 | France. Sénat. Bibliothèque - History - 1868 - 1060 pages
...complet, d'après le dernier état de la législation, de la doctrine et de la jurisprudence, notamment de l'état civil, de la police judiciaire, des tribunaux de simple police, de l'administration et de la police municipales, avec formules ; par J. Le Berquier, avocat à la cour... | |
 | France - 1871 - 704 pages
...contenant les lois, décrets, arrêtés, circulaires et décisions du ministre de l'intérieur, etc.; et un traité complet de l'état civil, de la police judiciaire, des tribunaux de simple police; luivi d'un formulaire de tous les actes a dresser par les maires; par Durand de Nancy. 3" édition,... | |
 | Barnabé Warée - Law - 1877 - 556 pages
...NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES Des Adjoints des Secrétaires de mairie et des Conseillers municipaux; suivi d'un Formulaire de tous les actes à dresser par les maires ; par DCHANDDE KANCT. 5* ëdit., revue et corrigée. 1 f. vol. gr. in-18 de 700 pag. . S fr. ÉLÉMENTS GÉNÉRAUX... | |
 | Giovanni Boccaccio - Italian literature - 1878 - 556 pages
...NOUVEAU GUIDE PRATIQUE DES MAIRES Des Adjoints, des Secrétaires de mairie et des Conseillers municipaux; suivi d'un Formulaire de tous les actes à dresser par les maires; par DURANU w NANCY. tia édit., revue et corrigée. l l. vol. gr. in-l8 de 700 pag. . 6 fr. ÉLÉMENTS... | |
 | France - 1908 - 126 pages
...volumes in-8. Brochés, 20 fr. — Reliés en un volume, 25 fr. — Reliés en deux volumes 26 fr. Guide pratique des maires, des adjoints, des secrétaires...formulaire de tous les actes à dresser par les maires, par M. DURAND DE NANCY. — Nouvelle édition mise au courant de la jurisprudence et des lois les plut... | |
 | 1878 - 1304 pages
...Fénelon. In-18, 111-468 p. Paris, imp. De Soye et fils; lih. Rocher. 1 fr. (14 mars.) [2776 DCRAND DE NANCY. — Nouveau guide pratique des maires, des...viu792 p. Paris, imp. Tolmer et Joseph; lib. Garnier frères.. 6 fr. (14 mars.) |27П DORUY (V.). — Histoire des Romains, depuis les temps les plus reculés... | |
 | 1874 - 1268 pages
...ministre de l'intérieur, les arrêts du conseil d'Etat et de la cour de 5105-5117 LIVRES. 5144-5156 cassation sur toutes les matières de l'administration...suivi d'un formulaire de tous les actes à dresser par le? maires; par Durand de Nancy. 4« édition, entièrement refondue et augmentée. ln-18 Jésus, viu792... | |
 | Otto Henri Lorenz - France - 1876 - 692 pages
...décrets, arrêtés, circulaires et décisions du ministre de l'intérieur, les arrêts du Conseil d'Étal et de la Cour de cassation sur toutes les matières...formulaire de tous les actes à dresser par les maires. 5° édition, entièrement refondue et augmentée. 111-12. 1875. Ibid. 6 fr. DURAND DE VILLEGAIGNON... | |
 | Bibliography - 1875 - 776 pages
...cassation sur toutes les matières de l'aHministratiou municipale, et un traité complet de l'étal civil, de la police judiciaire, des tribunaux de simple police; suivi d'un formulaire de loue les actes à dresser par les maires; par Durand de Nancy. 5« édition, entièrement refondue... | |
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... cassation sur toutes les matières de l'administration municipale, et un traité complet de l'état civil, de la police judiciaire, des tribunaux de simple police, suivi d'un formulaire de tous les actes à dresser par les maires; par Durand de Nancy.... 