in-80 de 193 pages, broché.

5 fr.

VII. La Représentation des aristocraties dans les Chambres hautes en France (17891815), par Jules RAIS, docteur en droit, attaché a la bibliothèque de la Chambre des députés. 1899. 1 volume in-80 de 357 pages, broché . 5 fr. VIII. Guillaume Poyet, avocat et chancelier, 1473-1548, par Maurice DEUBEL, avocat, docteur en droit. 1901. 1 volume in-8° de 156 pages, broché. 5 fr.

IX. Contribution à l'histoire de l'Actio tutelæ ». La cautio rem pupilli salvam fore, par Henri WEYMULLER, avocat à la Cour d'appel de Nancy. 1901. 1 volume in-8° de 101 pages, br. 4 fr

XII. Les Gains de survie de la veuve en Lorraine, par Pierre GARNIER, docteur en droit. 1903. 1 volume in-8 de 122 pages, broché, .. A fr

XIV. — Le Privilège de la masculinité et le droit d'aînesse en Lorraine et en Barrois, par Lucien THIÉBAUT, avocat à la Cour d'appel de Nancy. 1904. 1 volume in-8° de 271 pages, br. 5 fr. XV. - Droit coutumier de Verdun et du pays verdunois, par Henri RoGé, avocat à la Cour d'appel de Nancy. 1904. 1 volume in-8o de 193 pages, broché 4 fr. 50 XVI. - Le Testament en Lorraine, des origines au XVIIe siècle. Ses formes, son contenu et son exécution, par Pierre BRETAGNE, avocat à la Cour d'appel de Nancy. 1906. 1 volume in-8° de 112 pages, broché. 3 fr.

XVII. Recherches historiques sur le notariat en Lorraine et Barrois, par Maurice LOUYOT, docteur en droit. 1906. 1 volume in-8 de 197 pages, broché. 4 fr.

La « Bibliothèque de la Conférence Rogéville» a pour but de grouper les meilleures thèses de l'université de Nancy consacrées à des Etudes spéciales d'histoire du droit. Les numéros non catalogués sont épuisés. BILLOT (Albert), rédacteur au ministère des af faires étrangères. Étude sur le projet de loi relatif à l'extradition des malfaiteurs. (Extrait de la Revue d'administration.) 1878. In-8°, br. 75 c. BLANCHONNET (E.), archiviste d'état-major.

Manuel militaire à l'usage des autorités civiles et militaires. 1899. 1 vol. in-8° de 381 pages, broché. 5 fr.

BLOCK (Maurice), membre de l'Institut.

Les Communes et la Liberté, étude d'administration comparée. 1876. I volume in-12, broché . 3 fr. 50

Dictionnaire de l'Administration française. Avec la collaboration de membres du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes, de directeurs et de chefs de service des différents ministères, etc. 5e édition, refondue et considérablement augmentée, sous la direction de Édouard MAGUERO, docteur en droit, directeur de l'enregistrement, des domaines et du timbre. 2 volumes, 2735 pages, grand in-8°, à deux colonnes, brochés. 42 fr. 50 Reliés en demi-chagrin, plats toile. 50 fr. L'Octroi. Pourquoi il est conservé. (Extrait de la Revue d'administration.) 1878. In-8°, broché. I fr. 50 BLONDEL (Henri), sous-chef de bureau au ministère des colonies.

Automobiles et Vélocipèdes. Réglementation. Réclamations. Renseignements divers, etc. Extrait de l'ouvrage Demandes et Réclamations administratives. 1901. In-18, br. 60 c.

.

Formules et renseignements divers pour demandes et réclamations administratives. Nouvelle édition, augmentée et mise à jour. 1901. I volume in-8° de 365 pages, br. 3 fr. Relié en percaline*. 4 fr. BONDE (Amédée), chef de service à l'administration générale de l'Assistance publique de Paris. Le Domaine des Hospices de Paris depuis la Révolution jusqu'à la troisième République. Préface de M. G. MESUREUR, directeur de l'administration générale de l'Assistance publique de Paris. 1906. 1 vol. gr. in-8°, br. 6 fr. BONSERGENT (Alfred), attaché à la présidence du Sénat.

Comment se fait la lol. La Constitution, le Pouvoir exécutif, le Sénat, la Chambre des députés. Du rôle éventuel des conseils généraux. La procédure parlementaire. 1881. In-12, broché . . . . I fr. 50

BOPPE (L.), directeur honoraire de l'École nationale forestière.

Chasse et Pêche en France. Législation et pratique. 2o édition. 1904. 1 volume in-12 de 309 pages, avec 46 figures et 9 graphiques en couleurs, broché. BOREL (H.), fondé de pouvoirs à la recette particulière des finances de Segre.

I fr. 50

Guide pratique pour la Vérification du Service de la Perception. 1906. 1 volume in-80 de 150 pages, broché. Relié en percaline

3 fr. 4 fr.

BOUDOT (Joseph), rédacteur au ministère des finances.

Le Régime financier de l'Algérie. 1900. 3 fr. I volume grand in-8°, broché . . BOULAN (A.), chef de bureau au ministère de l'intérieur.

Les Chemins de fer d'intérêt local. (Extrait de la Revue d'administration.) 1879. Grand in-8°, broché. 1 fr. 25

Les Eaux et égouts de Paris. (Extrait de la Revue d'administration.) 1880. Grand in-8°, broché I fr. 25 BOUQUET (Louis), directeur au ministère du commerce et de l'industrie.

BRÉMONT, professeur à la Faculté de droit de Montpellier.

Examen critique de la loi du 22 juillet 1889 sur la procédure à suivre devant les Conseils de préfecture. (Extrait de la Revue d'administration.) 1892. 1 volume grand in-8°, broché. . . 3. fr. 50

BROILLIARD (Ch.), ancien professeur à l'École

nationale forestière.

Le Traitement des bois en France. Estimation, partage et usufruit des forêts. Nouvelle édition. 1894. 1 volume in-8° de 700 p., broché.

7 fr. 50 9 fr.

Relic en percaline BRUNOT (Charles), chef du cabinet du soussecrétaire d'État au ministère de l'intérieur. Commentaire de la loi sur les Syndicats professionnels. 1885. 1 volume in-8° de 486 p., broché. . . . . . 7 fr. 50 Bulletin officiel de tous les Ministères. (Voy. page 2.)

Bureau de bienfaisance de la ville de Nancy. Tarif des médicaments, objets de pansement et accessoires. 1904. In-4, cartonné. 2 fr. 50 Bureaux (Les) de Bienfaisance de Paris. Décret du 12 août 1886 portant reglement d'administration publique sur l'organisation des secours à domicile, suivi de l'arrêté du ministre de l'intérieur du 25 février 1887 réglant le concours pour les médecins de bureaux de bienfaisance. 1887. In-8°, broché . . . . 75 c.

CADOUX (Gaston), chef de bureau à la préfecture de la Seine, secrétaire du comité du budget du conseil municipal de Paris, etc.

Les Finances de la Ville de Paris de 1798 à 1900. Suivies d'un essai de statistique comparative des charges communales des principales villes françaises et étrangères de 1878 à 1898. 1900. 1 volume grand in-8° de 831 pages, avec 6 tableaux graphiques, broché, . 15 fr. Ouvrage couronné par l'Académie française. Caisses d'épargne (Les). [Législation et statistique.] 1903. Publication du ministère du commerce. Brochure in-8° de 34 pages... 75 c. CAMPAGNOLE (Édouard), sous-chef de bureau au ministère de l'intérieur, secrétaire du conseil supérieur de l'Assistance publique.

L'Assistance médicale gratuite. Commentaire de la loi du 15 juillet 1893. 2e édition. 1895. 1 volume in-8° de 463 pages, br. 6 fr. Relié en percaline. . 7 fr. 50 L'Assistance aux Vieillards, aux Infirmes et aux Incurables. 1905. 1 volume grand in-8° de 91 pages, broché 2 fr. 50

Commentaire de la loi du 14 juillet 1905 sur l'Assistance aux Vieillards, aux Infirmes et aux Incurables. 1 volume grand in-8°. (Sous presse.) Candidat (Le) aux Emplois publics. Organe special de l'Institut administratif, directeur A. SAILLARD, chef de bureau au ministère de l'agriculture. Paraissant au moins une fois par mois, par numéros de 4 pages in-folio. 6e année,

06. Prix par an: Paris et départements. 3 fr.

CERISIER (Charles), ancien officier du commissariat de la marine, directeur de l'intérieur au Congo français.

Impressions coloniales (1868-1892). 1893. volume in-8°, avec 1 carte, br. 5 fr. CHABANEL (P.), sous-chef de bureau au ministère de l'intérieur.

Le Congrès international d'assistance de Paris en 1889. (Extrait de la Revue d'administration.) 1891. Grand in-8°, br.. I fr. 50 CHABRIER (Ern.), ingénieur civil à Paris.

Les Tramways dans les campagnes. Chemins de fer sur accotements des routes. Études de la Société des agriculteurs de France. 1877. Grand in-8°, broche 2 fr. CHAILLEY-BERT (Joseph) et Arthur FONTAINE,

Lois sociales. Recueil des textes, de la législation sociale de la France. 2e édition, accompagnée d'un supplément donnant les textes de 1895. 1 vol. gr. in-8° de 452 pages, br. 12 fr. Premier supplément, donnant les textes de 1895. Séparément 1 fr. 50 Deuxième supplément, donnant les textes de 1896-1898. . 2 fr. CHAPOULLIE (Louis), sous-chef de bureau à la préfecture de la Seine.

La Question des Pompes funèbres. (Extrait de la Revue d'administration.) 1899. Grand in-8°, broché. CHARBONNIER (J.).

2 fr.

Organisation électorale et représentative de tous les pays civilisés. 2o édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. 1883. I volume in-8° de 776 pages, broché. 10 fr. Chasse (La). Législation, jurisprudence, doctrine. (Extrait du Repertoire de la police judiciaire et administrative, publié sous la direction de M. Lepine, préfet de police.) 1895. 1 volume in-12, broche. a fr. CHATELAIN (C.), inspecteur adjoint de la marine. De la Revision et de la codification des

lois. Aperçu sur la refonte de la législation de la marine. Projet de dictionnaire administrati de la marine. (Extrait de la Revue maritime.) 1880. Grand in-8°, broché . . . . . 1 fr. 25 Chemins (Les) de fer vicinaux projetés en 1858 et livrés à l'exploitation en 1864 dans le département du Bas-Rhin. Recueil de documents officiels concernant les projets, la création de ressources, les conditions techniques et financières, le mode d'exécution, la dépense et la concession. 1865. 1 volume in-8°, avec une carte coloriée, broché.. 12 fr. CHONSKY.

Organisation des Circonscriptions électorales en France. 1874. In-8°, br... i fr.

2 fr.

CHOPPART (Léon), avocat à la Cour de Paris. Les Chemins de fer Industriels. (Extrait de la Revue d'administration.) 1880. Gr. in-8°, broché Code des Comptes de gestion. Répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices de receveurs remplacés, intérimaires et installés, en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance, associations syndicales, fabriques et consistoires. 9° édition, entierement revisée, remaniée, augmentée et mise à jour. I volume in-12 d'environ 800 pages. (Sous presse.)

COLAS, secrétaire en chef de la sous-préfecture de Cambrai.

Les Cloches au point de vue séculier. Attributions des maires. (Extrait de la Revue d'administration.) 1881. Gr. in-8°, br. 75 c. COMBARIEU (A.), secrétaire général de préfec

ture.

Des Pouvoirs de police des préfets en général et spécialement en cas de troubles. (Extrait de la Revue d'administration.) 1884. Grand in-8°, broché 1 fr. 50

Traité de Procédure administrative devant les conseils de préfecture (Loi du 22 juillet 1889 et décret du 11 janvier 1890). 1 volume in-8° de 451 pages, broche 6 fr. Relié en percaline. 7 fr. 50

COMBARIEU (Hilaire), docteur en droit.

Des Caisses de retraites des fonction

naires communaux et départementaux. 1899. I volume grand in-8°, broché. .. 5 fr. Conseils généraux (Les). Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre chronologique. Tome I: 1871 à 1878. 1 volume in-8° de 1 200 pages, cartonné percaline . . . 15 fr.

Tome II: contenant toutes les décisions rendues de 1878 à 1890, avec une table alphabetique des matieres comprenant l'ensemble des deux volumes. I volume de 1064 pages in-8°, cartonné percaline

.

15 fr. CONSTANS (Dr A.), inspecteur général honoraire du service des aliénés.

La Loi des Aliénés. (Extrait de la Revue d'administration.) 1887. Gr. in-8°, br. 1 fr. 25 CONTI (Eug.), receveur particulier des finances.

Sous-officiers candidats à l'emploi de Percepteur. Extrait des lois, décrets et instructions de 1905 contenant la Programme officiel des examens. Brochure grand in-8°... 95 c. COUDER (Ch.), directeur général honoraire de la comptabilité publique au ministere des finances.

La Comptabilité publique en France. Avec une annexe sur la comptabilité publique de l'Angleterre et de l'Italie, par A. A. et E. CAMPAGNOLE. 1888. In-12, broché

2 fr.

COURAYE du PARC (Ch.), sous-commissaire de la marine.

Répertoire de Police administrative et judiciaire. Legislation et réglementation. Jurisprudence et doctrine, publie sous la direction de M. LEPINE, préfet de police. Avec une lettrepreface de M. Charles MAZEAU, premier president de la Cour de cassation, ancien ministre de la justice. 1899. 2 tomes grand in-8° jesus (2 793 pages à deux colonnes), brochés. 6o fr. Reliés en demi-chagrin, plats toile.. 70 fr.

Traité de la Voirie. (Extrait mis à jour et augmenté du Répertoire de Police.) 1900. 1 volume grand in-8° jésus, broché Relié en percaline.

COURNAULT (E.).

7 fr. 50

9 fr.

Statistique des Biens communaux et des sections de communes. (Extr. de la Revue d'administration.) 1887. Grand in-8°, br. 1 fr. 50 CROS-MAYREVIEILLE (Gabriel), membre du conseil supérieur de l'Assistance publique, administrateur des hospices de Narbonne.

Le Droit des pauvres sur les spectacles en Europe. Origine, legislation, jurisprudence. 1889. 1 volume grand in-8°, broché . . 6 fr. CROSSE (F.), fondé de pouvoirs de recette des finances.

Table de calcul des coupons de rentes sur l'État, à l'usage des trésoreries générales, recettes des finances et perceptions. 1894. Bro2 fr. chure grand in-8°. CRUPPI (Jean), député, avocat à la Cour de

Paris.

Compétence et Organisation des Justices de paix. Commentaire doctrinal et pratique de la loi du 12 juillet 1905. Avec la collaboration de M. Fernand BRICOUT, juge au tribunal civil de Lille. 1906. 1 volume in-8°, br. 6 fr. Relié en percaline. 7 fr. 50 CRUVEILHIER (Jean), avocat à la Cour de Paris.

Essai sur les concessions d'éclairage et notamment sur la concurrence électrique. 1900. 1 volume grand in-8°, broché... 3 fr. DARBOT, sénateur.

L'Agriculture et les Questions sociales. Tome ler. La crise agricole. L'industrie chevaline. Les réformes démocratiques. 1899. 1 volume grand in-8° de 396 pages, br. 5 fr. Tome II. La crise agricole. La police sanitaire des animaux. 1901. I volume grand in-8° de 653 pages, broché. 7 fr. 50

DEBIEUVRE, lieutenant.

.

Manuel littéraire à l'usage des sous-officiers candidats aux écoles militaires et aux emplois civils. 1899. 1 volume in-12, br. 2 fr. Décret du 16 janvier 1877 sur la Comptabilité des chanceliers diplomatiques et consulaires et agents vice-consuls, et 'sur celle de l'agent comptable, suivi de l'instruction du 24 avril 1877. Grand in-8°, broché . . . I fr. 25 DEJAMME (Jean), auditeur au Conseil d'État. La Réforme de l'Hygiène publique. (Extrait de la Revue d'administration.) 1885. Grand in-8°, broché I fr. -Des Obligations et des Droits des communes en matière d'Écoles. (Extr. de la Revue d'administration.) 1889. Gr. in-8°, br.

--

2 fr.

Du Pouvoir réglementaire. (Extrait de la Revue d'administration.) Ouvrage honoré d'une souscription du ministre de l'intérieur. 1894. I volume grand in-8°, broché ... 3 fr. 50 La Vaine pâture. Commentaire des lois du 9 juillet 1889 et du 22 juin 1890. In-12, br. 1 fr. 50 DEJEAN DE LA BATIE (A.), commissaire de 2o classe des troupes coloniales.

Précis des Successions coloniales. Administration militaire et maritime aux colo

S. 1902. 1 volume in-8° de 358 P., br. fr. 50

Les Ponts à péage. Historique, législation, rachat. (Extrait de la Revue d'administration.) 1889. Grand in-8°, broché ..... 2 fr. 50 DELARBRE (Jules), conseiller d'État honoraire.

La Loi du 5 août 1879 sur les Pensions du personnel du département de la marine et des colonies. (Extrait de la Revue maritime.) 1880. Grand in-8°, broché . . .. 2 fr. DELATOUR (Albert), lauréat de l'Institut.

Caisse des Dépôts et Consignations. Caisse nationale des retraites pour la vieillesse. Caisses nationales d'assurances en cas de Décès ou d'Accidents. 1906. 1 volume in-12 de 206 pages, broché . 3 fr.

L'Impôt. (Extrait du Dictionnaire des finances.) 1890. In-12, broché. . . . . 2 fr. DENIS (Théophile), sous-chef de bureau au ministere de l'intérieur.

Les Institutions nationales de sourdsmuets et le ministère de l'intérieur. (Extrait de la Revue d'administration.) 1882. Grand in-8°, broché . . . . . . . 1 fr.

- L'Enseignement de la parole aux sourdsmuets. Note sur la réforme introduite, depuis 1879, par le ministère de l'intérieur, dans les établissements de bienfaisance consacrés à l'èducation et à l'instruction des sourds-muets. (Extrait de la Revue d'administration.) 1886. Grand in-8°, broche.

i fr. 50 DENIS DE LAGARDE (G.) et André GODFERNAUX, commis principal et attaché au secrétariat.

Guide de Procédure devant les sections administratives du Conseil d'État. 1890. I volume in-12, broché ..... 2 fr. 50 DESBATS (A.-Gabriel), avocat à la Cour d'appel, conseiller de préfecture de la Gironde.

7 fr. 50

Le Budget municipal. 1895. 1 volume grand in-8° de 445 pages, broché. DESCHANEL (Paul), député.

La Décentralisation. 1895. 1 volume in-12, broché .. .a fr. 50 DESCHARD, sous-commissaire de la marine. --Notice sur l'organisation du corps du Commissariat de la marine française, depuis l'origine jusqu'à nos jours, suivie d'une liste chronologique des anciens intendants de la marine et des colonies. (Extrait de la Revue maritime.) 1879. Grand in-8°, broché.

4 fr.